Joseph Declareuil

“ Rien n'est plus obscur que la condition du peuple des campagnes sous le Haut-Empire. Quelques fragments des agrimensores, quelques inscriptions comme celle de Souk-el-Kmis jettent une lumière inattendue sur les tréfonds de la société romaine. Quand l'Empire s'effondre, nous retrouvons le précaire aussi développé, mais plus varié dans ses formes que nous ne l'avons aperçu à l'origine. C'est que l'institution du précaire a été de tous temps un des pivots essentiels de la société romaine. ”

“ Et cela se perpétue pendant des siècles, et, pendant ces siècles, l'homme puissant, par force ou par persuasion, aggrave les clauses du contrat chaque fois qu'on a besoin de lui: Parfois même on lui offre plus qu'il n'oserait demander. Ainsi, les rois, les possessores, les immunistes ecclésiastiques et laïcs, l'Eglise surtout, voient se former sous leur main tout un peuple dont ils deviennent les maîtres absolus, qui est leur chose, puisqu'il ne vit que par eux et que la terre dont il tire une subsistance précaire, il la tient d'eux. ”

“ Au Moyen-Age, l'Europe occidentale présentait au point de vue de la propriété foncière une hiérarchie terrienne qui, dans nos idées modernes, peut paraître singulière. Toute une échelle de tenures superposées les unes aux autres, imbriquées les unes dans les autres, s'offre aux études de l'historien. ”

“ Il en est d'autres pour qui le droit à la tenure est au moins viager. La coutume ne permet au seigneur à la leur enlever que pour des motifs graves, par exemple, quand ils se marient en dehors de la seigneurie ou avec une femme libre, etc. En dehors de ces cas et d'autres analogues ils jouissent de la tenure leur vie durant, mais à la condition de payer régulièrement les redevances qu'ils doivent de ce chef. Beaumanoir qualifie ces redevances de cens et de rentes, tant il est vrai que de son temps la langue si précise sur ces mots à la fin de l'ancien régime, n'était point encore fixée. ”

“ Les patriciens ne joignaient pas de vastes possessions vectigales à leurs propres terres pour en donner gratuitement la jouissance au premier solliciteur venu. Évidemment, le concédant exigeait certaines redevances, soit en nature, soit en argent, soit sous forme de travail : toutes choses réglées au moment de la concession et dont la sanction était le retrait de cette même concession. Le vectigal n'empêchait pas que les concessions de l'État ne pussent être considérées comme des précaires : il était très faible et les puissants possesseurs trouvèrent souvent le moyen de ne le point payer. ”

“ Il y a précaire lorsque quelque chose est concédé à la prière d'un solliciteur pour qu'il en use aussi longtemps que celui de qui émane la concession le permettra. Telle est l'idée générale qu'il convenait de donner du précaire avant d'en exposer soit les origines, soit la théorie à l'époque classique. ”

“ La gens en obtint. Elle les partagea évidemment entre ses clients en les leur donnant à précaire.
Il est facile de comprendre que la concession ne fût pas définitive. Au début la propriété collective de la gens faisait que les chefs des gentes étaient plutôt des administrateurs de biens communs que des propriétaires : ils n'avaient pas la libre disposition des terres. De plus, entre patriciens et clients, un contrat pouvait difficilement intervenir. Les patriciens eussent été juges et parties, car la puissance publique n'intervenait pas dans les affaires intérieures de la gens. ”

“ Enfin, anciens esclaves vivant sur leurs anciennes manses, misérables qui, pour vivre en sûreté et ne pas mourir de faim, se sont livrés à la merci d'un grand, sujets contraints par la force à une sujétion plus étroite, constitueront la classe des serfs, et leurs terres les tenures serviles. Il faut ajouter qu'au sommet de la hiérarchie et souvent aussi en dehors d'elle, subsistaient des terres qui ne dépendaient d'aucune autre : alleux nobles et roturiers; mais leur nombre ira chaque jour diminuant sous les attaques incessantes des seigneurs et de la royauté. ”

“ Le droit du concédant de reprendre la concession n'était pas une très grande menace pour le précariste : il fallait tirer des revenus de la terre et les bras n'abondaient pas. Pendant tout l'Empire, l'usage du précaire, atténué au début, ne fait que grandir; colons, inquilini, etc., possèdent souvent à précaire. Le signe, c'est que la concession peut leur être enlevée à la volonté du
maiLre, De pauvres gens obérés engageaient toujours, malgré l'introduction de l'hypothèque et la transformation du gage, leur maigre avoir qui s'absorbe, comme aux siècles précédents, dans la grande propriété. ”

“ J'ai déjà dit que pour certaines tenures roturières la redevance avait lieu en nature, par exemple, le champart. Je n'insisterai pas .sur ce point. Il arrivait aussi parfois qu 'il y avait mélange des deux espèces-de redevances : mi-partie argent et mi-partie en nature.
La plupart du temps, outre le cens, le roturier du Moyen-Age, l'homme de poeste devait des corvées. ”

“ On restreignait le nombre d'arpents que chaque citoyen se pouvait faire octroyer; on faisait quelques distributions à la plèbe; on décidait que les grands possesseurs seraient contraints d'employer des hommes libres sur les terres tenues à précaire, et la révolution se calmait pour quelque temps. ”

“ Au début du Moyen-Age, les diverses sortes de tenures n'étaient pas aussi expressément classifiées qu'elles le furent plus tard par les feudistes, à l'époque où la féodalité allait commencer à disparaître. Dans certaines coutumes du Midi, dans celle de Toulouse par exemple, il n'y eut jamais une bien grande différence entre ies fiefs proprement dits et les fiefs roturiers. Du reste, le mot fief eut une compréhension plus large encore. Pour plus de commodité, je me servirai du mot censive. ”

“ Lorsque les lois romaines attachent les colons à la terre qu'ils cultivent et interdisent de léguer la terre ou de la vendre sans les hommes qui la garnissent, elles sont bien près de faire de ces hommes des serfs. A côté de ces colons, des esclaves affranchis demeurent sur les manses qu'ils exploitaient et qu'ils continuent à cultiver moyennant certaines redevances et corvées. ”

“ Que les hommes de la première catégorie appellent autour d'eux d'autres hommes à qui ils donneront des terres moyennant la prestation de la foi et de l'hommage, et en échange des services de guerre, d'aides et de conseil, et vous aurez les tenures féodales. ”

“ Ils exigeaient, au contraire, brutalement de leurs propres précaristes l'observation des redevances. M. Fustel de Coulanges admet même que l'impossibilité de les payer fut plus d'une fois le point initial de troubles agraires. Les textes des IVO et ve siècles détaillent avec soin les devoirs des précarisles. ”

“ Au contrat, du reste impossible, le client n'eût rien gagné, et les patriciens ne s'y fussent point prêtés. Le précaire leur permettait au contraire de tenir plus facilement sous leur main toute la clientèle. Au moindre indice de rébellion, ou mauvaise foi, de manquement au respect dû à la gens, la con- ”