Émile de Laveleye

“ L’examen des institutions primitives est également intéressant parce qu’elles permettent de saisir les instincts primordiaux de l’homme en fait de droit. Pour comprendre l’origine et les lois du développement de la vie, le naturaliste étudie les organismes les plus rudimentaires ; de même pour découvrir les lois qui président au développement de la civilisation, la sociologie doit examiner les formes d’organisation des sociétés primitives. Dans son beau livre, Ancient Law, sir Henry Maine nous a fourni le modèle de ce genre d’investigations. ”

“ C’est à ce titre que l’histoire des institutions est si utile et constitue la véritable histoire philosophique.
Les guerres, les intrigues, les succès et les revers des princes, le drame historique, en un mot, amuse comme un roman ; mais il instruit peu, parce qu’il n’y a point de lois à déduire de faits où les volontés mobiles, les passions, les caractères infiniment variables des hommes, jouent le principal rôle. En étudiant les institutions au contraire, nous pouvons découvrir les conséquences qui en résultent et l’ordre qui préside à l’évolution des sociétés. ”

“ Le mot cheptel signifie à la fois la convention du maître avec le fermier, à qui il donne du bétail pour l’entretenir, moyennant partage du profit, et les bestiaux mêmes formant l’objet du contrat. En Angleterre, le droit de heriot ou de meilleur catel, qu’on trouve dans la tenure en copyhold, donnait au seigneur la faculté de prendre la meilleure tête de bétail, the best beast, et on y a vu la preuve d’un droit de propriété du seigneur sur les troupeaux dont il avait garni les terres de ses vassaux. ”

“ En résumé, si l’on veut se faire une idée de l’organisation agraire prédominante parmi les Celtes irlandais à l’époque des Brehon Laws, il faut en chercher le type non point dans les communautés de village telles qu’elles existent encore en Russie ou à Java, mais plutôt dans le régime des communautés de famille telles qu’on les trouve chez les paysans français au moyen âge ou chez les Serbes aujourd’hui. Le sept irlandais est presque complètement semblable à la zadruga slave : la communauté primitive a fait place à la propriété familiale de la gens. ”

“ Quand le nombre des ayant-droit devient trop considérable, la part qui revient à chacun dans le domaine commun est trop exiguë pour la culture extensive qui se pratique. Il faut passer à un mode d’exploitation exigeant des améliorations permanentes, du capital immobilisé dans le sol, et cela ne se fait qu’avec la garantie d’une jouissance héréditaire ou de très longue durée. De là résulte l’occupation individuelle, permanente et transmissible dans la famille. ”

“ Le fait signalé par sir H. Maine me semble de la plus haute importance ; mais, pour bien le comprendre, il faut se rendre compte de l’état économique des époques primitives. Les relations des hommes, les coutumes, le droit, règlent des intérêts ou s’y rapportent ; on ne peut donc en pénétrer le sens que lorsque l’on connaît les conditions économiques de l’état social où ce droit et ces coutumes se rencontrent.
Quand la population est peu dense, la terre a peu de valeur, parce qu’il y en a pour tous. ”

“ Le chef des druides nous apparaît dès le début du Sehchus Mor, dans la personne de Dubhthach Mac-na-Lugair, le poète royal d’Érin, le brehon désigné par saint Patrick pour être arbitre dans une question d’homicide. Dans les Brehon Tracts, on agite aussi ces problèmes cosmologiques dont les druides aimaient à s’occuper. On le voit, les brehons ressemblent extrêmement aux druides, et s’ils ne se confondent pas avec eux, on peut dire que ces similitudes si frappantes prouvent que l’état social des Celtes d’Irlande ne différait guère de celui des Celtes de la Gaule. ”

“ Le chef d’un autre clan avait intérêt à leur concéder un terrain sur le communal, moyennant certaines prestations. Il augmentait ainsi ses revenus et sa puissance. Les fuidhirs, n’ayant aucun droit propre, étaient complètement dans sa dépendance. Pendant les siècles de troubles et de désordres que traversa l’Irlande pendant le moyen âge, le nombre des fuidhirs dut augmenter sans cesse. Ils envahirent peu à peu le territoire disponible des hommes libres de la tribu, qui furent ainsi appauvris parce qu’ils ne pouvaient plus entretenir autant de bétail. ”

“ Je ne puis montrer ici tous les points de ressemblance que sir H. Maine a relevés entre les institutions anciennes des Celtes irlandais et celles de l’Inde ; il faudrait reproduire tout son livre : j’en citerai seulement un ou deux qui sont vraiment frappans.
Aujourd’hui, quand une personne est lésée, elle s’adresse au juge, qui prononce un jugement que l’état souverain fait exécuter, au besoin par la force. Dans les temps barbares, l’individu lésé attaque à main armée celui dont il a eu à se plaindre, et il en résulte fréquemment une guerre de clan à clan. ”

“ Dans les temps primitifs, le principal capital doit donc être le bétail. Les peuples chasseurs ne vivent que des animaux qu’ils abattent. Les peuples pasteurs tirent leur subsistance du produit des troupeaux qu’ils font paître, et il en est encore de même quand déjà l’agriculture a commencé. C’est ainsi que les Germains, suivant la remarque de César, se nourrissaient principalement de viande et de laitage. Dans l’ancien Scandinave, le mot fe signifié à la fois richesse et bétail, tant les deux notions se confondent. ”

“ Quand à l’époque des Brehon Laws un membre de la tribu avait reçu du bétail du chef, il devenait son homme-lige, son vassal. Plus il acceptait de têtes, plus sa dépendance était grande, car cela prouvait son dénûment. De là provenait la différence entre les deux classes de tenanciers, les saer tenants et les daer tenants, qui correspondaient assez exactement aux catégories de manans d’un manoir anglais, les free et les base tenants. Le saer stock tenant, qui n’avait reçu qu’un petit cheptel, demeurait un homme libre et conservait tous ses droits au sein de la tribu. ”

“ Voyons maintenant comment ce chef de clan a tiré parti, pour augmenter sa puissance, des droits peu déterminés qui lui étaient reconnus sur les terres vagues de la tribu. On voit dans les Brehon Laws qu’il existait alors en Irlande une classe très nombreuse d’hommes qui ayant, pour l’une ou l’autre raison, rompu les liens qui les attachaient à leur clan, se trouvaient déclassés, errans, fugitifs, sans place fixe dans une société divisée tout entière en corporations fermées, en communautés de famille ; on les appelait fuidhirs. ”

“ « droit naturel, » tantôt le droit, qu’on supposait avoir été établi par les hommes « sortant des mains de la nature, » tantôt le droit idéal, conforme à la justice et perçu par la raison, c’est-à-dire le droit rationnel. ”

“ L’homme libre acceptait du bétail, même d’un chef étranger à sa tribu, et devenait ainsi son vassal. Le paysan enrichi, le bo-aire, donnait aussi du bétail en cheptel. A leur tour, les bo-aires et même les chefs acceptaient du bétail de seigneurs plus riches qu’eux, et ainsi il se constitua des groupes nouveaux formés du seigneur et de ses vassaux, qui différaient du groupe primitif, composé du chef et de son clan. ”

“ César nous dit que, dans la Gaule, celui qui n’obéissait pas au jugement des druides était empêché de prendre part aux sacrifices, ce qui était considéré comme la plus sévère des peines. En Irlande, quand on avait à faire valoir une créance contre un débiteur d’un rang élevé, le Senchus Mor dit qu’il faut « jeûner contre lui, » et il ajoute : « Celui qui ne donne pas satisfaction à celui qui jeûne méconnaît toutes les obligations, et celui qui ne regarde à rien ne sera payé par personne, ni par Dieu, ni par les hommes. » ”

“ La constitution de la famille et de la société chez les Celtes irlandais ressemble aussi à celle de l’Inde. En réunissant les traits épars dans les Brehon Laws, sir H. Maine est parvenu à tracer un tableau assez complet de l’organisation sociale de l’Irlande à l’époque où ces lois ont été rédigées. La population était divisée en clans, en tribus, fine, dont les membres se croyaient attachés par un lien de famille résultant de la descendance d’un ancêtre commun. A la tête du clan se trouvait un chef que les traditions irlandaises appellent un roi. ”

“ L'ANCIEN DROIT CELTIQUE EN IRLANDE I. Ancient Laws of Ireland, published under the direction of the Brehon Law commission, 3 vol. — II. Lectures on the early History of institutions, by sir Henry Sumner Maine, London 1875, Murray. Depuis quelque temps, l’attention se porte avec un intérêt croissant vers l’étude des origines de la civilisation. Après les découvertes qui nous ont révélé le passé lointain des temps préhistoriques, la science s’efforce maintenant de refaire l’histoire des institutions, du droit et des conditions économiques des sociétés primitives. ”

“ Tacite, en décrivant les mœurs des Germains, montre aussi très bien le rapport intime qui existe entre la culture extensive et la possession temporaire du sol. « L’étendue de leurs champs, dit-il, facilite ces partages, » et il ajoute : « Ils ne luttent point par le travail avec la fertilité du sol, qui ne porte que du blé ; ils changent chaque année le terrain de culture, et il en reste qui n’est pas occupé. » ”

“ Le chef avait ainsi fréquemment plus de bétail qu’il ne lui en fallait, tandis que les autres en manquaient, et pour se les attacher il leur en donnait sous certaines conditions. De cette façon, l’homme libre devenait le vassal, — ceile ou kyle, — du chef auquel il devait l’hommage, le service et des prestations. Nous voyons donc ici se produire les mêmes relations que celles résultant de la commendatio et du bénéfice, c’est-à-dire ce qui fait la base du régime féodal. ”

“ « Chacun, dit la loi, doit conserver sa terre intacte sans la vendre, sans la grever de dettes, sans la donner en paiement pour des crimes ou des contrats. » comme dans toutes les coutumes anciennes, l’aliénation n’est permise qu’avec le consentement de toute la communauté, et il en est encore ainsi dans l’Inde [3] . L’obligation de suivre le même assolement dans la culture, le Flurzwang, comme disent les Allemands, est aussi stricte ici que dans le mir russe ou dans l’ancien village germanique. ”

“ Les hommes libres de la tribu étaient propriétaires au même titre que lui, et jouissaient à son égard d’une indépendance complète. Cependant on voit déjà souvent le territoire du clan prendre le nom de la famille du chef ; ainsi il est fréquemment question du district des O’Brien ou des Macleod. Ensuite on s’aperçoit que l’autorité du chef grandit ; les cultivateurs libres, ses égaux, cherchent sa protection et deviennent ses hommes-liges ; une certaine dépendance s’établit, semblable à celle que fait naître ailleurs la commendatio, et elle a différens degrés. ”

“ Dans ce cas, les émolumens appartiennent à la communauté.
La tribu du temps des Brehon Laws constitue une personne civile qui « se soutient elle-même, » comme disent les textes. Elle s’est continuée d’abord par la possession de la terre : « la terre est une personne perpétuelle ; » mais elle peut subsister aussi, sans cultiver le sol, par l’exercice de quelque industrie. Une partie du territoire de la tribu, probablement la terre arable, se trouve répartie entre les différentes familles du clan ; mais ces parts restent soumises au contrôle de la communauté. ”

“ Il est évident que dans les premiers temps la terre était considérée comme la propriété collective de la tribu. Le chef exerçait certaines fonctions administratives ; il conduisait ses hommes à la guerre, et comme rémunération il avait la jouissance d’un domaine situé près de sa demeure et certains droits assez mal déterminés sur le communal, sur le waste. ”

“ En Irlande, le chef du sept a déjà acquis l’autorité et les privilèges du seigneur féodal, tandis qu’en Serbie l’aristocratie ne s’est pas développée jusqu’à nos jours et l’égalité démocratique des temps primitifs s’est maintenue. ”

“ Cette coutume se retrouve partout où le régime féodal a existé (sous le nom de « droit de gîte et d’albergue » en France) , mais en Irlande elle a donné lieu à des abus accablans pour les pauvres tenanciers. Les anciens écrivains anglais qui ont parlé de l’Irlande, comme Spenser et Davis, s’indignent des extorsions dont ils sont victimes. Dans le principe, après sept ans, le tenancier devenait propriétaire du bétail, et la plupart de ses obligations cessaient ; mais, à mesure que le chef devint plus puissant, la dépendance des tenanciers augmenta et devint permanente. ”

“ Les peuples asservis par l’étranger restent fidèles à leurs coutumes, ils redoutent le changement ; leur sujétion même met obstacle au progrès, et dans leur malheur ils s’attachent avec fanatisme à tout ce qui caractérise leur nationalité. ”

“ On arrive ainsi à se convaincre que toutes les races ont, à un certain moment de leur développement, eu des coutumes semblables, et que celles des tribus les plus sauvages ont été pratiquées jadis par les ancêtres des peuples aujourd’hui les plus civilisés. ”

“ Maintenant les déceptions nous ont rendus plus circonspects, et l’on voudrait même bannir toute poursuite de l’idéal. C’est aller trop loin. Il ne faut pas abandonner la recherche d’un ordre meilleur réclamé par la nature, les droits et la destinée de l’homme ”

“ Aujourd’hui encore, dans des pays très civilisés, comme les États-Unis ou le Canada, on peut obtenir d’excellentes terres cadastrées, avec titre et garantie de la propriété, pour un dollar l’acre ou environ 12 francs l’hectare. ”