Clovis Degois

“ Il est probable qu'à l'origine, à l'époque où les servitudes prédiales seules étaient connues, la servitude n'était autre chose que la propriété de partie d'un immeuble. Ainsi, supposons l'avantage que nous appelons aujourd'hui une servitude de passage établi sur le fonds Sempronien au profit du fonds Séien : il est probable que la propriété de la partie du fonds Sempronien sur laquelle s'exerçait le passage appartenait au propriétaire du fonds Séièn. ”

“ En matière de servitudes prédiales rurales, le préteur n'accorda la protection des interdits que lorsque les servitudes étaient relatives au passage et à l'eau. Celui qui jouissait d'une servitude de passage avait l'interdit de itinere actuque privato pour se faire maintenir dans sa jouissance ; celui qui jouissait d'une servitude d'aqueduc avait l'interdit de aqua ”

“ Les servitudes prédiales consistaient dans l'attribution à un immeuble de partie des avantages compris dans la propriété d'un autre immeuble appartenant à un propriétaire différent ; les servitudes personnelles consistaient dans l'attribution à une personne de partie des avantages compris dans la propriété d'une chose, meuble ou immeuble, appartenant à autrui. ”

“ La quasi-possession des servitudes négatives exige un élément de plus que la quasi-possession des servitudes positives : pour qu'il y ait quasi-possession d'une servitude positive, il suffit que son titulaire l'exerce ; pour qu'il y ait quasi-possession d'une servitude négative, il faut que son titulaire l'exerce alors que le grevé de la servitude le sait; dans notre espèce, il faut que le voisin s'abstienne de construire à une certaine hauteur
dans le but de respecter la ser^iittd^. ”

“ Ces trois modes : la mancipatio, l'in jure cessio, le legs per vindicationem peuvent être indifféremment employés pour constituer la servitude, soit par translatio, soit par deductio (Fr. Vat. 47, 47 a et 50) . ”