Assemblée nationale constituante, Projet de Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
“ Chaque homme tient de la nature le droit de veiller à sa conservation & le désir d’être heureux. II. Pour assurer sa conservation & se procurer le bien-être, chaque homme tient de la nature des facultés. ”
Assemblée nationale constituante, Projet de Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
“ La Loi ne pouvant atteindre les délits secrets, c’est à la Religion & à la morale à la suppléer. Il est donc essentiel, pour le bon ordre même de la société, que l’une & l’autre soit respectées. XVII. Le maintien de la religion exige un Culte public. Le respect pour le Culte public est donc indispensable. XVIII. Tout Citoyen, qui ne trouble pas le Culte établi, ne doit point être inquiété. XIX. La libre communication des pensées étant un droit du Citoyen, elle ne doit être restreinte qu’autant qu’elle nuit aux droits d’autrui. ”
