“ Il sera établi une inquisition générale, composée des prêtres qui n'ont pas prêté serment pendant la révolution, pour prendre connaissance par la voie de la confession et autres moyens , des pensées les plus secrètes , des sentimens , des opinions et des idées favorites de tous ceux qui rêveront encore l'égalité , ou qui parleront de la liberté , ou ce qu'ils appellent les droits de l'homme et la souveraineté du peuple. ”

“ Lorsque les soldats et les hommes que la France appelle ses citoyens libres seront totalement anéantis , les hautes-puissances se partageront le reste du peuple pour faire cultiver les terres du pays , qui seront divisées en six parties au profit des puisances copartageantes. ”

“ Les hautes-puissances alliées conviennent en sa présence et jurent sur les saints évangiles , d'attaquer tout le peuple français comme hérétique et infidèle à ses rois , et de faire marcher leurs armées sur tous les points de son territoire..
ART. II.
A mesure que les armées alliées avanceront, les commandans des corps prendront les précautions nécessaires pour faire arêter tous les hommes qui ont énoncé ou émis des idées de libérté , d'égalité , d'indépendance et de souveraineté du peuple ; et ils seront mis à mort sur-le-champ par la voie des armes. ”