Résumé

Projet de règlement de la société asiatique (1822)

L'élection des membres du conseil aura lieu à la majorité relative des suffrages.
ART. IV.
L'assemblée générale homme chaque année, parmi les membres restans du conseil, deux censeurs chargés d'examiner les comptes et de lui en faire un rapport.
ART. V.
Le conseil est chargé des travaux littéraires qui entrent dans le plan de la Société , ainsi que du recouvrement et de l'emploi des fonds : il ordonne l'impression des écrits asiatiques ; il en fait faire des traductions ou des extraits ; il examine les ouvrages relatifs au but de la Société ; il donne des encouragemens
Source : Gallica

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