Résumé

Statuts de la société républicaine du canton de Thones (1885)

La Société se réunira en Assemblée générale ordinaire chaque année le premier dimanche de septembre, dans l'une des communes du canton désignée à cet effet, par le Comité.
ART. 11.
Le Comité, sur l'ordre du Président ou de deux Vice-Présidents, s'assemblera au Siège de la Société toutes les fois qu'il y aura urgence. La Société se réunira extraordinairement toutes les fois que le Comité le jugera nécessaire.
Source : Gallica

Statuts de la société républicaine du canton de Thones (1885)

Les Membres du Comité sont élus pour trois ans, et sont rééligibles, le Président et le Trésorier seront nommés individuellement, les Vice-Présidents, les Secrétaires et les Conseillers seront nommés au scrutin de liste, les uns et les autres seront élus en Assemblée générale au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au premier tour, à la majorité relative au deuxième tour. Au cas d'égalité des suffrages l'élection serait acquise au plus âgé des candidats.
Source : Gallica

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