“ Ceux d’entre eux qui ne voudraient pas prendre du service seront prisonniers de guerre en France.
Article 5. Tous les habitants de Saragosse et les étrangers s’il s’en trouve, seront désarmés par les aleades, et les armes déposées à la porte de Portilio à midi 21. ”

“ La garnison de Sarragosse sortira demain 21 à midi de la ville avec ses armes par la porte de Portilio, et les déposera à cent pas de la dite porte.
Article 2. Tous les officiers et soldats des troupes espagnoles prêteront serment de fidélité à Sa Majesté Catholique le Roi Joseph-Napoléon 1er.
Article 3. Tous les officiers et soldats espagnols qui auront prêté serment de fidélité seront libres de prendre du service pour la défense de Sa Majesté Catholique. ”