Léon Denisse

“ L'État se trouvant impuissant à faire respecter son autorité et n'étant pas assez fort pour maintenir l'ordre dans le pays, il arriva que parmi les propriétaires, les uns les plus faibles et ce fut l'immense majorité, furent réduits à un état de dépendance, et que les autres furent au contraire assez forts pour s'affranchir de tout bien de dépendance envers l'État pour devenir en fait de véritables souverains. ”

“ Les unes, et ce sont je le crois à l'origine les plus nombreuses, vont être organisées conformément au type féodal, elles ne seront qu'une copie plus ou moins rapprochée du fief, à tel point que l'on a pu les appeler des fiefs roturiers.
Les autres au contraire, répondant surtout au but dans lequel elles sont établies, s'affranchiront au moins en grande partie de toutes les règles du régime féodal, elles seront avant tout des tenures foncières. ”

“ A la différence du vassal qui pouvait dans une certaine mesure sous-inféoder son fief le censitaire ne pouvait concéder à censive une partie de sa tenure, car cette concession aurait supposé chez lui la possession d'une directe seigneuriale (1) , droit qu'il ne pouvait acquérir, c'est ce que nos anciens jurisconsultes expriment sous cette forme : cens sur cens n'a lieu. ”

“ Nous ne voyons en effet d'un côté qu'une population servile, attachée à la terre, et de l'autre que des possesseurs ayant sur cette terre des droits organisés d'une façon toute spéciale, en vue d'assurer le service militaire à l'époque féodale. ”

“ Si nous rencontrons ainsi ces trois classes de tenures, nobles, roturières et serviles, correspondant aux trois ordres de la nation : nobles, roturiers ou tiers état et serfs, il ne faudrait cependant pas croire que chacune d'elle ne puisse être possédée que par un indi-
vidu appartenant à l'ordre correspondant et que l'on pût ainsi du seul fait de la possession d'une tenure conclure à la qualité de son possesseur. ”