Lit de justice

“ Car les juges sont intéressés à ce qu'il y ait toujours des crimes et des coupables , des palais de justice, des bagnes et des prisons, sous peine d'avoir fait d'inutiles études et d'en perdre le fruit. ”

“ Nous avons répété ces préceptes magnifiques, que le législateur inspiré impose aux chefs et aux juges de son peuple; devant la majesté de la justice, les différences sociales s'effacent pour faire place à l'impartialité et à la froide équité du magistrat. Qu'importe la qualité du coupable, qu'importe le rang de la victime ! Aux yeux de la loi, la dignité humaine suffit et pour déterminer la peine et pour mesurer la réparation. ”

“ Feringhea, quelle que soit pour nous l’importance de vos révélations, la dignité de ce tribunal ne lui permet pas de supporter plus longtemps le ton avec lequel vous semblez vous faire gloire de vos crimes. Modérez vos expressions et cessez de vous croire un être supérieur et inspiré, pour bien vous pénétrer, au contraire, de la majesté de la justice et du respect qui lui est dû. Dites simplement ce que vous avez fait, et ne cherchez pas, par orgueil, à soulever dans la foule des mouvements d’horreur et d’indignation, qu’il n’est pas toujours en son pouvoir de réprimer. ”

“ Messieurs, j’avoue que l’accusation en présence de laquelle nous sommes me confond.
Comment ! une loi serait funeste, elle donnerait à la foule des spectacles immoraux, dangereux, dégradants, féroces, elle tendrait à rendre le peuple cruel, à de certains jours elle aurait des effets horribles, — et les effets horribles que produirait cette loi, il serait interdit de les signaler ! et cela s’appellerait lui manquer de respect ! et l’on en serait comptable devant la justice ! il y aurait tant d’amende et tant de prison ! ”

“ Le poids d’une injustice est un fardeau cruel ;
Au tribunal sacré du juge redoutable,
Un roi n’est plus qu’un homme, innocent ou coupable.
Il comparaît alors sans trône et sans flatteurs :
Il n’est pas devant Dieu de témoins imposteurs !
BOABDIL, éperdu.
Oh ! oui, quand Dieu punit, sa justice est terrible !
Contre elle tout refuge est, hélas ! impossible !
Ô mon père !
IBRAHIM
Mon fils !
BOABDIL, voyant entrer les juges.
(À part.)
Rien ! rien ! Il n’est plus temps !
Scène IV.
BOABDIL, IBRAHIM, ALY, ABENHAMET, ZORAÏDE, Juges, trois Zégris, Gardes. ”

“ Un peuple nombreux environne le palais de la justice, et sa fureur éclate contre les juges qui ne prononcent pas assez vite la condamnation de l'innocence. Les prisons regorgent d'hommes en place, de généraux, de fonctionnaires publics, et d'individus à caractère qui honoraient l'humanité; la délation est reçue comme preuve de civisme, et le soin de rechercher ou de détenir les gens de bien, ou les personnes riches, fait l'unique fonction d'administrateurs ignares et vils. ”

“ Votre Excellence voudra bien m’excuser si je prends la liberté de lui soumettre une œuvre encore inachevée : il y a urgence, le procès pendant devant la cour d’assises de la Seine et que la voix publique désigne déjà sous le titre : Les Habits-Noirs, me paraît de nature à égarer l’opinion et, ce qui est beaucoup plus grave, la justice elle-même. ”

“ Lorsqu'on vous présente le décret sur les prisons d'État, pensez-vous qu'il soit possible de vous donner des motifs propres à justifier un acte par lequel on inflige des souffrances à des hommes dont on n'a point reconnu, selon les formes de la justice, la culpabilité, à des hommes qui, aux yeux de la loi du moins, sont innocents? ”

“ Près du procureur du roi, l’huissier à verge est debout, il touche de sa baguette noire, pour constater la prise de possession, une fille qui, venant d’être condamnée, s’engage dans un couloir conduisant à la prison, dont la porte est surmontée des attributs ordinaires de la justice, la main, le glaive et les balances. Rien n’est plus intéressant que ce tableau, qui, permettant de saisir sur le vif une de ces audiences populaires dirigées au Châtelet par le prévôt de Paris, nous rend contemporains de faits indécis que l’histoire a consignés sans prendre la peine de les décrire. ”

“ Au tribunal des lois la justice enchaînée N'est qu'une esclave en pleurs toujours emprisonnée, Dont des maîtres impurs ont fait courber le front; Sans regard et sans voix, honteuse et violée, Chaque jour à sa face immobile et voilée Imprime un plus sanglant affront! ”

“ La loi lui importe très peu, et moins encore la justice. C'est un Juste. Il en a la gaîté puissante, la force irrésistible, l'indulgence, la mesure et la charité. L'amende, la prison renouvellent sa virulence. ”

“ Parce que le système actuel de la jurisprudence criminelle présente à nos esprits l'idée de la force et de la puissance, avant celle de la justice; parce qu'on jette indistinctement, dans le même cachot, l'innocent soupçonné et le criminel convaincu; parce que la prison, parmi nous, est plutôt un supplice qu'un moyen de s'assurer d'un accusé; parce qu'enfin, les forces qui défendent au-dehors le trône et les droits de la nation, sont séparées de celles qui maintiennent les lois dans l'intérieur, tandis qu'elles devraient être étroitement unies. ”

“ En effet, en parcourant l'histoire du droit criminel, nous avons vu tous les sentiments avoir successivement leur part d'influence exclusive dans l'incrimination et la pénalité; l'intérêt de l'offensé, celui de la divinité, celui de la société, celui de la justice, enfin, ont tour à tour inspiré le législateur ; aujourd'hui, il en est un qui revendique une sorte de droit, c'est l'intérêt du coupable. ”

“ C'est dans l'établissement des peines que consistent essentiellement la sagesse de la législation, et l'art du législateur.
Les peines doivent se diviser selon la nature et le caractère des obligations , que chaque citoyen a à remplir dans la société, des propriétés que la forme du gouvernement et la loi civile lui assurent, et être prises, autant que possible, et par une espèce de talion , dans les mêmes obligations, dans les mêmes propriétés, pour se l'apporter davantage et s'appliquer avec plus de justice aux actions contraires à ces obligations, et attentatoires à ces propriétés. ”

“ « À paraître devant Ta Justice éternelle,
« Prisonniers libérés des attaches charnelles ;
» De nous y préparer Tu nous laissas le temps ;
» Nous venons donc à Toi contrits et pénitents.
» Ta Justice n’est pas comme celle des hommes ”

“ La clémence que l’on a vue dans quelques souverains tenir lieu des autres qualités qui leur manquaient pour remplir les devoirs du trône, devrait être bannie d’une législation sage, où les peines seraient douces, où l’on rendrait la justice avec des formes promptes et régulières. ”

“ On peut également ajouter avec le même auteur que si l'on parcourt la discussion de la loi, soit au Sénat, soit à la Chambre, Ton entend à tout moment que la loi est faite pour les malfaiteurs insensibles à la peiné, les repris de justice; pour des hommes dont l'incurable perversité n'a été intimidée ni par la prison, ni par la maison centrale, et qui, rendus à la liberté, retombent infailliblement dans le crime. ”

“ Ce droit, bienfaisant d’abord, offrit ensuite des dangers, en assurant l’impunité non plus seulement aux faibles poursuivis par leurs ennemis plus forts, mais aux criminels que la justice voulait atteindre. ”

“ Ses livres : les Justices de paix, le Palais et ses gens de justice, nous montrent tout un peuple de plaideurs pitoyables ou grotesques, de juges distribuant, au petit bonheur, des tranches de Thémis, d’un aloi suspect, aux innocents comme aux coupables, d’avocats retors ou maniaques, vendant leur faconde comme ils vendraient des verroteries ou de la cassonnade. ”

“ La justice, à laquelle toutes les sociétés d'hommes reviennent toujours comme à une règle, si ce n'est comme à une vertu, avait aussi parmi les prisonniers français des tribunaux, un président et des juges. ”

“ Le tribunal que vous croyez remplacer, et la loi dont vous vous faites les exécuteurs, n’auraient condamné les coupables qu’à une réclusion, à une flétrissure, à quelques années de galères, et vous leur infligez la mort. Où est l’équité ? Où est l’humanité ? ”

“ Une souveraine justice, dont les œuvres apparaissent dans l'histoire des peuples, montrera combien chacun doit payer, au tribunal céleste, des crimes perpétrés impudemment sous le couvert d'un simulacre d'austérité. ”

“ Il règne incontestablement un grand arbitraire dans notre régime de pénalité, et l'édifice se distingue bien plus par la richesse des détails que par la solidité des constructions. La justice n'est pas un pur métier ”

“ Ces prisonniers qui arrivaient au tribunal révolutionnaire allaient-ils trouver leurs juges poursuivis, prisonniers eux-mêmes ? Cela était impossible. Ces juges, en un tel moment, se trouvaient inviolables, impeccables, quoi qu’ils fissent. ”

“ On punit les convicts en proportion de leurs fautes et des condamnations dont ils ont été frappés par la justice. Les plus coupables et les plus endurcis sont tenus en prison, où ils sont occupés à tisser et à faire d'autres travaux de ce genre. ”

“ Je vis de mes propres yeux, là, dans cette prison, des faits abominables qui ancrèrent profondément en moi le respect pour les chiens de la Loi et l’entière institution de la justice criminelle. ”

“ Le principe théologique est ici d'accord avec le principe civil. (Code civil, art. 1222.) Ma détention était illégale, car elle était en opposition formelle avec nos lois. Elle était donc injuste. La légalité est le fondement de la justice.
Le concours à cet acte était donc une injustice. Ses nombreux coopérateurs sont donc tous et chacun d'eux cause 'injuste du dommage qu'elle me cause. Causa injusta damni. ”

“ L’Ancêtre. — Le crime, mon enfant, n’est point d’emprisonner les hommes, ni de les tuer ; le crime est de les tuer et de les emprisonner au nom de la justice !... La justice n’a rien à faire là-dedans !... Eh !... ne vous révoltez pas, les trois Pétrus de ma jeunesse !
Jean. — Il n’y a plus rien ! Il n’y a plus rien !
L’Ancêtre. — Si !... Il y a la société... dont vous devez faire respecter les commandements. Mais, accomplissant une telle besogne qui demande du courage, n’imaginez point que vous mettez de la philosophie en actions !... Vous faites de la police, mes juges, pas autre chose. ”

“ Laissez agir et passer le vice : n'ouvrez la prison que le jour où la culpabilité, reconnue par le jury, vous permettra de punir.
Loin de nous une telle philanthropie, aussi afin d'éviter toute fausse interprétation, nous déclarons que nous ne considérons pas comme devant jouir de la liberté provisoire celui qui est arrêté en flagrant délit d'un fait réputé crime ou de telle nature qu'il puisse être une menace pour la société. ”

“ Nous supprimons la maison de justice dans notre système, comme un rouage inutile dans l'emprisonnement avant jugement, dès lors que nous procédons par la séparation des personnes, et non plus parle classement des catégories, pour empêcher le mélange des moralités. ”

“ Faites ceci, soignez ces choses, et quand vous aurez montré le droit, déconcerté l'intrigue, rectifié par la raison les voies égarées, alors et seulement alors cette raison reprendra ses droits, la vérité son empire, et la magistrature se sera par l'enseignement, la censure et la doctrine, dignement affirmée elle-même dans son œuvre la plus importante.
Ainsi le veulent le temps qui presse et les mœurs qui s'altèrent. Dans l'état civilisé du jour, on pousse
à l'énervation des peines, comme autrefois on penchait aux pénalités cruelles. ”

“ C'est supposer deux espèces d'hommes aussi distinctes que le sauvage et le civilisé, que de supposer, dans un jugement, une portion du tribunal, comme étant exclusivement apte à constater un fait matériel, et l'autre comme n'ayant d'autre mission que d'en déterminer la culpabilité! Voyez donc combien la loi manque d'unité et s'écarte de toutes les règles de la logique ! ”

“ Et jugez que de gens doivent me prendre en horreur, en me voyant passer! car la boutique du Palais tient à la loi par les mêmes murailles que la salle d'audience; c'est le même corps de logis ; c'est le même culte ; la loi qui alimente l'une, anime l'autre; c'est la même qui amène des chalands à la première et des cliens à la seconde.
Un boutiquier du palais a une physionomie empreinte de légalité et de toutes les formes de procédure : il ôte son bonnet devant un juge, ainsi que le fait l'huissier; il laisse passer l'avoué et l'avocat ”

“ Nous voulons que la personne des citoyens soit protégée et respectée ; que le domicile et le secret des lettres soient inviolables et sacrés; que le simple accusé soit à l'abri de toute espèce de violence et d'insulte, quand'il obéit au nom de la loi; qu'il soit au contraire environné, dans l'arrestation, dans la détention provisoire, dans l'instruction et dans le jugement, de tous les égards que doit la société à l'innocent présumé auquel elle demande un énorme sacrifice; que la loi ne prononce de peines que celles qui sont indispensables , sans pouvoir jamais disposer de la vie d'un homme ”

“ Mais si tout le monde vous ressemblait, dans l'art d'apprécier les faits, le réquisitoire serait détrôné; et il tient à son trône, tout autant qu'un autre.
Excusez-moi donc pour ce qui précède, et permettez-moi de mériter, une seconde fois, votre excuse, et de vous expliquer en terminant la spécialité de mon délit.
Depuis 1830 la loi a perdu la tête, ainsi que bien du monde; elle tourne, et tourne sur elle-même, sous le fouet de la même furie, qui, depuis quelque temps, s'attache aux choses comme aux hommes, et fait de tout ce monde un épouvantable tourbillon. ”

“ On est déjà sous l'impression causée par la vue de ces images un peu enfantines, quand on entre dans une salle dont les murs sont tapissés de chaînes, menottes, carcans, barres de justice, entraves, portes de prison et images fantaisistes, empruntées aux traités de Millœus Boius, de Damhoudère ou au dictionnaire de la Bible, représentant des supplices; dans des vitrines on a réuni les documents législatifs ou judiciaires sur tous les points qui sont le plus en opposition avec nos idées modernes ”