Résumé

Quartier des Invalides. Comité des fêtes… (1903)

“ ARTICLE 2 Le Président est autorisé à prendre telles mesures qu'il jugera convenable pour assurer le bon ordre et donner satisfaction aux personnes qui s'adresseront à lui ou à ses délégués, les Présidents de groupes. (Art. 6 des statuts) .
ARTICLE 3 La plus grande déférence est recommandée à l'égard des membres du Conseil dans l'exercice de leurs fonctions. Ces membres, investis d'attributions souvent fort délicates, ne sauraient les remplir s'ils n'étaient assurés de toute la bienveillance des adhérents au Comité.
”
Source : Gallica

Quartier des Invalides. Comité des fêtes… (1903)

“ Les membres du Conseil sont pris parmi les membres adhérents habitant le Quartier des Invalides (Art. 8, 9, 10, 11 des Statuts) .
Le Conseil est composé de : 1 Président, 1 Vice-Président et de 16 Membres ; ils sont élus par l'Assemblée générale, au scrutin secret, pour trois ans et renouvelables tous les ans par tiers. Les membres sortants sont rééligibles.
Nul ne peut être élu membre du Conseil s'il n'est Français, majeur, et s'il ne jouit de ses droits civils et politiques.
”
Source : Gallica

Quartier des Invalides. Comité des fêtes… (1903)

“ Le Bureau de l'Assemblée générale est constitué par celui du Conseil du Comité.
Les questions à soumettre annuellement aux votes de l'Assemblée sont : 1° Approbation des nominations provisoires faites dans le courant de l'année (Art. 3 des statuts) ; 2° Approbation du compte annuel de gestion du Trésorier; 3° Modifications à apporter aux statuts et règlement intérieur ; 4° Dissolution du Comité des Fêtes si cette dissolution est reconnue nécessaire.
”
Source : Gallica

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