Maurice Deslandres

“ Ceci nous montre bien que cette irrévocabilité ne tient pas à la nature libérale de l'opération, comme le dit Ulpien à la loi 2. Le commodat est essentiellement gratuit, c'est une pure libéralité, il n'offre pourtant pas le caractère de la révocabilité forcée. Le vrai motif résiste dans les conditions spéciales, dans lesquelles le précaire est né, dans l'infériorité sociale de ceux qui recevaient à précaire vis-à-vis de ceux de qui ils imploraient le précaire; infériorité qui se révèle dans ces termes spéciaux, de preces, de rogatio, par lesquels on désigne la demande du précariste. ”

“ Or, tant que Rome demeure une petite cité, dans laquelle les citoyens, égaux entre eux, sont groupés par familles, possédant tous des terres - lieredium dans la ville même, ou terres appartenant à la gens en dehors de la ville, - le précaire n'a pas dû apparaître. Il suppose, en effet, une inégalité sociale entre les parties en présence, le défaut de biens à cultiver pour l'une d'elles, des rapports antérieurs qui expliquent que le concédant se prive libéralement de la possession et de la jouissance de son bien au profit du concessionnaire. ”

“ L'affranchissement est lui-même un acte de libéralité, il n'y a rien d'étonnant que le maître qui affranchit joigne à cette première donation, qui est celle de la liberté, une autre libéralité nécessaire même, dans une certaine mesure, pour assurer la vie du nouvel affranchi, en mettant gratuitement certains biens à sa disposition, celle du précaire. ”

“ Jusqu'ici nous avons toujours parlé du précaire constitué par une personne qui possède une chose au profit d'un étranger qui veut acquérir la possession de cette chose, ou du moins les avantages qu'elle peut donner. ”

“ Alors, en effet, on rencontre des personnes qui détiennent plus de biens qu'elles n'en peuvent cultiver, surtout qu'il ne leur est nécessaire d'en cultiver, et des personnes qui sont liées entre elles par des rapports persistants malgré l'affranchissement. ”

“ A ce moment, du reste (1) , la cité concédant à des citoyens les terres conquises sur l'ennemi, il y avait là quelque chose d'analogue au précaire, ces concessions, en effet, étaient révocables, et, si l'on stipulait une certaine redevance des concessionnaires, on sait que c'était plus fictif que réel.
(1) Nota adjecla. Les mots « du reste » ont été passés dans l'original.
M. D.
Par la suite, le précaire s'est appliqué, nous le verrons dans d'autres circonstances, entre des personnes étrangères les unes aux autres ”

“ Ainsi se trouvent écartées toutes les gènes du formalisme; ainsi l'accord des parties, l'élément intentionnel de l'acte, peut se produire de n'importe quelle façon, même par l'intermédiaire d'un tiers. ”

“ La possession seule est nécessaire pour engendrer l'obligation de restituer, l'interdit se fonde sur le seul fait de la possession; or, le pupille peut, sans Yauctoritas du tuteur, naturaliter possidere. 4° Quelles choses peuvent être données en précaire. Nous avons rattaché l'introduction du précaire à des concessions de terres, mais là ne s'arrête pas l'étendue d'application de cet acte. Les choses mobilières aussi bien que les fonds peuvent être constituées en précaire (L. 4 princ., Dig., De prec.) ”

“ Seulement, on sait que pendant longtemps les Romains n'ont reconnu la possession qu'en tant qu'elle s'appliquait aux choses corporelles; sans doute, cette application du précaire est également d'introduction récente.
Enfin, les personnes comme les ,ollb^ç¥^otKplutôt les esclaves comme les ,-\ l
autres biens, peuvent être remis en précaire (L. 10, D., De prec.) . Dans le cas de précaire au profit d'un débiteur qui a constitué un gage, on voit le précaire sur sa propre chose. ”