Résumé

Lettres de noblesse en faveur de MM. Froment… (1816)

FRANÇOIS FROMENT, Avocat, habitants à Nismes, nous les regarderons désormais, eux et leurs descendants, comme Nobles, et faits pour jouir de toutes les distinctions qui appartiennent à la véritable noblesse : les braves citoyens qui feront des actions distinguées en combattant pour le rétablissement de la monarchie, devant être les égaux des Chevaliers français, dont les ancêtres ont contribué à la fonder
Source : Gallica

Lettres de noblesse en faveur de MM. Froment… (1816)

Sur quoi ledit sieur François Froment s'étant retiré pardevant notredit chancelier de France, à l'effet d'obtenir nos lettres-patentes sur ce nécessaires, nous l'avons, de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, confirmé, maintenu et gardé, et par ces présentes , signées de notre main, le confirmons, maintenons et gardons dans la possession de la Noblesse; voulons que lui et ses enfants, postérité et descendants mâles et femelles, nés et à naître en légitime mariage, soient censés
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Lettres de noblesse en faveur de MM. Froment… (1816)

M. Amy, chevalier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur, président;
MM. Cholet, chevalier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur ; Henin, chevalier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur ; Titon, Sylvestre de Chanteloup, Vanin, Delaselle, Dupaty,
( 14 ) chevalier de l'ordre royal de la Légion-d'Honneur ; Delavau, Malartic et Delahuproye, conseillers
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