“ L'EMPEREUR étant assis, tout le monde se couvrira; le grandmaître des cérémonies prendra ses ordres et les transmettra à S. A. S. le prince archi-chancelier, qui, descendant par le couloir et s'avançant près de la balustrade au bas des cinq marches du trône, demandera à Sa Majesté la permission de lui présenter successivement les membres du Corps législatif nouvellement élus, et de les admettre à prêter serment. -
Cela fait, le grand-maître dira à un maître des cérémonies d'avertir un questeur pour indiquer successivement les législateurs qui doivent prêter ce serment. ”

“ Lorsque le cortège arrivera dans la salle des séances, tous les législateurs se lèveront; ceux de la députation iront prendre leur place. Le président se placera en face du trône, au milieu de son corps, sur une chaise, ayant deux huissiers derrière lui.
Les huissiers de S. M. se placeront aux portes; les hérauts se placeront aux deux extrémités des escaliers, le chef entre les messagers d'état du Corps législatif, sur le côté droit ; les pages se rangeront en haie dans le parquet jusqu'à ce que l'EMPEREUR soit placé ”

“ Pendant qu'elle y sera, toutes les personnes du cortège iront prendre leurs places autour du trône; et lorsque Sa Majesté aura fini sa prière, elle sera conduite à son trône par les grands officiers et officiers de sa maison.
Deux degrés plus bas, à sa droite, sur des chaises , seront S. A. I. M.gr le prince Jéiôme et le prince archi-trésorier; à gauche, le prince archi-chancelier de l'Empire et le prince grandamiral.
Derrière l'EMPEREUR, les colonels généraux de la garde, le grandmaréchal, le grand - aumôn-ier à droite , et un peu en arrière-
du trône ”