“ Ne pourra faire partie du Comité, tout individu qui aurait occupé sous Empire une fonction politique salariée où le serment était obligatoire.
ART. 3. Le Comité est administré par un Bureau qui se compose : d'un Président, d'un Vice-Président, de deux Assesseurs, de deux Assesseursadjoints, d'un Secrétaire, d'un Secrétaire-adjoint, d'un Trésorier, d'un Trésorier-adjoint, élus par l'Assemblée, et renouvelable mensuellement.
ART. 4. Chaque membre du Comité est tenu de verser une cotisation mensuelle de 50 centimes au minimum, pour subvenir aux frais de publicité, correspondance, secours, etc. ”

“ Les Membres du Bureau :
ERNEST HAMEL, Président; GANDON, Vice-Président;
E. SOUPLET, Secrétaire; LEBLANC, Secrétaire-adjoint ;
CORDIER-JOLY, H. HAMET,
Assesseurs;
CAUDRON, Trésorier ; MORVILLIERS; Trésorier-adjoint. ”