Chancelier

“ Le membre du cabinet qui a le plus grand patronage, c’est-à-dire qui a le plus grand nombre de places à sa nomination, est le lord-chancelier ; le patronage du lord chancelier s’étend sur une certaine quantité de bénéfices ecclésiastiques et sur les fonctions de l’ordre judiciaire. Autrefois on trouvait tout naturel en Angleterre que les lords-chanceliers fissent tourner à l’avantage de l’établissement de leurs propres familles le grand patronage dont ils disposaient. Les chanceliers sont la classe d’hommes qui recrutent de parvenus l’aristocratie anglaise. ”

“ Cet homme a vendu son bon maître au chancelier, cet homme me vendra certainement le chancelier. Il ne s'agit que d'y mettre le prix.
«Les quittances signées de ma mère ne peuvent perdre que ma mère; mais ce serviteur déloyal, agent du chancelier, peut perdre le chancelier.
«Allez donc, maître: s'il faut de l'or, Michel Gerbier vous donnera tout celui de mon épargne; si ce n'est assez, je mets tous mes joyaux à votre discrétion; cherchez, fouillez, payez, mais, sur votre salut, ne revenez ici que pour m'amener cet homme!...»
—Notre sire Dieu m'inspirera, et je reviendrai bientôt, je l'espère! ”

“ LE CHANCELIER. — On parle d'ôter encore les sceaux au Chancelier, et de les donner au cardinal Dubois, et d'établir ce cardinal premier ministre, pour en faire un Richelieu ou un Mazarin. C'est lui qui seul a la clef de toutes les affaires étrangères, et il l'a aussi des affaires intérieures du royaume ; tous les autres ministres ou secrétaires d'État ne sont que ses commis, et ils le disent eux-mêmes. Le Chancelier a perdu l'estime des honnêtes gens et n'a pas acquis celle des gens de la Cour. Il est dans un château branlant. ”

“ Madame de Maintenon écrivait à sa nièce, madame de Caylus, le 18 février : « Sait-on certainement la cause de la disgrâce du chancelier? Il paraît que la multitude est favorable au Parlement... Est-il vrai que le régent ait répondu fièrement aux remontrances? Mademoiselle de Breuillac me dit que les savetiers chantent dans les rues qu'il faut que le chancelier revienne et que le Parlement gouverne. » — Il doit y avoir dans ces lignes plus de passion que de vérité et celle qui les écrit suppose peut-être et imagine la multitude. ”

“ Chancellerie de France ou grande Chancellerie, est le lieu où le chancelier de France demeure ordinairement, où il donne audience à ceux qui ont à faire à lui, & où il exerce certaines de ses fonctions : c’est aussi le lieu où l’on scelle les lettres avec le grand sceau du roi, lorsque la garde en est donnée au chancelier. On l’appelle grande chancellerie par excellence, & par opposition aux autres chancelleries établies près les cours & présidiaux, dont le pouvoir est moins étendu. ”

“ La principale fonction du Chancelier, c’est de garder le Sceau Royal. On ne dépossède point un Chancelier. Le Chancelier de France est Président né du Grand Conseil. Les Cours Souveraines lui rendent les premiers honneurs après le Roi ; il a seul le droit d’y présider. Il ne prête le serment qu’entre les mains du Roi. Il ne porte jamais le deuil pour quelque raison que ce soit. La raison de ce privilège est qu’il se détache de lui-même, pour ne plus représenter que la Justice, dont il est le Chef. ”

“ Le chancelier, qui tient si peu de place dans la constitution, en tient beaucoup dans la Confédération du Nord; il en est l’âme, la cheville ouvrière; tout passe par ses mains et tout y revient; c’est par lui que tous les rouages de la machine s’engrènent; il préside, il dirige, il parle, il agit, il propose et il dispose. Il y a dans sa situation quelque chose d’indéfinissable, de savantes obscurités, de mystérieuses complications. Il répond de la politique étrangère, des finances, de l’administration militaire et des affaires intérieures ”

“ La petite direction se tient toujours chez le chef du conseil des finances qui y préside, et la grande direction dans la salle du conseil des parties [1] : le chancelier y préside, et lorsque étant absent, et qu’il y a eu un garde des sceaux, il y a présidé de sa place, et a toujours laissé vide celle du chancelier. Il faut comprendre quand il n’est pas exilé, au moins à ce que j e pense, parce qu’alors il fait partout ses fonctions, et prend même au parlement la place que le chancelier y tient. ”

“ Deux chanceliers ou secrétaires du grand conseil, choisis, comme tous leurs confrères, dans la caste de la citadinance, venaient après cette première portion du cortége; le grand chancelier avec son riche et majestueux costume : il est, en hiver, de velours cramoisi, et, en été, de damas rouge, avec l'étole d'or. ”

“ Sauf celles concernant les offices qui sont à la nomination du chancelier et qui sont présentées par le secrétaire du sceau.
toutes les lettres de justice ordinaire, les lettres de justice en commandement étant comprises, nous l'avons vu, dans la liasse du grand audiencier ; ils parlent assis, alors que le grand audiencier et le garde des rôles font leur rapport debout, et ils concluent à l'admission ou au rejet de la lettre ; mais le chancelier est « si maître des sceaux », qu'il n'est jamais tenu de se ranger à leur avis. ”

“ Un chancelier offrant un jour sa protection au parlement, le premier président se tournant vers sa compagnie : « Messieurs, dit-il, remercions monsieur le chancelier : il nous donne plus que nous ne lui demandons » ”

“ Le chancelier, qui avait toujours été un instrument docile du pouvoir, est affaibli par l'âge. Il redoute les moindres agents de Colbert, comme Berryer et Foucault 1; il laisse Pussort diriger les conseils pour la réforme des lois 2 et Colbert exercer les fonctions de la charge de chancelier3. En un mot, ce vieillard, dur aux faibles, humble devant les puissants, pressant les condamnations avec une insistance odieuse4, présente le triste spectacle d'un chef de la magistrature qui s'abaisse au rôle d'un complaisant des ministres. ”

“ Défenseur du peuple, qui souvent même sans connaître son nom jouit de sa sagesse et de son courage, utile au monarque, dont il défend l’honneur et la conscience en combattant souvent ses volontés, un chancelier demeure en butte à tous les méchants : aussi, tandis que toutes les autres places du ministère ont été révocables à la première volonté du souverain, une loi ancienne a voulu que celle du chancelier ne pût lui être ôtée que par un jugement régulier ”

“ Ce simulacre de vote terminé, le chancelier alloit pour la quatrième fois demander les ordres du roi, et, de retour à sa place, il prononçoit la formule d’enregistrement ainsi conçue : Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que les présents édits seront enregistrés, publiés et adressés à tous les parlements et juges du royaume. La formule, dictée au greffier par le chancelier, au nom du roi, se terminoit ainsi : Fait en parlement, le roi y séant en son lit de justice. Le roi sortoit ensuite du parlement entouré de la même pompe et du même cortège qu’à son entrée. ”

“ Seul responsable de toute la politique impériale aux termes de la Constitution, le chancelier doit avoir la possibilité d’exercer une influence régulatrice sur la façon dont sont exposés officiellement au public la nature, les motifs, les aspects et les conséquences de la politique impériale. ”

“ Il sait ce qu'il veut, ne recule devant aucun moyen et en trouve tous les jours de nouveaux; jamais il n'est à bout d'expédients. Patient, tenace, violent, astucieux et vindicatif, le chancelier dissimule tout cela sous une franchise jouée et un certain sans-façon poméranien. ”

“ Le terme de chancellerie se prend aussi quelquefois pour le corps des officiers qui sont nécessaires pour le service de la chancellerie, tels que le chancelier ou garde des sceaux, les grands audienciers, les secrétaires, les thrésoriers, contrôleurs, référendaires, chauffes-cires, & autres. ”

“ Le chancelier est soûmis, de même que tout l’empire, au protecteur, qui est le doyen des maîtres des comptes protecteur né de l’empire ; lequel fait, lorsqu’il le juge à propos, des réglemens pour la discipline de l’empire. Ces réglemens sont adressés à nos amés & féaux chancelier & officiers de l’empire, &c. ”

“ M. le Chancelier l'a arrêté en lui disant de rester à sa place... ; quand son rang fut venu, il dit qu'il voulait accuser celui qui avait suggéré une pareille Déclaration... d'être traître à sa patrie et à son maître, et suppliait S. M. de mettre l'affaire en délibération, qu'il était persuadé qu'une telle personne perdrait sa vie sur l'échafaud à la pluralité des suffrages... ”

“ Comme Chancelier, il prend en main le frein de la justice, il désigne, il châtie , il réprime par ses paroles les abus d'un corps auquel il a appartenu, mais, dont il se voit le chef. En homme d'état, il fait prescrire la résidence aux Gouverneurs , aux Evêques , afin de diviser par l'éloignement la force de la passion qui échauffe davantage les esprits réunis. ”

“ La salle dite de la chancellerie 1 remonte encore au règne de saint Louis.
mier président et les autres présidents à mortier revêtus de leur épitoge. Avant François 1er, M. le chancelier se plaçait aussi sur ce banc au-dessus du premier président; il s'y place même encore, lorsqu'il arrive avant le roi, et jusqu'à son arrivée qu'il va se mettre au pied du trône. On tient que ce fut le chancelier du Prat qui introduisit pour lui cette distinction de siéger seul, il le fit en 1527 ; cependant en cette même année, et encore en 1536, on retrouve le chancelier sur le banc des présidents. ”

“ Le Grand Chancelier, ou le Garde du grand Sceau, est le seul Juge de cette Cour : seulement dans les cas difficiles, il prend conseil, & cependant il n’est pas obligé de s’y conformer. Il doit juger selon les loix & les statuts du Royaume ; mais il peut aussi juger selon l’équité, & modérer la rigueur de la loi, selon laquelle les autres Juges sont obligés de prononcer. La Cour de la Chancellerie est au-dessus de toutes les autres, dont elle peut corriger & réformer les jugemens. ”

“ Dans une autre, il est seul chargé de juger plus spécialement, avec les instances de la compétence commune des cours de chancellerie, ou, si l'on veut, avec celles qui, dans la *métropole, auraient ressorti à la compétence du lord haut chancelier, les affaires d'amirauté et les différends ecclésiastiques ( 6) . Parfois il exerce, même hors de l'audience, toutes les fonctions du chancelier. ”

“ Le chancelier voulut que ses trois présentations fussent données au public. Dans le monde, c’étoit un monsieur d’une morale assez gaillarde ; on croit que quand il a fait retraite, ç’a été de dépit de ne pouvoir être avocat-général : il espéroit cela de M. le chancelier. ”

“ Que signifie cela ? cria d'une voix impérieuse le roi au chancelier.
– Votre Majesté, répondit le chancelier, ne se souvient-elle plus....? N'a-t-elle pas....? Les articles....
– Tu n'es qu'une bêle, un scélérat ! Vouloir m'oter la femme la plus affectueuse, la plus dévouée ! la couvrir de calomnies ! c'est attenter à ma vie, c'est me mettre le poignard dans le coeur, et l'y retourner mille fois. Ce vautour, il n'est jamais repu !
Le chancelier écoutait immobile et
saisi d'épouvante. ”

“ Le chancelier, le ministre de la justice, le comte de Richeplaine, procureur général, les procureurs du roi, le baron d'Isaac, sénéchal de la capitale, les doyens des tribunaux civils et de commerce du royaume, ont apporté à sa majesté la formule du serment constitutionnel. Après le lui avoir présenté, ils se sont rangés à la gauche du trône, sur les premières marches, le grand maître des cérémonies se tenant de l'autre côté de l'escalier vis-à-vis le chancelier. ”

“ Le chancelier avoit aussi dans chaque bailliage des clercs ou secrétaires, appellés libellenses, qui percevoient certains droits pour leurs écritures. Voyez les mémoires pour servir à l’hist. de France & de Bourgogne.
L’état présent des chancelleries aux contrats, est que le gouverneur est le chef de ces jurisdictions : son principal siége est à Dijon : il a rang après le grand bailli, avant tous les lieutenans & présidens du bailliage & présidial ; il a un assesseur pour la chancellerie, qui a le titre de lieutenant civil & criminel, & de premier conseiller au bailliage. ”

“ Il est même à remarquer que le plat attribué à M. le chancelier, est pour les maîtres des requêtes, l’audiencier, contrôleur, & chauffes-cire de la chancellerie, de sorte qu’ils sont vraiment commensaux du Roi, & en effet ils jouissent des mêmes priviléges. ”

“ La lutte que le chancelier soutient contre ses adversaires politiques est plus âpre que jamais. Les élections qui viennent d'avoir lieu, quoique n'ayant pas mis les partisans du chancelier en minorité, n'ont pas été aussi satisfaisantes qu'il l'espérait. ”

“ Il était naturel que le chancelier songeât à se justifier ; il pouvait rejeter, en partie du moins, les fautes qui lui étaient imputées sur ceux qui l'avaient contraint de signer les lettres patentes et les édits dont on se plaignait ; en dévoilant les mystères ténébreux d'un gouvernement injuste envers lequel il avait à se reprocher une complaisance servi le, funeste à son pays, il pouvait diminuer
ses torts et éviter une condamnation rigoureuse et flétrissante. ”

“ Refus de Mme X... insistance du chancelier. Mme X... dont les concitoyens peuvent apprécier le noble sentiment, refuse encore et poliment elle invoque tous les prétextes. « Allons, lui dit Bismarck, je comprends, c’est à cause du sujet. Serait-il de votre famille? »
Ces récits de la route avaient préparé tristement l’entrevue nouvelle qui nous attendait à Versailles. Pour nous recevoir, le chancelier était descendu en boitant dans le salon. Il souffrait; sa douleur du moins paraissait vive et vraie. ”

“ Vous jurez Dieu, le Créateur, et sur votre foi et honneur, que bien et loyaument exercerez l'office de chancelier de France, serez obéissant au roi et servirez audit Etat envers tous et contre tous, sans nul excepter; ferez justice à un chacun, sans acception de personne,, là où vous verrez qu'il y a quelque désordre, tant au fait de la justice que de la chancellerie, y mettrez ordre, et où ne sera en votre pouvoir d'y mettre ordre, en avertirez ledit seigneur, afin d'y mettre; aimerez le bien en homme d'icelui seigneur, et, en toutes choses, lui donnerez bon et loyal conseil. ”