Joseph Declareuil

“ « Tous les biens sont meubles ou immeubles. » Voilà ce qu'on lit dans l'article 516 du Code civil. Les deux chapitres qui suivent indiquent quels sont les meubles et quels sont les immeubles. Mais voyez ce qui va se passer. Tout en conservant l'idée ancienne de la supériorité de la propriété immobilière, le nouveau législateur range dans la propriété mobilière, certains biens incorporels dont l'importance est considérable. Et cette importance que le droit ancien leur reconnaissait en les rangeant parmi les immeubles, le droit nouveau semble la leur dénier en les classant parmi les meubles. ”

“ La conception de la monarchie romaine, surtout de celle du Bas-Empire, était bien faite pour restaurer dans les esprits le pouvoir de souveraineté unique et hors pair du roi de France, dont on dira plus tard qu'il n'a pas de compagnon dans sa dignité royale. Chose étrange, c'est en détachant le roi de la féodalité que les romanistes du moyen-âge grandiront sa fonction. ”

“ II. La succession ab intestat en faveur des ascendants est établie sur des fondements sinon identiques au moins voisins de ceux que je viens d'indiquer.
Les biens des descendants leur viennent en général des ascendants. Pas toujours, il est vrai, mais la loi le présume puisqu'elle se refuse de rechercher l'origine des biens. Cela serait pourtant de toute équité, quoique le législateur reculant devant les difficultés et les embarras d'une pareille recherche soit excusable. Il est, comme tous, dans le tourbillon de l'existence actuelle qui va vite et ne permet plus de s'arrêter aux détails. ”

“ Dans les coutumes irlandaises, il en était ainsi, toujours, lorsque c'était le provocateur qui était tué, et, dans la plupart des cas, lorsque c'était le défendeur qui voyait tourner contre lui la chance du combat.
Le duel avait donc, quant à ses effets, une grande analogie avec le serment. Celui qui provoque en duel son adversaire ou qui lui défère le serment s'abandonne à la merci de cet adversaire. Quel que soit le résultat, le différend est terminé, le litige s'évanouit. Celui qui prête le serment qu'on lui défère, ou tue l'homme qui l'a provoqué en duel, gagne son procès. ”

“ En Angleterre, en Allemagne, ce qui reste de féodalité dans les mœurs et les institutions maintient à certains immeubles une situation très grande à côté de l'énorme développement industriel de ces pays. Chez nous, rien ne contrebalance l'empire de la fortune mobilière. Non seulement elle est plus maniable, plus facile à transformer et à emporter; mais encore les revenus qu'on en tire ne peuvent plus être mis en comparaison avec les produits du sol et de la propriété immobilière en général. ”

“ Du reste, cette idée ne fut pas étrangère au Moyen-Age. Le cens équivaut à la reconnaissance de la seigneurie, c'est-à-dire de la souveraineté du seigneur sur le sol. La pratique de l'immunité avait contribué dans une certaine mesure à faire passer le droit au cens des mains du roi dans celles de riches particuliers. — Mais le cens pouvait avoir d'autres origines. Dans beaucoup de cas, il avait été usurpé. Bien des terres qui n'avaient rien payé pendant des siècles furent soumises au cens par le seul fait que celui qui l'exigeait était le plus fort. ”

“ Mais une fois que le législateur aura déterminé la limite, sur quelle idée fondera-t-on le droit des héritiers?
Toujours sur la même. Les ascendants doivent le plus qu'ils peuvent à leurs descendants. Chaque descendant a droit au tout dans la succession de l'ascendant; mais son droit est limité par la présence d'autres héritiers. Que chaque héritier une fois nanti puisse disposer librement de sa part, cela se comprend.
Mais si au jour de sa mort, il n'a pas disposé des biens, ils doivent revenir à ceux qui les auraient eus s'il n'avait pas existé, lui ou un de ses ascendants. ”

“ Rien n'est plus changeant et ne se prête mieux à des buts différents que ces phrases stéréotypées, au sens indécis, et où l'on peut couler l'idée que l'on veut, suivant l'occasion et le moment. Il faut reconnaître, en outre, que les légistes de la Renaissance ne furent pas aussi modérés que ceux du moyen-âge. Sous leur plume, le droit public, sorti du droit romain, devint plus d'une fois l'instrument le plus spécieux de l'arbitraire et du despotisme. ”

“ I. - Si gênant, si ridicule qu'il parût, ce vieux système des actions de la loi ne disparut pas tout d'un coup. Longtemps les deux systèmes rivaux vécurent côte à côte. La révolution ne s'accomplit pas avec la même rapidité sur tous les points de la procédure. Par la loi Æbutia, dit-on, et par les deux lois Julise, les actions de la loi ont été supprimées et, dès lors, on plaida au moyen de formules. Mais ces lois sont plutôt indicatrices d'une révolution dans la procédure qu'elles ne l'accomplissent elles-mêmes. ”

“ A la place de la justice individuelle, elle tend à faire prédominer l'accord pacifique, la transaction; elle s'offre comme médiatrice entre les hommes qu'elle doit protéger, entre lesquels elle se fait un devoir de maintenir ce que de vieux textes appellent la paix du roi. Si quelque plaideur trop belliqueux ne veut pas respecter la règle établie pour faire régner cette paix, on n'a aucun moyen de l'y contraindre; mais le roi, c'est-à-dire la puissance publique à l'état embryonnaire, le roi ne le protégera plus. Il sera pour tous un ennemi. ”

“ Car tous les enfants ont contre leurs parents cette créance latente en vertu de laquelle les ascendants leur doivent à tous de les aider dans la mesure du possible à vivre et à être heureux. Un créancier disparaît, les autres vont profiter en tout ou en partie de ce qu'il avait reçu. Mais, à l'égard des ascendants, la réserve qui constitue la succession ab intestat obligatoire, mal organisée du reste dans le Code civil français, et la plupart de ceux qui en sont sortis, est réduite à de trop faibles proportions. ”

“ Rien n'est plus obscur que la condition du peuple des campagnes sous le Haut-Empire. Quelques fragments des agrimensores, quelques inscriptions comme celle de Souk-el-Kmis jettent une lumière inattendue sur les tréfonds de la société romaine. Quand l'Empire s'effondre, nous retrouvons le précaire aussi développé, mais plus varié dans ses formes que nous ne l'avons aperçu à l'origine. C'est que l'institution du précaire a été de tous temps un des pivots essentiels de la société romaine. ”

“ Mais la bulle n'atteignit pas les autres centres d'enseignement français. Dans ces leçons à jamais perdues, que de hardiesses entre deux gloses, que d'idées inouïes jusqu'alors durent être lancées contre le régime féodal, mais, sans doute, infiniment moins que contre la puissance qui était alors l'arbitre de l'Europe,, la Papauté. Ce fut dans l'enseignement oral, plus que dans les livres, que le droit public nouveau puisa ses armes contre la puissance religieuse. ”

“ Lorsqu'elles ont terminé, il se lève et prononce la sentence que la divinité lui souffle, pour ainsi dire, à l'oreille. Par lui-même, il n'a aucune autorité judiciaire; il n'impose point sa décision dont les parties peuvent ne tenir aucun compte. Elle n'est pas plus contraignante qu'une règle de morale ordinaire. Le juge a dit le droit, c'est-à-dire ce qui est conforme à la justice, à la volonté divine. Désormais, les plaideurs sont instruits; sa mission est terminée. Au dieu appartient de venger la sentence méconnue, lui seul est intéressé à la question. ”

“ Chacun veut pouvoir agir à sa guise, s'en aller du côté qu'il lui plaira. L'immeuble est le plus souvent indivisible pratiquement. On le transformera en sommes d'argent dont chacun aura sa part. Le vieux mot « héritage » donné jadis à un ensemble d'immeubles qui passait de génération en génération, n'a plus de sens aujourd'hui. Le sol va par des aliénations successives de mains en mains aussi rapidement quelquefois, sinon aussi facilement, qu'une valeur mobilière. L'alliance est rompue entre la famille et ce sol dont jadis elle vivait. Par là celui-ci perd son importance sociale. ”

“ Et cela se perpétue pendant des siècles, et, pendant ces siècles, l'homme puissant, par force ou par persuasion, aggrave les clauses du contrat chaque fois qu'on a besoin de lui: Parfois même on lui offre plus qu'il n'oserait demander. Ainsi, les rois, les possessores, les immunistes ecclésiastiques et laïcs, l'Eglise surtout, voient se former sous leur main tout un peuple dont ils deviennent les maîtres absolus, qui est leur chose, puisqu'il ne vit que par eux et que la terre dont il tire une subsistance précaire, il la tient d'eux. ”

“ La première rédaction des coutumes ne démontre pas qu'on lui ait emprunté beaucoup. Sur la matière qu'il semblait appelé à régir, parce que les prudents de Rome l'ont poussée au plus haut degré de perfection, celle des contrats, il n'a qu'une médiocre influence, et lente, dans les coutumiers des XIIIe et xive siècles. Dans presque tous subsiste le vieux droit avec des contrats se formant re ou par une solennité quelconque. La prescription est peut-être ce que le droit romain a fourni de plus saillant au droit coutumier qui, du reste, y était préparé par les théories canoniques. ”

“ Quand il n'était pas là, la chose importait peu; on choisissait un autre arbitre, un pontife, par exemple, et tout était dit. La légende de Numa nous le représente comme ayant eu le goût des débats judiciaires : il les présidait ordinairement, appelait à lui les plaideurs et se plaisait à leur fournir de subtiles solutions. C'était un pontife, et non un soldat. Il fut un des premiers jurisconsultes de Rome. Le peuple admirait les sentences qui tombaient de sa bouche inspirée; il en conservait le souvenir. Il y eut, un moment, comme une sorte de jurisprudence de Numa. ”

“ Les explications données en général de la succession ab intestat ne concordent aucune avec le système en vigueur en France. Dira-t-on que ce système est fondé sur la volonté présumée du défunt ou sur son degré d'affection? On voit bien que tout cela est fiction.
Les économistes qui argumentent merveilleusement quand il s'agit de
défendre le droit de succession en général contre les socialistes ou les communistes, sont plus embarrassés lorsqu'il faut choisir entre la succession ab intestat ou testamentaire. ”

“ Les sociétés de construction font en général de fort mauvaises affaires. Du reste, on ne tient plus à posséder le sol à titre de propriétaire. L'importance grandissante du bail, droit mobilier selon le Code civil, est remarquable. Non seulement les baux se rattachant à l'industrie et faits, à raison de cela, pour de forts longs termes, revêtent pratiquement un caractère peu en rapport avec leur nature; mais encore beaucoup de constructeurs d'immeubles se contentent de louer le sol sur lequel ils veulent bâtir. ”

“ Cette façon de vider les querelles, de trancher les différends, ne comportait pas la distinction faite de nos jours entre les procès civils et les procès criminels. Dans ces temps reculés, toute violation d'un droit était un crime, c'est-à-dire un sujet de guerre. Il serait même plus exact d'y voir un affront qu'un crime. La considération du coupable n'en est pour ainsi dire pas atteinte; c'est celle de la victime qui pâtit, si l'exercice prompt et implacable de la vengeance ne la relève aussitôt aux yeux des hommes (1) . ”

“ Du reste, il faut reconnaître que la hiérarchie sociale avait été la cause première de la hiérarchie foncière. Un moment vint, peut-être, où la puissance et la condition de l'homme dépendirent de la terre qu'il détenait; mais, à l'origine, c'était l'homme qui avait communiqué au sol et comme infusé en lui sa propre condition. Or, il se trouvait que dans le haut Moyen-Age, trois classes d'hommes s'étaient formées. ”

“ Contre l'Empereur, la lutte sera facile et brève. Depuis 4124, l'empire ne pense plus à la lutte armée. De plus, dans le domaine du droit, les juristes ont trouvé dans les textes romains que l'empereur est tout-puissant, qu'il n'a aucune puissance au-dessus de lui. Ils proclament que — non pas l'Empereur - mais le roi de France a hérilé de cette toute-puissance : Li rois ne tient fors de Dieu et de son épée, disent les Etablissements de Saint-Louis ”

“ Il en est un autre qui peut intéresser l'avenir, et même le présent, si tant est qu'il existe c'est l'examen spéculatif du régime de la succession ab intestat. A aucune époque le législateur n'eut plus d'indépendance que de nos jours. Les nations européennes ne confectionnent plus lentement les institutions qui les doivent régir. Avec plus ou moins de rapidité et de compétence un législateur leur dresse des lois et les leur impose. ”

“ Le droit, à l'époque primitive, se forma tout seul, comme la morale et les moeurs. La raison n'eut pas à intervenir. L'instinct le devina; la nécessité l'imposa; la poésie en proclama l'existence abstraite.
Dans Homère, dans Hésiode, dans Eschyle, se constate, avec persistance, l'influence des aèdes. La Thémis, compagne des dieux, dicte toujours la justice aux hommes sages à qui les plaideurs vont la demander. C'était déjà donner une sanction, à la coutume que d'intéresser les dieux à son accomplissement, en ne la distinguant pas de la religion et de la morale. ”

“ Ce qui n'est pas contestable, c'est qu'avec Irnerius et l'École de Bologne, le droit romain prend pied dans les préoccupations politiques et juridiques de l'Europe occidentale. Le XIIO et le XIIIe siècles, les grands siècles du moyen-âge, vont avoir à compter avec les idées que trouve ou croit trouver dans les lois romaines l'Ecole des glossateurs. En France, c'est par les légistes que ces idées sont mises en œuvre, et avec eux qu'elles entrent dans le conseil des rois à partir de saint Louis pour ne plus en sortir. ”

“ Evidemment les combattants devaient fatiguer leurs dieux de prières et d'offrandes pendant les heures ou les jours qui précédaient le duel, et cela, qu'ils eussent conscience ou non de leur bon droit ; car les dieux estimaient et protégeaient les hommes beaucoup plus d'après les avantages qu'ils en tiraient que d'après les règles de la morale. Nulle trace de cette croyance que la divinité devait nécessairement faire triompher celui des combattants qui avait pour lui le droit et la justice. ”

“ Qui veut le roi, si veut la loi. Ces maximes atteignaient à la fois la suprême puissance séculière et la puissance ecclésiastique. Je ne puis m'appesanlir sur chacune. Qu'il suffise de dire qu'on les avait confectionnées en interprétant fort librement certains textes de droit romain. Toutes ces idées sont nées au premier contact du droit romain avec les cervelles françaises. Coordonnées développées, exagérées même par les hommes de la Renaissance, elles ont leur origine au moyen-âge qui mettait tout son espoir dans l'exaltation et l'indépendance de la monarchie. ”

“ L'action médiatrice et bienfaisante du roi se faisait donc sentir jusque dans le sein des familles, entre personnes qui ne pouvaient avoir de procès l'une contre l'autre. Cette justice arbitrale du roi put subsister même après l'organisation du jus et du judicium. C'était un moyen pour le roi de témoigner aux plaideurs son intérêt et sa bienveillance.
Les règnes des Tarquins et de Servius Tullius paraissent avoir été pour Rome le point de départ d'une ère nouvelle. Avec eux, la civilisation et les procédés de gouvernement de l'Etrurie font leur entrée chez les populations latines et sabines. ”

“ Orphée, Musée, Amphion furent tour à tour les prophètes de la Grèce. Pour eux aussi la justice était la réalisation terrestre de la volonté divine. « Dieu, suivant une antique tradition, est le commencement, le milieu, la fin de tous les êtres. Il marche en ligne droite conformément à sa nature, en même temps qu'il embrasse le monde. La justice le suit, toujours prête à punir les infractions à la loi divine. Quiconque veut être heureux doit s'attacher à la justice, marchant humblement sur ses pas (2) . » ”

“ On n'a plus rien à examiner, ni rien à lui demander. Mais qu'il refuse de jurer ou qu'il soit vaincu par les armes, il est condamné. C'est en cela, peut-être, que le duel se distingue de la guerre privée, qui pouvait se perpétuer indéfiniment et pendant une longue suite de générations, comme de nos jours encore, en Corse, la vendetta. Il fallait qu'un traité intervînt pour mettre un terme à cette suite de vengeances appelant d'autres vengeances. Au cas de duel, on traitait avant l'ouverture des hostilités et on leur fixait un terme, on leur donnait des bornes. ”

“ Rome a emprunté son droit, comme sa religion, comme sa littérature et son organisation militaire. L'éclectisme est par excellence la méthode romaine. A Rome, il n'y a d'original que la façon merveilleuse dont son peuple sait tirer profit des inventions des autres. Montesquieu a expliqué, dans un des chapitres de son livre : Considérations sur la grandeur et la décadence des Romains, l'empressement que les Romains mettaient à changer leurs armes pour celles du peuple ennemi dès qu'ils reconnaissaient la supériorité de celles-ci. ”

“ Tous ceux qui étaient unis par le lien du sang se devaient aide et protection. Pour tous la vengeance était un devoir, et le partage de la composition, du wergeld, un droit. Chez les Saxons, chez les Anglo-Saxons, chez les Frisons et les Francs, comme chez les autres Germains du Nord, le prix du sang se divisait en deux parties, la première attribuée à certains proches parents déterminés, la seconde répartie à la masse des parents. ”

“ Jusque-là les gestes sont les mêmes, les paroles sont analogues; la seule différence est que les plaideurs romains se servent de la festuca et que les plaideurs germains se servent d'une véritable épée (spata) . Mais voilà que tout va changer. Tandis qu'à Rome, les parties se provoquent à un pari réciproque, en Germanie, la provocation a pour objet un véritable combat. « Ils touchent la terre litigieuse avec leurs épées, ils attestent le Dieu créateur afin qu'il donne la victoire à celui qui a pour lui le droit, et làdessus ils combattent (2) . » ”

“ Partout, les esprits droits et simples des peuples enfants, auxquels manque, en général, le sentiment exquis de la dignité personnelle, ont essayé au moyen du serment d'écarter les soupçons de leur parole, au crédit de laquelle ils n'avaient que de médiocres prétentions. De nos jours encore, l'homme du peuple jure à tout instant et à propos des choses les plus futiles, et, dans notre moyen-âge, on retrouve le même emploi du serment qu'aux temps les plus reculés ”

“ Le succès fait leur fortune politique, mais par eux-mêmes ces principes ne sont que les chefs de factions puissantes, ou des aventuriers heureux. La guerre contribue seule à leur élévation; car, en temps de paix, chacun regagne son pagus, et il n'y a plus de magistrats communs. Là, il n'existe d'autre gouvernement que le gouvernement familial des principes, vivant entourés de leur famille, de leurs clients et de leurs compagnons d'armes , travaillant à maintenir la paix, dans ce petit monde et rendant la justice entre ses membres (3) . ”

“ Le roi le plus éminent devenait le chef d'une confédération, d'une cité. Quelquefois la persuasion, le plus souvent la violence, réalisèrent cette révolution, d'où sortirent les petites sociétés aristocratiques de l'ancien monde. C'est dans leur sein que devait aller se fondre et disparaître la royauté des temps héroïques, dont elles conservèrent longtemps les moeurs et l'esprit. ”

“ En outre, le roi de Djérar donna mille mesures d'argent à Abraham et, en réparation, un voile pour les yeux à Sarah. A ces conditions Abraham obtint des Elohim la guérison d'Abimelech et de ses femmes. On voit que dans les moeurs primitives des tribus patriarcales, on se rachetait de l'adultère par une rançon payée au mari. Cette rançon est ici le rachat de la vengeance que l'allié divin d'Abraham inflige à leurs ennemis communs. Elle est due, bien que le mari soit ici le seul moralement coupable. Dans le vieux droit, la morale n'avait rien à faire. ”