“ En conséquence de sa conduite noble , légale et franche, le prince Eugène-Napoléon cessera d'être viceroi d'Italie ; et le trône de Naples restera occupé par le roi Joachim-Napoléon, l'un des souverains les plus fidèles à Buonaparte, au pape , à la France et aux puissances alliées.
15. L'Angleterre consent à ce que la navigation française soit libre sur la Marne , la Saône, la Dordogne, l'Isère et une partie de la Gironde. Les manufactures et le commerce reprendront leur éclat. Les négocians français seront libres de ne vendre que des marchandises anglaises. ”