Arbitre

“ La seule chose que nous ne vous demanderons jamais, comme eux, Messieurs, c'est d'aliéner votre libre arbitre, c'est de nous faire des serments aveugles et de nous jurer fidélité au milieu de cérémonies et de simagrées plus stupides les unes que les autres. ”

“ Deux poches de paletot, deux poches de pardessus et une malle à visiter, pas davantage, et ces' lettres si précieuses échappent à tes recherches ! C'est incroyable ! Décidément le libre
arbitre n'est qu'une fantasmagorie, de l'esprit. ”

“ Mais parle. De son sort qui t'a rendu l'arbitre ? Pourquoi l'assassiner ? qu'a-t-il fait ? à quel titre ? Qui te l'a dit ?
ORESTE.
O Dieux ! quoi ! ne m'avez-vous pas
Vous-même, ici, tantôt ordonné son trepas ?
Mais les circonstances ne servent pas seulement à prouver contre un criminel ou à le justifier, l'éloquence les emploie encore pour
rehausser l'éclat des grandes actions. ”

“ L'arbitre doit observer la situation du pied du joueur de boule, lorsqu'il jette la balle; et s'il n'est pas derrière la place pour rouler, et dans la place pour renvoyer, il criera pas de balle! Si le frappeur cherche un point, l'arbitre criera pas de point! L'arbitre du guichet du joueur de boule, a le droit d'être çousulté le premier pour sa décision sur les coups. ”

“ « Fol est l'homme qui « de son mantel se met en arbitre ; car de legier a « la moyctié perdue. » (Percef. Vol. IV, fol. 111.) On aperçoit sans doute avec quelle analogie de signification, la volonté par laquelle on se détermine librement à une action que l'on connoît et juge préférable à une autre, se nomme encore aujourd'hui libre arbitre.
Arbitrement, subst. masc. Arbitrage. Le verbe arbitrer qui subsiste, n'est pas moins ancien dans notre langue que le substantif arbitrement qui en étoit formé. ”

“ La dissemblance effective, originelle, des caractères, est inconciliable avec la supposition d’un libre arbitre consistant en ce que tout homme, dans quelque position qu’il se trouve, puisse agir également bien de deux façons opposées. ”

“ Il semble que le libre arbitre, ce libre arbitre dont nous sommes si fiers, soit lettre-morte pour ces prédestinés qui assistenttémoins désespérés et impuissants — à leur propre ruine. C'est l'ananké des anciens qui frappe en aveugle sur des têtes hautes et vaillantes. ”

“ La plus entière liberté leur est laissée à ce sujet; il faut seulement que les arbitres soient citoyens français. — Si les arbitres ne s'entendent pas sur la solution à donner au différend, ils peuvent choisir un nouvel arbitre, qui, contrairement aux règles ordinaires de l'arbitrage, peut apporter une solution nouvelle. ”

“ Si deux ou plusieurs arbitres ne peuvent s'accorder, ils pourront s'adjoindre un arbitre de plus en cas qu'ils aient sous la main quelque personne qui y soit habile ; sinon, ils tireront au sort pour savoir qui décidera dans l'affaire... ”

“ Sur la question de savoir si la désignation d'un arbitre ainsi faite par le juge, imprime ou non à la sentence le caractère d'acte de juridiction, voy.: infrà, n. 73 et s.
7. — B. Un étranger peut être arbitre volontaire. C'est en ce sens que s'est prononcée la jurisprudence et la grande majorilé des auteurs; —Paris, 3 mars 1828, S. 28.2.118, D. 28.2.31; — Chambéry, 15 mars 1875, S. 76.2.85. — Merlin, Répert., v° Jugement, §14, n. 3; v° Arbitre, § 14, art. 4; Massé, Dr. com., t. ”

“ Alors l’arbitre nous sépare, et la tourbe commence à siffler et hurler.
— « Maintenant rue un peu, bougre d’animal, et donne-lui le coup de grâce », me dit l’arbitre ; et je lui réponds qu’il aille au diable. Bill et moi nous retombons dans un corps à corps, sans frapper, et Bill touche son pouce encore une fois, et je puis voir sa souffrance à l’expression de son visage. Ah ! il en avait du courage, le pauvre garçon. Mais il atteignait la limite des forces humaines. ”

“ Avertir les troupes engagées qu'elles sont en butte aux feux de l'artillerie ou de l'infanterie adverses; Estimer les effets des feux et apprécier les pertes; l'arbitre n'hésite pas à mettre hors de combat les officiers, hommes de troupe isolés ou petits groupes isolés qui circulent sous le feu d'une façon invraisemblable; Interrompre ou ralentir la marche de certains éléments quand ils jugent que le feu de l'adversaire les empêcherait de progresser ”

“ Si l'un des arbitres venait à mourir, ou renonçait à l'arbitrage pour quelque cause ou prétexte que ce soit, il sera libre au survivant, ou à celui qui restera, de nommer et de s'adjoindre tel arbitre qu'il lui plaira, les parties s'engageant par avance à ratifier le choix qu'il pourra faire. ”

“ Les personnes engagées dans un procès sont maîtresses de nommer un arbitre - juge , münsif, et si elles sont d'accord sur le choix de cet arbitre ou de plusieurs arbitres, la décision de cet arbitre, ou de ces arbitres, s'ils sont unanimes, est inattaquable, même pour cause de tromperie. ”

“ Arbitre, est aussi un Juge nommé par le Magistrat, ou choisi volontairement par les parties, auquel elles donnent pouvoir par un compromis de juger de leur différent. Arbiter. Les Arbitres compromissaires doivent juger à la rigueur, aussi-bien que les autres Juges. En Provence on envoie les parens qui plaident pour être jugés en première instance par-devant des Arbitres. Chez les Romains on pouvoit se soumettre à l’arbitrage d’une seule personne, mais ordinairement on en choisissoit plusieurs, & presque toujours en nombre impair. ”

“ Lorsque, dans une affaire particulière, vous choisissez un arbitre et que votre partie adverse a désigné le sien, que se passe-t-il?
Vous vous dites : Mon arbitre défendra mon droit; vous comptez sur votre arbitre presque comme sur votre avocat.
En toute justice cela ne devrait pas être, votre ar-
bitre comme celui de votre partie adverse ne devrait penser qu'à l'affaire et non aux personnes mais cela n'est pas et, quoi qu'on dise, l'arbitre défend lacause de la personne qui l'a nommé. ”

“ Personnel d'arbitrage. — Comprend : Les arbitres, choisis parmi les généraux et officiers supérieurs ; Les officiers adjoints aux arbitres, choisis parmi les commandants ou officiers subalternes; ils n'arbitrent pas euxmêmes, mais secondent les arbitres dans leur tâche; Les agents de transmission : estafettes, bicyclistes, motocyclistes.
Brassards et fanions. — Les arbitres, les officiers adjoints et les agents de transmission se distinguent par un large 1 brassard blanc au bras gauche.
Des cavaliers porteurs de fanions blancs sont affectés aux arbitres à raison d'un cavalier par arbitre. ”

“ Lisez aussi la loi concernant les arbitres.
LOI.
« Si des citoyens sont en litige sur quelques « points d'intérêt privé, et qu'ils tombent d'accord « de choisir un arbitre, ils pourront prendre ce« lui qu'ils voudront. Après l'avoir unanimement « choisi, ils s'en tiendront à sa décision, ne porte« ront plus leurs plaintes devant un autre tribunal, « et la sentence de l'arbitre sera irrévocable (i) . »
270 Faites paraître maintenant ce même Straton qui a si cruellement souffert. Il lui sera du moins permis de se montrer. Il est pauvre, peutêtre, Athéniens, mais du moins il est irréprochable. ”

“ car, bien que son penchant l'emporte vers l'abîme, peut-être l'eût-il vaincu, parce que la destinée la plus sinistre, l'inclination la plus violente, la planète la plus implacable peuvent bien incliner le libre arbitre, mais ne le forcent pas irrésistiblement. ”

“ Selon les coutumes annamites, il y a quatre arbitres nommés pour décider sur toutes les contestations qui peuvent s'élever pendant le combat, et leurs décisions sont sans appel. Celui qui perd sans avoir le moyen de payer l'enjeu est aussitôt' chassé honteusement de la lice, et il ne peut plus y reparaître. ”

“ Du Déport et de l'Empêchement des Arbitres.
211. Le déport d'un arbitre est l'acte par lequel il déclare ne pouvoir connaître de l'affaire dont il a consenti à être juge.
212. Les arbitres ne peuvent se déporter si leurs
opérations sont commencées. ”

“ Les arbitres acceptent tacitement ou expressément leur mission.
Un arbitre qui a accepté sa mission ne peut se déporter que s il a des motifs légitimes à faire valoir.
Les arbitres peuvent subordonner leur acceptation à un examen préalable du compromis. ”

“ Nomination et nombre des arbitres.
11. Toute personne peut être nommée arbitre, sauf les exceptions suivantes : 12. Un mineur de vingt et un ans ne peut être arbitre (Pardessus, Droit commerc., n° 1389) . ”

“ Qualités du bon arbitre. Renvoi. - 131. Chez qui les arbitres se réunissent. 132. Rédaction du procès-verbal. — 133. Des débats devant arbitres. —
134. Délibération. — 13S. Rédaction de la sentence. — 136. Dépôt de la sentence; honoraires.
129. Il n'est pas d'honneur plus enviable pour l'Avocat que celui d'être choisi comme arbitre. En lui confiant cette mission, on rend hommage à la fois à sa science et à sa probité.
130. Il serait difficile d'indiquer ici tout ce qu'il faut pour être bon arbitre. Ce serait vouloir exposer tous les devoirs du juge. ”

“ Avant de lancer l'un contre l'autre ces adversaires qui déjà se mesurent de l'œil, des arbitres choisis dans la foule les examinent avec la plus scrupuleuse impartialité, pèsent leurs forces, comparent leurs moyens d'action, décident si la lutte est égale et licite, ou si elle offre trop de disparité. ”

“ Le libre arbitre, ou la volonté humaine ne s'exerçant que parla pondération des motifs que la raison doit apprécier avant de se déterminer à l'acte, on voit, tout d'abord , de quel poids pèsera dans la balance de l'âme, un motif appuyé sur une disposition que, pour abréger, nous appellerons innée. ”

“ Je voudrais qu'il y eût des magistrats du duel, une cour d'honneur devant laquelle devraient comparaître les gens qui auraient quelque bonne raison de vouloir s'ôter la vie. Ce tribunal, renouvelé de l'ancien temps, mais accommodé au progrès des mœurs, enverrait se battre ceux à qui une cause grave, sinon légitime, mettrait l'épée à la main. Il enverrait promener tous les autres en leur infligeant une amende, ou, à défaut d'amende, quelques jours de prison, pour avoir abusé de ses moments. Des arbitres nommés par ce tribunal devraient égaliser les chances du combat. ”

“ Les arbitres sont des personnes choisies par des parties, pour terminer les contestations qu'elles ont entre elles, en vertu d'un compromis par lequel elles s'obligent de se soumettre à la décision des arbitres. ”

“ Attendu que, par exploit de., le requérant a signifié à l'intimé qu'il avait choisi pour arbitre M et qu'en même temps sommation a été faite à mondit sieur. de choisir un autre arbitre ; — Attendu qu'il n'a point obéi à ladite sommation ;— Attendu qu'en cas de refus de la part de l'un des associés de désigner un arbitre, cet arbitre doit être nommé par le tribunal de commerce ; — Voir dire et ordonner que ledit sieur. sera tenu de nommer un arbitre, à l'effet de statuer sur les contestations dont s'agit, dans les vingt-quatre heures de la signification du jugement à intervenir ”

“ Triste journée que je passai ainsi, entre le désir de rentrer en possession de mon libre arbitre et le regret d’abandonner ce merveilleux Nautilus, laissant inachevées mes études sous-marines ! ”

“ Si la boule passe la ^e du but, mais en dehors des fanions, on ne compte qu'un point. s chacun de quatre joueurs. Un arbitre Les camps sont composés chacun de quatre joueurs. Un arbitre élément monté sur un iricycle suit toutes les péripéties de la Partie, lance la boule entre les adversaires, les arrête s'il y a faute eljuge les coups. ”

“ Avant le combat les arbitres, qui entou- rent une petite arène couverte de sable fin, décident si les combat- tants sont égaux en force, et surtout en pesanteur. La question ré- solue, de petites lames d'acier, longues, étroites, et d'une excellente trempe, arment la patte gauche de chacun des gladiateurs, que les caresses et les exhortations intéressées de leurs propriétaires excitent au combat. Pendant ce temps les paris ont lieu, l'argent est prudem- ment opposé à l'argent. ”

“ À cette condition, des brigands que poussoient l’amour de la nouveauté, une passion désordonnée pour des métaux, l’espoir même de mériter le ciel, étoient les arbitres & les seuls arbitres de leurs actions. ”

“ Elle est mal préparée à la guerre.
§ 3. — LES MANŒUVRES D'AUTOMNE Sans doute, aux manœuvres d'automne, on voyait des nuées d'arbitres galoper d'un camp à l'autre, suivis chacun d'un trompette à cheval portant un fanion tricolore. Cela faisait bien dans le paysage. Émerveillé, le bon public croyait que ces arbitres rendaient les sentences les plus graves. ”

“ Voyez, pour tout cet endroit, l’article des arbitres, dans le traité sur les lois et la jurisdiction d’Athènes, que nous avons mis dans lo premier volume.
[11] On devait prêter serment, lorsqu’on revenait par opposition ; Midias ne le prétait pas, afin que Straton restât tranquille, et que par-là il pût le prendre en défaut, et l’attaquer sans qu’il se défendît. [12] Un arbitre f un homme qu’il avait choisi lui-même pour juger son diiTérend avec Démosthène. ”

“ V. contrà, Boitard (t. 3, sur l'art.
1011) qui prétend que l'infamie des arbitres ne met point obstacle à l'exécution ae la sentence.
21. Ceux auxquels les tribunaux font application de l'art. 42 du Code pénal sont incapables d'être arbitres (Malpeyre et Jourdain, Des Sociétés commerciales, p. 384) .
22. Les étrangers ne peuvent être nommés arbitres en matière d'arbitrage forcé (Cass., 7 floréal an v ; Paris, 3 mars 1828) . ”

“ Ils se rendent arbitres dans presque toutes les affaires, soit publiques, soit privées ; & si quelque meurtre a été commis, s’il s’éleve quelque dispute sur un héritage, sur les bornes des terres, ce sont eux qui reglent tout ”

“ Il sait (et rexpérience l'apprend) que les arbitres seront disposés à le protéger; une condamnation semble plus ou moins pesante lorsqu'elle frappe un individu isolé, ou lorsqu'elle se divise sur un grand nombre d'intéressés ”

“ Juges arbitres, — Dans les provinces de Prusse, de Brandebourg, de Poméranie, de Posen, de Silésie, de Saxe et de Wcstphalie, ainsi que dans l'Est-Rhin et dans les pays de Hohenzollern; il est loisible aux parties de faire décider leurs contestations par des juges arbitres choisis par elles-mêmes et de compromettre en vue de leur sentence. ”

“ La partie ne peut ni interrompre le témoin dans sa déposition, ni lui faire aucune interpellation directe. Elle est tenue de s'adresser aux arbitres, pour qu'ils fassent l'interpellation. Ibid., art. 276.
Les arbitres ne sont pas tenus de déférer à toutes les réquisitions qui leur sont faites par les parties. (Ibid.,
(1) Alia est auctoritas pvœsenlium testium alia teslÎmonium quœ recitari solent.
art. 273. ”