Vice-président

“ Grand silence : voici M. le vice-président qui salue en traînant les pieds comme s'il écrasait des limaces et, nasillant agréablement, il s'écrie :
— Messieurs!... le chevalier du Rotin, le noble fondateur de cette incomparable société, a l'esprit très-malade ; nous vous prions de ne pas le contredire, mais d'applaudir toujours.
Après cet exorde d'une éloquence sans précédent, M. le vice-président, en homme bien appris, se retire à reculons, toujours en écrasant des limaces. ”

“ Un Président républicain succédant à un autre Président républicain ne conservera pas plus le cabinet de son prédécesseur qu’il n’eût gardé celui d’un Président démocratique. Un vice-président, fortuitement investi du pouvoir, demeure libre de tout engagement vis-à-vis des ministres nommés par le Président défunt et jouit d’une entière latitude pour le choix de ses collaborateurs. ”

“ Aux termes de la loi du 7 février 1880, le président et le vice-président sont élus, pour un an, par les membres du conseil et parmi eux. Quand le président est un patron, le vice-président est un ouvrier, où réciproquement. ”

“ « Art. 7. Tous les actes du pouvoir exécutif doivent être contre-signés par un ministre.
« Art. 8. Le président de la République peut désigner dans le conseil des ministres un vice-président.
« En cas d'absence ou d'empêchement, le vice-président le remplace dans l'exercice de ses fonctions et dans la présidence du conseil.
« Art. 9. Ce conseil est indivisiblement et solidairement responsable devant l'Assemblée souveraine. » ”

“ Lorsque le président sera choisi parmi les prud'hommes patrons, le vice-président ne pourra l'être que parmi les prud'hommes ouvriers et réciproquement. — Dans les cas exceptionnels prévus par l'article 1er de la présente loi, le président, le vice-président pourront être pris tous deux parmi les prud'hommes ouvriers ou les prud'hommes patrons. ”

“ Deux jours après, qui se passèrent en ridicules négociations, les conseillers d’État, qui ne demandoient pas mieux que d’en sortir avec un titre qui réalisât leur prétention, eurent la bonté de consentir de céder au titre de vice-président ; ce qui étoit s’assurer la préséance sur tout autre homme de qualité qui pourroit entrer au conseil de finances, etc. Le régent reçut cette complaisance avec gratitude, et d’Effiat fut déclaré vice-président. ”

“ Le vice-président, disait encore l'art. 71 de la Constitution, préside le conseil d'État.
Le 18 janvier, le cabinet présenta la liste des trois candidats à la vice-présidence; ces trois candidats étaient MM. Boulay (de la Meurthe) , le général Baraguay-d'Hilliers et M. Vivien.
On dirait que ces trois noms, auxquels toute popularité faisait défaut, n'avaient été préférés et choisis que pour faire briller d'un plus vif éclat l'auréole de l'illustre origine que portait au front le Président de la République. ”

“ XVII— Le président ouvre et ferme les séances. Il donne l'ordre écrit au secrétaire général de convoquer les assemblées extraordinaires. Il établit et rappelle l'ordre du jour. Il dirige la discussion, en éloignant tout ce qui est étranger et en y ramenant ceux qui s'en écartent; il n'y prend part qu'au moment où il va la fermer, la résumer, et mettre la proposition aux voix. Il est membre né de toutes les commissions et députations. Il ouvre les lettres et paquets adressés à la Société.
XVIII,— Le vice-président est spécialement chargé du maintien du
règlement ”

“ Les conseillers d'État et les maîtres des requêtes qui sont empêchés de se rendre à la séance doivent en prévenir d'avance le vice-président du conseil d'État.
Il en est de même des auditeurs qui sont chargés de rapports inscrits à l'ordre du jour.
En cas d'urgence, les rapporteurs empêchés doivent, de l'agrément du président de leur section, remettre l'affaire dont ils sont chargés à un de leurs collègues.
ART. 17. Le président a la police de l'assemblée, il dirige les débats, résume la discussion, pose les questions à résoudre.
Nul ne peut prendre la parole sans l'avoir obtenue. ”

“ Le même membre pourra réunir les fonctions de président ou viceprésident et celles de rapporteur. L'un des rapporteurs, s'il n'est président ou vice-président, pourra aussi réunir à ses fonctions celles de secrétaire.
ART. 6.
Dans le cas où, pour les élections à faire en vertu des articles 3 et 4 ci-dessus, aucun membre n'obtiendrait la majorité absolue, le sort prononcerait entre les deux candidats réunissant le plus grand nombre de voix.
ART. 7.
Le président de chaque jury de classe, et, en son absence, le viceprésident, a voix prépondérante en cas de partage.
ART. 8. ”

“ On vote d'abord pour le président seul, puis pour le vice-président; enfin pour les administrateurs au scrutin de liste.
Le président et le vice-président sont élus pour un an, et rééligibles pour une nouvelle période d'un an. ”

“ Les président et vice-président sont toujours rééligibles.
La loi n'a pas déterminé exactement quelles sont les fonctions du président. Chaque conseil de prud'hommes on donne une énumération dans son règlement particulier. Les principales sont de diriger les travaux du conseil, de veiller à l'exécution du règlement (2) , de représenter le conseil près de l'Administration et de correspondre avec elle, de convoquer et présider les assemblées générales, de présider le bureau général, de fixer et arrêter l'état des dépenses, etc. ”

“ Les électeurs se rassembleront dans leurs états respectifs et procéderont au scrutin à la nomination du président et du vice-président, dont l'un au moins devra être étranger à leur état. Ils désigneront sur un premier bulletin la personne qu'ils portent à la présidence, et sur un autre bulletin celle qu'ils portent à la vice-présidence. ”

“ Le vice-consul ou vice président de la République, préside de droit le conseil d'Etat.
ART. 79. Les conseillers d'Etat sont nommés pour cinq ans, par l'assemblée nationale et pris dans son sein ou hors de l'assemblée, dans le premier mois de chaque législature,, au scrutin secret et à la majorité absolue. Ils sont indéfiniment rééligibles. ”

“ La plupart des attributions du Président sont, par leur nature, individuelles; le Président peut se faire suppléer par un vice-président, mais il peut rarement se faire assister. Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations et maintient l'ordre; il fait observer, le règlement; il donne connaissance à la Chambre des communications qui la concernent; il accorde seul la parole; il rappelle seul à la question. ”

“ Dans ces conditions, lorsqu'un président ou un vice-président est, par suite d'un décès, d'une démission, d'une non-réélection ou pour toute autre cause, nommé à une époque qui n'est pas celle du renouvellement du bureau, ses pouvoirs expirent en même temps que ceux de l'autre membre du bureau. De cette façon, les membres des conseils de prud'hommes ont, tous les ans, le libre choix pour prendre le président parmi les patrons ou parmi les ouvriers. ”

“ Un Vice-Président est nécessairement appelé à marcher en tète des députations du Sénat ou de la Chambre, lorsque le Président ne croit pas devoir se rendre à une cérémonie pour laquelle l'Assemblée s'est fait représenter1.
437. Les Secrétaires surveillent la rédaction du procès-verbal, en donnent lecture et le signent ; ils inscrivent les orateurs pour la parole ; ils font le dépouillement des scrutins publics ; ils procèdent aux appels nominaux et tiennent note des rappels à l'ordre. ”

“ On peut, dans l'une comme dans l'autre, ou n'instituer qu'une, ou, au contraire, instituer deux assemblées; on peut varier les rapports de ces assemblées et entre elles et avec le chef de l'Etat : leur donner des attributions ou parallèles, ou alternantes, ou corrélatives,, etc., etc.; instituer ou non une vice-présidence; faire que le ministère soit ou ne soit pas responsable (et, pour ceux qui considèrent la responsabilité ministérielle comme une nécessité, elle est plus naturelle avec la présidence à vie qu'avec la présidence à temps) ”

“ Sur les instances de ceux qui la composaient, je dus accepter d'en être le président ; les fonctions de vice-président échurent à un de mes concitoyens deux fois millionnaire; ce qui vous indique, Messieurs les Représentants, l'esprit dont nous étions animés ; car à Capestang, ainsi du reste qu'en beaucoup d'autres localités de notre pays, on estime que chacun, à très-peu d'exceptions près, est intéressé au maintien de l'ordre en raison directe des biens qu'il possède. ”

“ En exécution du décret, notre première opération doit être la nomination du vice-président de la Commission générale et des deux vice-présidents des sections de l'industrie et des beaux-arts.
Je vous demanderai ensuite de vouloir bien m'adjoindre une souscommission pour m'aider dans l'exécution des mesures que vous aurez prises. Les affaires ne peuvent se résoudre d'une façon pratique que par un petit nombre de personnes pouvant y consacrer leur aptitude spéciale et leur temps. ”

“ Art. 4. Le Conseil d'Etat est présidé par le gardt des sceaux, ministre de la justice, et en son absence par un vice-président. Le vice-président est nommi par décret du Président de la République et chois parmi les conseillers en service ordinaire. ”

“ Le pouvoir exécutif est confié à un président, et, en son absence, à un vice-président, nommés tous deux par le peuple. Pour prétendre à ces fonctions, il faut être né dans la république, avoir 30 ans accomplis, avoir été sept ans citoyen, être laïc, et jouir pleinement de ses droits civils. ”

“ Dans chaque Chambre également le président a une tribune réservée, dans laquelle nul ne peut être admis sans son autorisation. Les vice-présidents, questeurs et secrétaires jouissent du même avantage, mais à titre collectif. ”

“ Sept conseillers, dont chacun sera le plus âgé et le président de l'un de ces sept comités, formeront, avec un président et un vice-président élus par la neuvième classe dans son propre sein, le gouvernement suprême de chaque communauté. ”

“ Le président d'Etat représente, à l'extérieur, l'assemblée nationale, mandataire de la nation. Il fait les traités, sauf ratification. A ce titre, le personnel diplomatique est dans ses attributions ; une dotation est afférente à la dignité de président d'Etat.
La loi des finances en fixe le chiffre annuel.
Le vice-président d'Etat administre. Il dirige seul l'administration au moyen de sous-secrétaires d'Etat, qu'il nomme ou révoque directement ainsi que tous les fonctionnaires publics, à l'exception de ceux ressortissant à la présidence d'Etat. ”

“ Le Ministre-Président ou ses soussecrétaires, vice-présidents trouveront l'autorité nécessaire à la présidence effective dans leur honnêteté, leur droiture et la force du devoir accompli.
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Art. 20. — Chaque ministre est payé 24,000 fr. par an. Il est directement et effectivement responsable de tous actes émanant de son autorité qui ne seraient pas couverts par un vote de sa section. ”