Tribunal révolutionnaire

“ Le Tribunal révolutionnaire de Paris a fait tort à ceux des départements. Après avoir figuré à peu près seul dans le Moniteur, et fréquemment éveillé la sollicitude des Jacobins, ce Tribunal a absorbé l'attention des historiens de la révolution. ”

“ Le tribunal révolutionnaire, composé des hommes en qui le Patriote français exprimait récemment son entière confiance, déclara à l’unanimité qu’il n’était pas constant que l’accusé ait provoqué dans les écrits dénoncés, le meurtre et le pillage, le rétablissement d’un chef de l’État, l’avilissement et la dissolution de la Convention. ”

“ Une sorte de pudeur leur a comme arraché l’indépendance du magistrat. Le crime dont ils aient le plus de peine à se défendre, c’est de l’avoir violée, et pour ne citer que cette tyrannie, qui a peut-être passé toutes les autres, la tache sanglante que toutes les eaux du Styx et du Léthé ne laveraient pas, c’est l’existence du tribunal révolutionnaire. Dans les temps plus calmes, l’établissement de toute commission arbitraire et temporaire qui dispose de la personne des citoyens est l’acte inexpiable d’un gouvernement, quel qu’il soit. ”

“ Quoi! plus de tribunal révolutionnaire, autant vaut dire plus de révolution. Comment tiendrons-nous en respect l’aristocratie et le modérantisme? Supprimons, si l’on veut, la loi du 22 prairial; mais avant cette loi le tribunal marchait avec vigueur dans le sentier de la justice. ”

“ Cela fait frémir la nature.
— Mon ami, félicitez le citoyen Gamelin, répondit-elle ; il est nommé juré au Tribunal révolutionnaire.
— Mes compliments, citoyen ! fit Henry. Je suis heureux de voir un homme de ton caractère investi de ces fonctions. Mais, à vrai dire, j’ai peu de confiance en cette justice méthodique, créée par les modérés de la Convention, en cette Némésis débonnaire qui ménage les conspirateurs, épargne les traîtres, ose à peine frapper les fédéralistes et craint d’appeler l’Autrichienne à sa barre. Non, ce n’est pas le Tribunal révolutionnaire qui sauvera la République. ”

“ La Société désirerait qu’on attribuât au Tribunal révolutionnaire le droit de condamner à une détention momentanée cette classe d’individus orgueilleux. Le peuple verrait qu’ils ont commis un délit et reviendrait de l’espèce de respect qu’il a pour eux. ”

“ Le plus probable, à mon sens, c’est que le tribunal révolutionnaire amènera la destruction du régime qui l’a institué : il menace trop de têtes. Ceux qu’il effraie sont innombrables ; ils se réuniront et, pour le détruire, ils détruiront le régime. Je crois que vous avez fait nommer le jeune Gamelin à cette justice. Il est vertueux : il sera terrible. Plus j’y songe, ma belle amie, plus je crois que ce tribunal, établi pour sauver la République, la perdra. ”

“ Ici le salut du peuple exige de grands moyens et des mesures terribles. Je ne vois pas de milieu entre les formes ordinaires et un tribunal révolutionnaire, et puisqu’on a osé, dans cette assemblée, rappeler ces journées sanglantes sur lesquelles tout bon citoyen a gémi, je dirai, moi, que si un tribunal eût alors existé, le peuple auquel on a si souvent, si cruellement reproché ces journées, ne les aurait pas ensanglantées ”

“ Ordonnez à votre commission des six de faire cesser enfin l'inactivité dans laquelle se trouve le tribunal révolutionnaire depuis son installation. Le peuple, qui connaît les conspirateurs, veut leur punition ; apprenez au peuple que la Convention nationale veut se réunir à lui pour sauver la république. Représentants, nous vous le répétons, nous sommes à notre poste où vous nous avez placés, et nous jurons d'y mourir pour le salut de la patrie. ”

“ A tel jour et à telle heure, j'ai contribué à fonder le tribunal révolutionnaire. J'en demande pardon à Dieu et aux hommes. C'est le propre des mesures révolutionnaires de se retourner toujours contre ceux qui les ont inventées.. ”

“ Le tribunal révolutionnaire continua d'envoyer chaque jour à l'échafaud des victimes de tout âge, de tout sexe, de tout rang, des guerriers illustres, des magistrats, des savants, des artistes, des poètes, dont le seul crime était d'être suspect en un temps où il était presque impossible de ne l'être pas. ”

“ Le tribunal révolutionnaire, déjà baptisé du nom de tribunal de sang par les ennemis de la république, qui ont tout à redouter de la justice de la nation, a ouvert ses assises. Quelques fragments du vote motivé de plusieurs jurés prouvent les sentiments de haute impartialité qui président aux délibérations de ce tribunal. ”

“ Depuis deux mois la Convention est sous le glaive des assassins. Le moment où la liberté obtient les plus éclatants triomphes est celui où les ennemis de la patrie conspirent avec le plus d'audace. Le
tribunal révolutionnaire vous dénonce les entraves qui arrêtent la justice nationale. ”

“ Le Tribunal révolutionnaire, composé en entier d'hommes à leur dévotion, prononce chaque jour des jugemens qui font frémir l'humanité. Pour lui, les moindres indices sont des preuves, les paroles équivoques des crimes, les sentimens les plus doux de la nature, la compassion envers les malheureux, la piété filiale, y sont tournés en forfaits. ”

“ Danton aristocrate ! La France ne croira pas cela longtemps !—Moivendu! Un homme de ma trempe est impayable ! —Le peuple déchirera par morceaux mes ennemis avant trois mois ! — C'est moi qui ai fait instituer le tribunal révolutionnaire, ainsi je dois m'y connaître ! ”

“ Le tribunal révolutionnaire fonctionnait sans relâche. On faisait même guillotiner par les enfants, « pour leur apprendre à lire dans l’âme des ennemis de la République ».
La folie se mêlait à l’ivresse du sang. ”

“ Le Forez ne fut pas oublié par la Révolution ; les commissaires de la Convention y montrèrent une ardeur incroyable pour le mal ; le tribunal révolutionnaire, siégeant à Feurs, répandait partout ses agents grossiers, avides et cruels : les nobles et les prêtres étaient trainés à la prison et à l'échafaud, les églises pillées, les cloches brisées et fondues. ”

“ Les juges et jurés composant le tribunal révolutionnaire se présentent devant vous, non pas pour témoigner de la reconnaissance à la Convention nationale de la confiance qu'elle a placée en eux, mais pour lui annoncer qu'ils sont à leur poste. Déjà les ennemis d& la patrie nous calomnient de toutes parts : les uns désignent le tribunal comme un tribunal inquisitorial et un tribunal de sang ; les autres, profitant de l'inaction forcée dans laquelle on. nous laisse depuis le jour de notre installation, excitent encore l'impatience qu'a
le peuple de voir enfin les conspirateurs punis. ”

“ Dans la séance de la Convention du 15 germinal, SaintJust, au nom du comité de salut public et de sûreté générale, monte à la tribune et dit : L'accusateur public du tribunal révolutionnaire a mandé que la révolte des coupables avait fait suspendre les débats de la justice jusqu'à ce que la Convention ait pris des mesures. Vous avez échappé au danger le plus grand qui jamais ait menacé la liberté ; main tenant tous les complices sont découverts, et la révolte des criminels aux pieds de la justice même, intimidés par la loi, explique le secret de leur conscience ”

“ Il le composa d'un président, de quatre vice-présidents, de douze juges, de cinquante jurés, d'un accusateur public et de quatre substituts, tous nommés par la Convention, et le divisa en sections comprenant chacune trois juges et neuf jurés. Le tribunal révolutionnaire, disait le décret, est institué pour punir les ennemis du peuple. Venait ensuite une longue énumération de ceux qui étaient réputés ennemis du peuple, énumération tellement large, tellement élastique que toute personne pouvait s'y trouver comprise. La seule peine qu'infligeât le tribunal révolutionnaire était la mort. ”

“ Dans cette société à peine affranchie, éprise de la liberté jusqu'à l'ivresse, tout ce qui semble menacer les franchises du peuple donne le vertige. Dès cette époque, on voit poindre cet esprit de défiance contre le pouvoir, cette crainte de la contre-révolution qui devait peser si lourdement sur les destinées de la Révolution française, et, quelques années après, aboutir à la loi des suspects. Qu'on ne s'y trompe pas, l'institution de la haute Cour nationale n'est, en réalité, que la préface du tribunal révolutionnaire. ”

“ Vous semblez désirer que les exécutions se fassent sur la place de la maison commune ; à cet égard je vous observeray que le tribunal n'ayant à juger que des contre-révolutionnaires venant de tous les points de la République, il importe, d'abord pour l'exemple, que ces conspirateurs soient vus le plus possible, en second lieu qu'ils soient exécutés à peu de distance de la Convention ; telles sont les raisons principales qui ont déterminé le tribunal à adopter la place de la Révolution pour l'exécution de ces jugements. ”

“ Par exemple, le tribunal révolutionnaire condamne sans établir de preuves ; les comités révolutionnaires emprisonnent sans alléguer de charges, et tout ce qui prend le titre de révolutionnaire est exempt de toutes les sujétions qu'imposent l'humanité, la décence, la raison ou la justice. Noyer les insurgés, leurs femmes et leurs enfants par bateaux chargés à comble, cela s'appelle, dans les dépêches adressées à la Convention, une mesure révolutionnaire i. ”

“ Quelle franchise trouver dans les témoignages, quand des prix récompensent la calomnie et que la torture, l'exil ou la mort punissent la vérité ? Quel patronage possible, quand une même peine attend le défenseur et l'accusé ? La procédure devant le sénat et devant le prince était ce que fut il y a quatre-vingts ans la procédure devant le tribunal révolutionnaire : même mépris des garanties légales, même férocité des accusateurs, même lâcheté des juges, même patience des accusés pour se laisser égorger sans se plaindre (2) . C'est que le despotisme est partout le même ”

“ Mais en présence des nombreux forfaits judiciaires commis par les magistrats et les jurés du Tribunal révolutionnaire, forfaits qui avaient coûté la vie à un si grand nombre de citoyens français, une peine de cinq années de fers eût paru dérisoire. Les passions étaient trop fortes et les crimes trop odieux pour permettre de laisser cette bande quasiment protégée par une disposition pénale d'ordre général et peu précise. La nation française était déjà suffisamment déshonorée par les jugements rendus. ”

“ Elle avoit investi les deux comités du droit de livrer au nouveau tribunal révolutionnaire tous les proconsuls et autres membres de la Convention, « qui avoient, disoit-elle, abusé des principes de la révolution , des lois et des mesures du gouvernement, par des applications fausses et perfides; ceux qui avoient cherché à dépraver les mœurs, à corrompre la morale publique; ceux qui s'étaient rendu coupables de dilapidations; et tous ceux qui, étant chargés de fonctions publiques, en abusoient pour opprimer le peuple ». ”

“ Il sera établi à Paris un tribunal criminel extraordinaire qui connaîtra de toute entreprise contre-révolutionnaire, de tous les attentats contre la liberté, l’égalité, l’unité et l’indivisibilité de la république, la sûreté intérieure et extérieure de l’État, et de tous les complots tendant à rétablir la royauté ou à établir toute autre autorité attentatoire à la liberté, à l’égalité et à la souveraineté du peuple, soit que les accusés soient fonctionnaires civils, militaires, ou qu’ils soient simples citoyens. ”

“ Considérant néanmoins que, pour faire cadrer les mesures rigoureuses que les circonstances exigent avec les principes de justice et d'humanité, dont un vrai républicain ne s'écarte jamais dans les crises politiques les plus orageuses, il convient d'établir un tribunal révolutionnaire, chargé uniquement de juger les personnes dénoncées comme contre-révolutionnaires par le comité de surveillance ; que la création de ce tribunal est d'autant plus nécessaire qu'il est utile à la chose publique et au maintien de la Révolution de juger les traitres sous les yeux des hommes faibles qu'ils ont pu. ”

“ Les Tribunaux révolutionnaires , pendant la Terreur, malgré leur nombre, n'avaient pas réduit à l'inaction les Tribunaux criminels des départements; ces derniers avaient souvent à juger des individus présumés hostiles à la Révolution. Là se trouvaient les garanties et la lenteur de la justice ordinaire, et il y avait des acquittements et des condamnations modérées; et puis, comme dernier refuge, les accusés pouvaient invoquer l'autorité régulatrice du Tribunal de cassation. ”

“ Les patriotes ont applaudi à l’établissement de ce tribunal : la république ne peut rester désarmée en présence de l’audace croissante de ses ennemis implacables. Il faut que la justice soit, comme eux, implacable, en assurant, du reste, aux accusés toutes les garanties de la libre défense et de l’impartialité du jugement. Il n’en saurait être autrement. Le jury sera tiré au sort parmi les citoyens de toute condition, ainsi que le prouve la première liste de jurés siégeant au tribunal révolutionnaire sous la présidence d’Herman ; vice-président, Dumas ”

“ Le tribunal révolutionnaire fera prompteinent arrêter et mettre en jugement les prévenus de conjuration contre le peuple français et sa liberté; quiconque usurpe le pouvoir de
la Convention nationale, attente à sa sûreté ou à sa dignité, est ennemi du peuple et sera puni de mort ; la résistance au gou-
vernement révolutionnaire et républicain, son avilissement, les tentatives pour le détruire ou l'entraver, seront punis de mort.
Il sera nommé six commissaires populaires pour juger prompte- ment les détenus dans les prisons. ”

“ Aux ennemis du dedans, aux émigrés rentrés, aux conspirateurs empruntant les formes les plus diverses, la calomnie, le mensonge, la corruption, les violences exagérées, nous opposons le Tribunal révolutionnaire, créé avant la crise, mais dont les pouvoirs sont accrus. ”