Salle d'audience

“ Il n'en était pas de même, je vous assure, toujours à cette même heure de dix et demie, à Paris, au Palais-de-Justice, à la porte de la salle d'audience de la police correctionnelle. Là, le voyageur eût retrouvé toute la vie, l'agitation, le
bruit, les cris, les injures, les menaces, toute la civilisation enfin du village de Cour-Neuve, dont tous les habitants, maire, curé, garde-champêtre, maître d'école, administrateurs et administrés, hommes et femmes, vieillards et enfants, se pressent, se coudoient, se heurtent, s'étouffent dans le corridor d'attente de la salle d'audience. ”

“ Quiconque voudra briser les liens civils qui l’unissent à sa famille, se présentera à l’audience devant le tonge ou le centenier : là il brisera au-dessus de sa tête quatre branches d’aune, et en jettera les morceaux aux quatre coins de la salle d’audience, en présence de tout le monde. ”

“ Oui, à proximité, continua M. de Fernow avec une mine très-sérieuse, et comme j'ai fait réflexion que la salle d'audience, où je suis d'abord resté quelque temps à me promener de long en large, — vous savez, la salle d'audience, mademoiselle, — répéta-t-il en appuyant sur le mot, était encore un peu plus éloignée des appartements de la princesse que ces chambres-ci, je me suis permis en toute humilité de venir vous faire deux doigts de cour, pour. joindre l'agréable à l'utile. ”

“ La salle d'audience. — Costume des juge-consuls, des conseillers, du greffier et de ses clercs, des huissiers audienciers. — Heures des audiences. — Physionomie de la salle. — Insolences des plaideurs mécontents, des procureurs étrangers à la juridiction. — Scandales causés par les voleurs et les faux demandeurs. — Tableau de l'audience au dix-huitième siècle. — La magistrature consulaire s'est attiré le respect universel. — Etablissement dans la salle d'audience d'un cours gratuit de leçons sur le commerce.
Entrons dans la salle d'audience ; on y juge le lundi, le mercredi et le vendredi. ”

“ Ensuite on fait l’appel des témoins, qui sortent immédiatement de la salle d’audience et sont enfermés dans une chambre qui leur est spécialement réservée. L’accusé se lève sur l’ordre du président, et l’interrogatoire commence.
Il est rare que l’accusé, qui a eu de longs jours de solitude et de réflexion pour se préparer à subir cette terrible épreuve, ne fasse pas bonne contenance; mais un phénomène physique qui se produit invariablement indique à des yeux exercés la force des sensations qu’il cherche à dominer. ”

“ Il affecta la chambre correctionnelle actuelle au Conseil de préfecture, se fit installer un cabinet
et une salle d'audience, assigna la partie nord du premier étage au secrétaire général, si bien que le tribunal d'appel et le tribunal criminel, créés le 27 ventôse an VIII (18 mars 1800) , ne trouvèrent plus locaux suffisants et qu'il fallut transformer la chapelle pour la tenue des audiences de la 3e section et organiser, tant bien que mal, les bureaux du commissaire du gouvernement dans les pièces servant autrefois de parquet aux huissiers du Parlement et de buvette à la grand'chambre (1) . ”

“ Le président attendit le silence, et ce furent alors toutes les formalités des débuts d’audience. Ensuite eut lieu l’interminable lecture de l’acte d’accusation, faite par un huissier, d’une voix aiguë. L’aspect de la salle avait changé, on écoutait avec une lassitude un peu impatiente ; car, depuis des semaines, les journaux contaient cette histoire. Maintenant, plus une place n’était vide, à peine restait-il devant le tribunal l’étroit espace nécessaire pour l’audition des témoins. ”

“ Donc la salle d'audience dont il est ci-des-
PAS UN CHAT A L AUDIENCE 49
sus parlé avait, le 1er mai, une physionomie sans exemple jusque-là : le président, les deux juges et l'organe du ministère public, sur leurs sièges, le greffier et l'huissier à leur place ordinaire; debout devant le tribunal, un seul délinquant. Pas un avocat à son banc, pas un témoin dans le prétoire, pas un journaliste dans la tribune de la presse ; pas un chat!
Et le factionnaire placé au dehors pour interdire, ô ironie! ”

“ Si les perturbateurs sont nombreux, s'ils paraissent agir en vertu d'un plan concerté ou s'il est difficile de les distinguer des autres assistants, le Président pourra faire évacuer la salle d'audience, sans préjudicier à la continuation des débats. ”

“ Sur ces derniers mots, je repliai la lettre et je dormis d'un sommeil paisible en attendant la bataille du lendemain qui fonda pour longtemps à Creux-de-Pile ma réputation de dialectique et d'éloquence.
XVII LA SALLE D'AUDIENCE
La salle d'audience de la justice de paix était pleine dès neuf heures du matin. C'était un long parallélogramme à angles droits qui servait à diverses cérémonies et que décoraient les images de tous les chefs de gouvernement qui ont fait depuis 1815 le bonheur de la France. ”

“ L'ARTICLE 330
Théâtre Antoine, 12 décembre 1900
Théâtre III 17
PERSONNAGES
MM.
LA BRIGE DUMENY.
LE PRÉSIDENT ANTOINE.
LE SUBSTITUT SIGNORET.
L'HUISSIER TUNC.
L'ARTICLE 330
Une salle d'audience au Palais de Justice. — Au lever du rideau, mouvement de scène, brouhaha de conversations et, presque aussitôt, coup de sonnette. Le calme se fait à l'instant même. Un garçon de bureau se précipite et va ouvrir à deux battants la porte de la chambre de conseil.
L'HUISSIER
Le tribunal ! Découvrez-vous, messieurs ! Les trois juges viennent prendre leurs places. Tout le monde s'assied.
LE PRÉSIDENT ”

“ Cette lanterne ou espèce de tribune, dans laquelle on montait par une échelle mobile, était placée près de la che-
minée de la grand'chambre, alors adossée au mur occidental, à peu près à l'endroit où se trouve aujourd'hui dans la grande salle d'audience de la cour de cassation la porte qui ouvre dans la chambre du conseil. Plus tard (vers 1723) cette cheminée fut portée contre le mur mitoyen de la grand'chambre et de la grand'salle. ”

“ D'un côté sont des fenêtres donnant sur le préau de la Conciergerie et qui sont garnies de verrières en grisaille, décorées d'arabesques et de fleurs de lys bleues. La face opposée est occupée par deux portes donnant accès, soit dans la Salle d'audience de la Chambre criminelle, soit dans la salle des délibérations, et par deux grandes compositions peintes, très remarquables, dues.à M. Luc-Olivier Merson (2) et représentant des scènes de la vie de saint Louis. ”

“ Midi sonne à l'horloge de la mairie de l'arrondissement. un flot impétueux envahit la salle d'audience. chacun passe à son tour dans le
cabinet du juge de paix, qui s'efforce de répandre l'harmonie autour de lui
C'est là qu'ont lieu les scènes les plus burlesques. Chacun veut avoir raison. Les deux parties parlent à la fois. elles se montent en parlant. et le magistrat a fort à faire pour les ramener dans une voie conciliatrice. ”

“ Au lieu d'y entrer, on grimpé l'escalier, on cogne à un froid vestiaire, on demande si l'avoué cherché est au Palais et l'on s'embusque à l'attendre.
AVANT L'AUDIENCE 147
Causer dans la salle des Pas-Perdus, même avec quelqu'un que l'on connaît, est difficile, si ce quelqu'un est un avocat un peu occupé. Vous croyez le tenir, vous le guettez de l'oeil; un moment d'inattention, et plus personne, il a disparu derrière un.pilier; vous parcourez la salle, envolé! ”

“ La salle d'audience, qui se trouve à gauche dans le retour de la façade qui regarde la caserne de la Cité, est éclairée de ce côté par une large baie et d'en haut par des réserves faites dans un riche plafond à caissons. Très belle, du reste, et très vaste puisqu'elle a 17 mètres sur 14, elle est décorée de quatre tableaux de Robert Fleury, repré-
sentant des épisodes historiques de la justice consulaire.
quand il n'y a pas de lustrines vertes dessus. ”

“ « Les salles d'audience, qui ont besoin de grand silence, n'ont de communication que par le seul côté obligé avec la salle des Pas-perdus. Elles sont, autant que possible, éloignées des rues et places. »
(2) Sur les dessins de M. l'architecte Randon de Grolier ; Grey, entrepreneur de peinture. L'ensemble des travaux faits de mai 1898 à mai 1899 a coûté environ 30,000 francs. L'audience solennelle d'octobre 1898 se tint dans la salle des assises ; l'auditoire de la cour d'appel étant encore occupé par les ouvriers. ”

“ Les affaires qui se jugent dans cette salle sont en général peu intéressantes et l'audience a un prétoire infiniment moins fréquenté que celui de la Cour d'assises et même de la correctionnelle. C'est que, d'ordinaire la Cour ne fait
pas citer de témoins et dans les affaires courantes se rapporte aux notes de première instance. ”

“ Délits d'Audience. (G. inst. crim. art. 181.) V. suprà, nos 2455 et suiv.
3574. DÉLITS COMMUNS. — Les dispositions de cet article sont générales et s'appliquent à toutes les infractions qui sont de la compétence des tribunaux correctionnels. — Douai, 31 janv. 1865 (Jurisp. crim. 65, 264) ; V. Legraverand, t. I, p. 539 ; Carnot, sur l'art. 181.
Pour que le Tribunal puisse statuer, il faut que le délit ait été commis dans l'enceinte et pendant la durée de l'audience.
3575. Ce qui doit s'entendre de la salle d'audience et de la chambre du conseil. ”

“ S'il ne siège pas, il consolide les témoins attendant l'heure de paraître à la barre, il vient assister à un bout d'audience, court à un interrogatoire; on travaille partout, dans la Chambre du Conseil, dans le greffe, dans le bureau de chacun des juges, au parquet, et partout il est à la fois. Lui aussi, pour ne pas perdre de temps, prend au restaurant du tribunal son déjeuner, que lui sert, à une heure et demie, sur une
petite table isolée, au fond de la salle 1, la femme Morisan, labuvetière2. ”

“ C’est pendant les suspensions d’audience qu’ils sont beaux à voir. Ils restent les derniers dans la salle, vont tâter la petite tribune improvisée qu’on leur a placée là, se dirigent vers la barre des témoins. ”

“ En face de celui-ci sont placés, comme de coutume, les bancs du barreau. On voit, dans la partie de la salle réservée à l'auditoire, les statues de l'Hôpital et de d'Aguesseau, par beseine. La chambre des pourvoi au criminel tient ses audiences dans la salle des assemblées solennelles; elles sont publiques, et ont lieu les
jeudi, vendredi et samedi de en que semaine.
Les salles d'audience des chaDl- bres civiles de la cour impériale et celle de ses séances générales son situées au premier étage du M" ment central du palais de Jus i donnant sur la cour d'honneur. ”

“ Ce qui doit s'entendre encore du moment où le Tribunal est sur son siège, et du moment où il délibère, sans que le ministère public, le greffier, les avocats, les avoués et huissiers aient quitté la salle.
3577. & C'est dans les occasions de cette nature que l'application de la peine ne doit éprouver aucun retard. Le respect dû à la justice exige que les témoins du délit soient aussi les témoins de la réparation. ”

“ A ces mots les avocats se lèvent et se découvrent pendant que les juges et le substitut montent à leurs sièges; l'auditoire s'installe, s'arrange de son mieux pour bien voir, pour bien entendre; le greffier essaie sa plume, les rédacteurs des journaux judiciaires se placent dans la tribune qui leur est réservée au-dessous du siège du ministère public; le vieil habitué hume d'un air satisfait et attentif une prise de tabac. Le silence s'établit, et le président prononce la formule;
«L'audience est ouverte: audiencier, appelez les causes.» ”

“ Après ce réquisitoire, l'audience est suspendue pour être reprise à neuf heures du soir.
Les curieux, qui ont rempli toute la journée la salle et les abords du Palais, restent avec persévérance à leur poste. Dans la tribune remplie par les dames, nous ne voyons pas, à la reprise de l'audience, une seule place inoccuppée ; non moins avides que les Parisiennes des luttes judiciaires, les belles dames de Mézières, de Charleville, de Sedan, en sont peutêtre à désirer des péripéties plus palpitantes, des émotions plus ”

“ ART. IV.
Lorfque la délibération fera finie & que le Jugement fera préparé, que les Juges rentrent dans la Salle d'audience ; que le Rapporteur faffe fommairement fon rapport, à haute voix , & remette copie , signée de lui , de fon avis , au ConfeillerSecrétaire, qui le tranfcrira fur le champ sur le regiftre, & qu'enfuite chacun des Juges opine , auffi à haute voix.
La publicité des rapports & des opinions en affurera la juftice & en même tems fervira d'inftruction pour le public. ”

“ DOUBLEDENT CONTRE DE MARCUS.
Il n’est personne qui n’ait assisté à une audience civile au moment où l’huissier audiencier appelle les causes. À Paris, les avocats sont là pressés comme des abeilles devant la barre du tribunal ; les plus diligents sont arrivés avant l’ouverture de l’audience, les autres arrivent en toute hâte, s’enquérant si l’appel est commencé. ”

“ A sept heures, l'audience est ouverte : petite audience, petites causes, petits avocats, dont l'éloquence écourtée est comme le réveille-matin de la justice. En même temps commence l'audience des enquêtes, audience silencieuse où s'instruisent par écrit les affaires, où la plaidoirie semble inutile. Là, on n'entend que le bruit régulier de l'horloge accompagnant la voix du commissaire qui rapporte son procès. C'est par la chambre des enquêtes que les jeunes conseillers commencent leur apprentissage: Le public y est admis, mais il n'a garde d'en troubler la proverbiale solitude. ”

“ La police des audiences appartient au magistrat chargé de présider les débats.
9. Toutefois, quand le tribunal est rentré dans la chambre du conseil pour délibérer, si le magistrat du ministère public reste sur son siège, c'est à lui qu'appartient la police de l'audience (Massabiau, t.1, page 139) .
10. « Ceux qui assistent aux audiences se tiennent découverts dans le silence et le respect ; tout ce que le Président ordonne est exécuté ponctuellement et à l'instant...» art. 88 du code de procédure civile. ”