Résumé

Athénée Réglement de la Société libre des sciences et arts des Deux-Sèvres (1801)

Les séances publiques sont fixées aux 9 floréal et 9 brun aire de chaque année.
I X.
La Société décerne un prix tous les ans.
TITRE DEUXIÉME.
Des Fonctionnaires de la Société.
ARTICLE PREMIER.
LES fonctionnaires de la Société des sciences et arts sont : un président, un vice-président, un secrétaireperpétuel, deux secrétaires-adjoints et un trésorier.
I I.
Le président est élu tous les six mois au scrutin et à la majorité absolue des suffrages : celui qui réunit le plus de voix après lui est vice-président.
Source : Gallica

Athénée Réglement de la Société libre des sciences et arts des Deux-Sèvres (1801)

On cesse d'être membre de la Société, lorsque, sans raison légitime, on laisse passer six mois de suite sans assister aux séances.
V Ï.
Tout associé qui, pendant un an, n'aura point cûr" respondu avec la Société , sera rayé du tableau.
VII.
Un citoyen qui, sans avoir l'âge requis , réunirait d'ailleurs des qualités suffisantes pour être membre de la Société, pourra être reçu associé-correspondant.
Source : Gallica

Athénée Réglement de la Société libre des sciences et arts des Deux-Sèvres (1801)

WtrL n'est reçu membre de la Société, s'il n'est âgé de 25 ans et s'il ne réunit la- majorité absolue des suffrages de la Société entière.
I I.
On vote par boules blanches et noires.
III.
W'n' citoyen qui se fait présenter comme candidat et qui est rejeté, ne peut être de nouveau présente qu'après deux ans révolus.
Source : Gallica

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