Joseph Declareuil

“ A la place de la justice individuelle, elle tend à faire prédominer l'accord pacifique, la transaction; elle s'offre comme médiatrice entre les hommes qu'elle doit protéger, entre lesquels elle se fait un devoir de maintenir ce que de vieux textes appellent la paix du roi. Si quelque plaideur trop belliqueux ne veut pas respecter la règle établie pour faire régner cette paix, on n'a aucun moyen de l'y contraindre; mais le roi, c'est-à-dire la puissance publique à l'état embryonnaire, le roi ne le protégera plus. Il sera pour tous un ennemi. ”

“ Lorsqu'elles ont terminé, il se lève et prononce la sentence que la divinité lui souffle, pour ainsi dire, à l'oreille. Par lui-même, il n'a aucune autorité judiciaire; il n'impose point sa décision dont les parties peuvent ne tenir aucun compte. Elle n'est pas plus contraignante qu'une règle de morale ordinaire. Le juge a dit le droit, c'est-à-dire ce qui est conforme à la justice, à la volonté divine. Désormais, les plaideurs sont instruits; sa mission est terminée. Au dieu appartient de venger la sentence méconnue, lui seul est intéressé à la question. ”

“ Cette façon de vider les querelles, de trancher les différends, ne comportait pas la distinction faite de nos jours entre les procès civils et les procès criminels. Dans ces temps reculés, toute violation d'un droit était un crime, c'est-à-dire un sujet de guerre. Il serait même plus exact d'y voir un affront qu'un crime. La considération du coupable n'en est pour ainsi dire pas atteinte; c'est celle de la victime qui pâtit, si l'exercice prompt et implacable de la vengeance ne la relève aussitôt aux yeux des hommes (1) . ”

“ Le droit, à l'époque primitive, se forma tout seul, comme la morale et les moeurs. La raison n'eut pas à intervenir. L'instinct le devina; la nécessité l'imposa; la poésie en proclama l'existence abstraite.
Dans Homère, dans Hésiode, dans Eschyle, se constate, avec persistance, l'influence des aèdes. La Thémis, compagne des dieux, dicte toujours la justice aux hommes sages à qui les plaideurs vont la demander. C'était déjà donner une sanction, à la coutume que d'intéresser les dieux à son accomplissement, en ne la distinguant pas de la religion et de la morale. ”

“ Quand il n'était pas là, la chose importait peu; on choisissait un autre arbitre, un pontife, par exemple, et tout était dit. La légende de Numa nous le représente comme ayant eu le goût des débats judiciaires : il les présidait ordinairement, appelait à lui les plaideurs et se plaisait à leur fournir de subtiles solutions. C'était un pontife, et non un soldat. Il fut un des premiers jurisconsultes de Rome. Le peuple admirait les sentences qui tombaient de sa bouche inspirée; il en conservait le souvenir. Il y eut, un moment, comme une sorte de jurisprudence de Numa. ”

“ Evidemment les combattants devaient fatiguer leurs dieux de prières et d'offrandes pendant les heures ou les jours qui précédaient le duel, et cela, qu'ils eussent conscience ou non de leur bon droit ; car les dieux estimaient et protégeaient les hommes beaucoup plus d'après les avantages qu'ils en tiraient que d'après les règles de la morale. Nulle trace de cette croyance que la divinité devait nécessairement faire triompher celui des combattants qui avait pour lui le droit et la justice. ”

“ L'action médiatrice et bienfaisante du roi se faisait donc sentir jusque dans le sein des familles, entre personnes qui ne pouvaient avoir de procès l'une contre l'autre. Cette justice arbitrale du roi put subsister même après l'organisation du jus et du judicium. C'était un moyen pour le roi de témoigner aux plaideurs son intérêt et sa bienveillance.
Les règnes des Tarquins et de Servius Tullius paraissent avoir été pour Rome le point de départ d'une ère nouvelle. Avec eux, la civilisation et les procédés de gouvernement de l'Etrurie font leur entrée chez les populations latines et sabines. ”

“ Orphée, Musée, Amphion furent tour à tour les prophètes de la Grèce. Pour eux aussi la justice était la réalisation terrestre de la volonté divine. « Dieu, suivant une antique tradition, est le commencement, le milieu, la fin de tous les êtres. Il marche en ligne droite conformément à sa nature, en même temps qu'il embrasse le monde. La justice le suit, toujours prête à punir les infractions à la loi divine. Quiconque veut être heureux doit s'attacher à la justice, marchant humblement sur ses pas (2) . » ”

“ On n'a plus rien à examiner, ni rien à lui demander. Mais qu'il refuse de jurer ou qu'il soit vaincu par les armes, il est condamné. C'est en cela, peut-être, que le duel se distingue de la guerre privée, qui pouvait se perpétuer indéfiniment et pendant une longue suite de générations, comme de nos jours encore, en Corse, la vendetta. Il fallait qu'un traité intervînt pour mettre un terme à cette suite de vengeances appelant d'autres vengeances. Au cas de duel, on traitait avant l'ouverture des hostilités et on leur fixait un terme, on leur donnait des bornes. ”

“ Rome a emprunté son droit, comme sa religion, comme sa littérature et son organisation militaire. L'éclectisme est par excellence la méthode romaine. A Rome, il n'y a d'original que la façon merveilleuse dont son peuple sait tirer profit des inventions des autres. Montesquieu a expliqué, dans un des chapitres de son livre : Considérations sur la grandeur et la décadence des Romains, l'empressement que les Romains mettaient à changer leurs armes pour celles du peuple ennemi dès qu'ils reconnaissaient la supériorité de celles-ci. ”

“ Tous ceux qui étaient unis par le lien du sang se devaient aide et protection. Pour tous la vengeance était un devoir, et le partage de la composition, du wergeld, un droit. Chez les Saxons, chez les Anglo-Saxons, chez les Frisons et les Francs, comme chez les autres Germains du Nord, le prix du sang se divisait en deux parties, la première attribuée à certains proches parents déterminés, la seconde répartie à la masse des parents. ”

“ Le succès fait leur fortune politique, mais par eux-mêmes ces principes ne sont que les chefs de factions puissantes, ou des aventuriers heureux. La guerre contribue seule à leur élévation; car, en temps de paix, chacun regagne son pagus, et il n'y a plus de magistrats communs. Là, il n'existe d'autre gouvernement que le gouvernement familial des principes, vivant entourés de leur famille, de leurs clients et de leurs compagnons d'armes , travaillant à maintenir la paix, dans ce petit monde et rendant la justice entre ses membres (3) . ”

“ Jusque-là les gestes sont les mêmes, les paroles sont analogues; la seule différence est que les plaideurs romains se servent de la festuca et que les plaideurs germains se servent d'une véritable épée (spata) . Mais voilà que tout va changer. Tandis qu'à Rome, les parties se provoquent à un pari réciproque, en Germanie, la provocation a pour objet un véritable combat. « Ils touchent la terre litigieuse avec leurs épées, ils attestent le Dieu créateur afin qu'il donne la victoire à celui qui a pour lui le droit, et làdessus ils combattent (2) . » ”

“ En outre, le roi de Djérar donna mille mesures d'argent à Abraham et, en réparation, un voile pour les yeux à Sarah. A ces conditions Abraham obtint des Elohim la guérison d'Abimelech et de ses femmes. On voit que dans les moeurs primitives des tribus patriarcales, on se rachetait de l'adultère par une rançon payée au mari. Cette rançon est ici le rachat de la vengeance que l'allié divin d'Abraham inflige à leurs ennemis communs. Elle est due, bien que le mari soit ici le seul moralement coupable. Dans le vieux droit, la morale n'avait rien à faire. ”

“ Partout, les esprits droits et simples des peuples enfants, auxquels manque, en général, le sentiment exquis de la dignité personnelle, ont essayé au moyen du serment d'écarter les soupçons de leur parole, au crédit de laquelle ils n'avaient que de médiocres prétentions. De nos jours encore, l'homme du peuple jure à tout instant et à propos des choses les plus futiles, et, dans notre moyen-âge, on retrouve le même emploi du serment qu'aux temps les plus reculés ”

“ Pour accroître le nombre de leurs clients, ils s'appliquèrent à rendre de justes sentences. On commença par les considérer comme des arbitres naturels et tout trouvés; puis on. en vint à leur faire de cette juridiction une obligation morale. L'homme puissant dut la justice au faible, comme il lui devait, à d'autres égards, aide et assistance. Mais, cette justice ne fut jamais en droit un monopole royal (1) .
Le roi, pas plus que les chefs de phratries ou de curies, n'a le droit de faire exécuter ses sentences par la force. ”

“ En général, le wergeld est plus ou moins élevé suivant que le coupable s'étant attaqué à plus ou moins forte partie, la vengeance aurait pu être plus ou moins terrible. Le roi a le plus haut wergeld, parce qu'il est plus difficile de lui échapper qu'à tout autre. Aux yeux de la loi, le plus puissant a la plus haute valeur. Ailleurs la loi a voulu protéger par un wergeld plus considérable les individus faibles ou plus exposés à être les victimes d'un délit, ou bien encore les personnes revêtues d'une dignité quelconque. ”

“ Le législateur, ou plutôt la coutume et le temps émoussent les glaives dans la main des plaideurs, mais les y laissent. Les plaideurs affirment leurs prétentions en les appuyant d'un serment, leurs mains droites sont armées, et leurs mains gauches tiennent l'objet litigieux (4) . La loi des Ripuaires qui parle ainsi est postérieure à d'autres lois qui se taisent sur ce combat simulé. Il est probable qu'il faut suppléer à leur silence. On ne peut croire que cette procédure ait été inventée par les rédacteurs de la lex Ribuaria, ni qu'elle ait été spéciale à une tribu franque. ”

“ Dans l'Inde, le créancier d'une classe inférieure devait aller s'établir à la porte de son débiteur, et là jeûner jusqu'à ce qu'il eût obtenu justice. Chez les Iraniens, si frères des Indiens, celui qui veut obtenir par le jeûne l'acquittement de ce qui lui est dû, commence par semer de l'orge devant la porte de son débiteur et par s'asseoir au milieu des grains (1) . En Irlande, quand un féné, créancier d'un nemé, ne pouvait obtenir le paiement de sa créance, il allait respectueusement jeûner à la porte de ce nemé (2) . ”

“ Les clergés ont toujours fait preuve d'une singulière capacité d'organisation. Dans l'anarchie de la justice privée, leur premier soin fut de mettre un peu d'ordre, en imposant aux parties qui invoquaient leur arbitrage, l'obligation de se conformer à certains rythmes qui n'étaient que la pantomime expressive des actes brutaux auxquels se livrait l'initiative individuelle dans la poursuite du droit. ”

“ Quand les peuples sentirent le besoin d'une justice plus régulière, ils la demandèrent aux prêtres, et, comme partout la royauté paraît antérieure aux castes et aux collèges de prêtres, il est visible qu'elle ne posséda jamais un pouvoir judiciaire solidement établi, car elle ne l'aurait point abdiqué. ”