Pierre Lanéry d'Arc

“ De plus, la Royauté proclamait au XVIIe siècle que ce qui constituait la noblesse d'un héritage c'était un titre de seigneurie joint à la propriété, or, l'aleu noble était une sorte de seigneurie se rapprochant en certains points du fief actif. Comme tout ce qui était possédé à titre de seigneurie, tout ce qui existait en dehors de la propriété privée, était une émanation de la puissance publique, cette nobilité de l'aleu ne pouvait exister, tout comme pour le fief, qu'en vertu d'une concession émanée du souverain 1. ”

“ Or, pour qu'un seul homme ait la seigneurie universelle de toutes les terres d'une nation, il faut de deux choses l'une: ou bien qu'il ait été un jour propriétaire. Or, comment supposer qu'une vingtaine de millions d'hommes libres aient consenti à conquérir, à cultiver et à défendre un territoire de trente millions de lieues carrées pour un seul homme? Pareil contrat a-t-il jamais pu exister? Ou bien il faut que cet homme exerce ce droit comme mandataire de chaque propriétaire particulier, or, ce contrat de mandat a-t-il jamais existé ? ”

“ En effet, quand il s'agit de savoir si dans un pays l'aleu est naturel, il suffit d'examiner à qui incombe la preuve. Est-ce au possesseur à prouver la franchise? le pays est censuel. Est-ce au contraire au seigneur à établir sa directe? le pays est alodial. Or l'art. 50 dit qu'en cas de main mise faite par le seigneur, si on lui conteste ce droit de saisie, il doit abandonner le bien et prouver son droit, donc la présomption, loin d'être en sa faveur, est une présomption de franchise. ”

“ Nous venons de voir comment le fief devenait aleu. Disons deux mots de la réciproque : un aleu devenait fief, quand son possesseur en faisait foi et hommage à un sei gneur, qu'il reconnaissait celui-ci à la suite d'une convention, ou parce qu'il avait perdu ses titres d'exemption. Dans cette dernière hypothèse, s'il venait à retrouver postérieurement ses titres de franchise, il était admis à poursuivre l'immunité de sa terre, nonobstant la reconnaissance faite par lui, car celle-ci était le résultat d'une erreur, et «plus valet quod est in veritate quam quod in opinione. » ”

“ L'aleu était devenu privilège, or tout privilège, toute exception en faveur d'une terre, ne peut avoir qu'une durée limitée. Le travail d'unification qui, du Moyen-Age au XIXe siècle, s'opère d'une province à une autre sous la main du roi, ne devait-il pas s'accomplir aussi, de juridiction à juridiction, de domaine à domaine, et les inégalités ne devaient-elles pas tendre à disparaître? ”

“ Les feudistes achèvent ce que n'avaient pu faire la crainte ni la persuasion, en faisant insérer, lors de la rédaction, des coutumes, dans plusieurs d'entre elles, la maxime Nulle terre sans seigneur, ce qui établissait une présomption générale de directe au profit des seigneurs, en faisant incomber la preuve de franchise au possesseur de l'aleu. Désormais, au mépris de l'équité, toute terre sera soumise à un seigneur si on ne prouve sa franchise. ”

“ Si le lecteur a bien voulu nous suivre dans l'historique que nous venons de faire de l'aleu, et, s'il a admis avec nous, que l'aleu n'était pas autre chose que la propriété gauloise, gallo-romaine, qui était restée le mode général de tenure du sol depuis l'occupation romaine, et si on lui demandait de quelle façon on aurait dû prouver qu'un terrain était alodial et non féodal, c'est-à-dire aleu et non pas fief, il répondrait sans hésiter que la présomption du mode de tenure ne saurait être, comme à Rome, que la franchise en faveur du possesseur ”

“ Il faut donc dire que le cens imposé sur un héritage alodial, n'est qu'un franc-aleu roturier, comme l'héritage même. Le franc-aleu d'Auvergne n'est pas d'une nature différente de celui du Dauphiné. Or, M. Salvaing, chap. LIV, assure que c'est une erreur de croire qu'en Dauphiné il n'y a point de cens et rente qui ne relèvent en fief d'un seigneur. ”

“ C'était, en effet comme l'on sait, une sorte de franc-aleu noble ecclésiastique, et un aleu de la plus haute catégorie, puisqu'il était affranchi de toute juridiction civile.
Au milieu de l'agitation désordonnée de la société des IXe et Xe siècles, l'église apparaît comme un point fixe. C'est vers elle que se portent en foule tous ceux que leur faiblesse expose à succomber dans une lutte inégale. ”

“ Faut-il croire que de grands aleux comme ceux de Bar et de Commercy, que les rois ne dédaignèrent pas d'aller réduire en personne et de transformer en fiefs mouvants de la couronne en 1301 et 1444, fussent exactement dans la même condition que les petits aleux bourgeois et roturiers dont ne dépendaient ni fief, ni censive, ni justice, tels que ceux dont parlent les chartes de Laon, les constitutions de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras et les lois de Baudouin comte de Flandre 1 ? Nous aurons bien des fois occasion de montrer le contraire. ”

“ Si au lieu de chercher l'origine et la légitimité de l'aleu dans le jus italicum, nous n'y cherchons qu'une cause de la résistance, que firent les pays de droit écrit à la maxime féodale, nous serons dans le vrai, et nous n'enlèverons pas aux provinces, qui n'avaient pas eu le bonheur d'être juris italici, le droit d'invoquer la présomption d'alodialité, le droit de se prévaloir du jus proprietatis dans toute sa plénitude. ”

“ Cette révolution de l'impôt direct commence par les biens de l'Église, les monastères, gagne rapidement les bénéfices laïques 2 et bientôt le census regalis n'est plus le tribut dû au chef de l'Etat, mais seulement au seigneur de la terre, et, au IXe siècle, les mots de census, de tributum, ne sont plus appliqués qu'à des rentes domaniales, qu'à des redevances privées 3, l'impôt public a péri au milieu des révolutions qui ont achevé la ruine des Mérovingiens. ”

“ Mais l'idée émise par les feudistes, que l'aleu noble avait emprunté à la souveraineté une parcelle de sa puissance, et que par conséquent, cet acte d'emprunt devait exister et être représenté, avait fait rapidement des progrès dans les esprits, et, au XVIIIe siècle, par le fait qu'on reconnaissait généralement l'aleu noble être toujours de concession, on présumait le fief et non l'aleu noble. A fortiori la chose ne put-elle plus faire doute une fois que fut admis le principe de la directe universelle en faveur du roi. ”

“ Nous avons vu précédemment, qu'au point de vue passif, tout aleutier était justiciable d'un seigneur quelconque ou du roi, et le fut toujours, au moins théoriquement sinon en fait. Mais ici, il s'agit d'une justice annexée à un aleu, il s'agit d'une qualité accessoire à un aleu et dont son possesseur jouit ; en un mot d'une justice dout l'aleutier n'est plus le justiciable, mais le justicier. ”

“ Les feudistes du XVIIe siècle ont fait une confusion quand ils ont dit que la justice dont il s'agit était un service public, une émanation de la souveraineté et quand en conséquence ils lui ont donné le pouvoir d'anoblir. Telle n'avait jamais été son origine. En effet, la justice n'est pas un droit donné au vassal par le suzerain : les premiers actes où il est question de justice sont ceux où il s'agit d'aleux, ce qui prouve clairement que celle ci appartient au seigneur comme propriétaire, et non comme vassal d'un souverain qui la lui aurait déléguée. ”

“ Châlons et de Troyes n'eurent pas de nouvelles rédactions, elles restèrent donc soumises, comme devant, à l'égalité des partages pour tous les aleux sans distinction. Seule, celle d'Orléans (art. 255) , dans son désir d'innover, changeant complètement son système successoral pour les aleux, repoussa de même toute distinction, mais adopta au contraire pour tous les aleux, tant roturiers que nobles, le partage féodal, c'est-à-dire n'eut plus qu'un seul mode de succession, commun à la fois au fief et à l'aleu. ”

“ Le fief est né au détriment de la franchise des terres, il va se nourrir du sang de l'aleu, il va croître et grandir jusqu'à annihiler presque complétement le grand principe de la propriété, jusqu'à le faire disparaître. ”

“ Il est surtout digne de remarque que les lois de ces peuples ne contiennent aucune disposition relative au bénéfice; elles n'admettent, et ne paraissent connaître, que la propriété pleine, absolue, sans conditions et sans dépendance, celle qui est transmissible par héritage et par vente, celle enfin que les Germains trouvaient établie chez la population indigène. Les formules de ventes, les diplômes, les chartes montrent que du IVme au VIIme siècle le droit de propriété a conservé ces caractères essentiels. ”

“ Tous les avantages de la féodalité existent au profit du propriétaire de l'aleu noble : il a sous lui des justiciables et des tenanciers ou vassaux qui lui paient toutes les redevances féodales ou coutumières. Lui-même ne rend ces devoirs à personne, en un mot il a tous les avantages de la féodalité sans en avoir les inconvénients. ”

“ Il est sans titre, parce qu'il est, parce qu'il a toujours été aleu. La conversion en fief, en censive, en précaire, voilà ce qui donne lieu à la création d'un titre, mais la vieille propriété traditionnelle peut-elle en posséder ? ”

“ Définitions et caractères de l'aleu 77
Par toutes ces définitions plus ou moins parfaites, on peut voir que la qualité d'alodialité consiste, non dans une indépendance absolue, mais dans l'affranchissement des droits et devoirs féodaux. Pour être alodial, un immeuble n'en est pas moins assujetti à la justice seigneuriale ou royale, il n'en reste pas moins soumis aux charges foncières qui grèvent les autres immeubles. ”

“ Nous avons indiqué et analysé ce mouvement de conversion de l'aleu en fief, nous avons expliqué les causes multiples qui l'avaient établi et celles qui l'avaient fait progresser: l'insécurité créée par les invasions et les guerres, la violence des grands, désireux d'augmenter de la sorte le nombre de leurs soldats et leurs revenus féodaux, la faiblesse des petits aleutiers incapables de résister pour conserver leur indépendance, les nombreuses immunités qui faisaient l'aleu si supérieur au fief et à la censive. ”

“ S'il n'y a jamais eu moins de noblesse, qu'aujourd'hui chez nous, il n'y a jamais eu tant de nobles, c'est-à-dire de gens qui ont trouvé moyen de joindre la particule à leur nom. Ce n'est pas seulement la société riche qui se pare de la particule, c'est le demi-monde qui la porte sans la payer. Je plains les nobles familles restées debout sur les ruines de l'ancienne France en gardant leurs traditions d'honneur et de haute vertu qui assistent à cette parodie... ”

“ Si la tenure en aumône est particulière à l'église, c'est seulement dans le sens qu'elles ont été faites à l'église, mais il ne s'ensuit pas de là que l'héritage donné en franche aumône, n'est franc et exempt de tout devoir qu'autant que l'église en conserve la possession. Il aurait fallu pour cela que la donation eût été faite conditionnellement, c'est-à-dire avec stipulation que dans le cas où le bien donné sortirait des mains des ecclésiastiques, le seigneur recouvrerait ses droits ? ”

“ Chez les slaves du nord, slaves russes, comme chez les slaves méridionaux la propriété individuelle est inconnue, ni hérédité, ni aliénation individuelle, la communauté paye l'impôt et une redevance au seigneur. ”

“ L'aleutier aurait eu beau alléguer qu'il n'avait aliéné que sous cette condition expresse d'imprescriptibilité et que, sans elle, il n'aurait pas aliéné, la prescription étant d'ordre public, on n'y peut déroger et les conventions tendant à ce but sont nulles.
Les détenteurs d'aleux roturiers attaqués sur ce sujet répondaient par un jeu de mot. Est imprescriptible le cens seigneurial. Or, qu'est-ce que le cens seigneurial ? Le cens imposé par la voie du jeu de fief sur un domaine noble. Eh bien, nous prétendons que l'aleu, même roturier, est plus noble que le plus noble des fiefs. ”

“ En cela, la justice de l'aleu est sur le même niveau que celle du fief. Toute justice, assujétie ou non à la formalité de l'hommage, n'en est pas moins sous la dépendance du roi ; du roi, en tant que souverain chargé de veiller à l'ordre public, mais non en tant que suzerain. Si donc, on ne parle que de ce dernier point de vue, que de la supériorité féodale, du simple droit de propriété, on peut dire que le détenteur de l'aleu noble, n'étant tenu d'en rendre hommage à qui que ce soit, tient sa justice aussi alodialement que la glèbe elle-même. ”

“ Le seigneur a beau alléguer que sa qualité de seigneur est une dérogation à la loi d'alodialité, que toutes les terres fondées par son vassal doivent être réputées féodales jusqu'à preuve contraire, le vassal lui répond avec raison : vos droits ne frappent que sur les terres mentionnées dans vos titres de seigneurie, tout ce qui ne déroge pas par titre exprès à la coutume resta alodial. ”

“ Les possesseurs des grands, par vaine gloriole, troquent leurs franchises pour un titre de comte ou de marquis, les possesseurs des petits aïeux, quand ils ne se ruent pas à l'envi sur cette quasi-servitude pour obtenir l'appui d'un seigneur, sont en butte à la séduction ou à la violence de quelque puissant qui cherche à augmenter le nombre de ses vassaux afin de recevoir d'eux le service militaire dont les aleutiers sont exempts, et qui met tout en oeuvre pour convertir les aleux en fiefs. ”

“ Il est vrai, nous le reconnaissons, que le cens, étant une prestation réelle, ne peut s'établir que par la tradition de l'héritage, que, pour imposer un cens, il faut l'établir en donnant l'héritage, c'est-à-dire qu'il faut être propriétaire, or, que le roi et les seigneurs, n'ayant jamais été propriétaires de toutes les terres du royaume, n'ont pas pu les donner toutes à cens. ”

“ Bien plus, lorsqu'il s'agit de déterminer la nature d'un droit ou d'une redevance, le désaccord surgit presque toujours : l'un donne à la justice ce que l'autre donne au fief. Les coutumes sont aussi diverses: ce qui est ici féodal est là de justice. Les mêmes droits sont dans une même localité, de justice et de fief. ”

“ Aussi, la grande majorité des auteurs décidaient-ils que cette prescription convertissait la censive en aleu et non en fief.
Cette seconde opinion toutefois ne se conciliait guère, était même tout-à-fait incompatible avec la maxime « nulle terre sans seigneur », c'est-à-dire avec les coutumes qui repoussaient l'aleu sans titre ; et cependant plusieurs coutumes, qui n'admettaient pas la présomption d'alodialité, admettaient la prescription du cens. ”