Résumé

Comité catholique du IIe arrondissement de Paris

Le Comité nomme des commissions avec des attributions spéciales, lorsque cela est opportun, ou il charge le Président de composer ces commissions.
La présidence des commissions spéciales appartient de droit au Président du Comité, avec voix délibérative et prépondérante.
Toutes les décisions du Comité sont prises à la majorité des membres présents.
Le vote a lieu par assis et levé ; le Bureau est juge de sa validité. En cas de doute, on a recours au scrutin.
Source : Gallica

Comité catholique du IIe arrondissement de Paris

Conformément aux dispositions de la circulaire n° 1 du Comité central, le Président et les Vice-Présidents se feront recevoir membre de ce Comité.
En cas d'empêchement du Président, ses fonctions seront remplies par l'un des Vice-Présidents désignés, et, en cas d'empêchement des Vice-Présidents, par le plus âgé des membres présents de la Commission administrative.
Le Président peut déléguer, quand il le juge utile, partie de ses pouvoirs aux Vice-Présidents.
ART. 6.
Source : Gallica

Comité catholique du IIe arrondissement de Paris

Suivant les lieux et les circonstances, les Comités catholiques créent des commissions pour les écoles, organisent des cercles d'ouvriers et des bibliothèques, entreprennent des publications populaires, veillent à l'observation du dimanche, établissent le Denier de Saint-Pierre dans la forme de la Propagation de la Foi, fondent, au besoin, des Comités de contentieux, de législation, etc.
Source : Gallica

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