Louis XVI

“ Nous sommes informée aujourd’hui que le nombre des Noirs s’y est tellement multiplié, par la facilité de la communication de l’Amérique avec la France, qu’on enlève journellement aux Colonies cette portion d’hommes la plus nécessaire pour la culture des terres, en même temps que leur séjour dans les villes de notre royaume, sur tout dans la capitale, y cause les plus grands désordres ”

“ II. Défendons pareillement, sous les mêmes peines, à tous Noirs, Mulâtres ou autres Gens de Couleur, de l’un ou de l’autre sexe, qui ne seroient point en service, d’entrer à l’avenir dans notre Royaume, sous quelque cause & prétexte que ce soit. ”

“ Il nous a donc paru qu’il étoit de notre sagesse de déférer aux sollicitations des Habitans de nos Colonies, en défendant l’entrée de notre Royaume à tous les Noirs. Nous voulons bien cependant ne pas priver ceux desdits Habitans que leurs affaires appellent en France, du secours d’un domestique noir pour les servir pendant la traversée ; à la charge toutefois que lesdits domestiques ne pourront sortir du Port où ils auront été débarqués, que pour retourner dans la Colonie d’où ils auront été amenés ; nous pourvoirons aussi à l’état des domestiques noirs qui sont actuellement en France ”