Cheptel

“ Réduit à sa plus simple expression, le cheptel de fer, dont le nom paraît être la
contraction de cheptel de ferme, est un certain nombre de bestiaux que le propriétaire confie au fermier entrant, et que celui-ci reçoit à ses risques et périls, sur estimation, en prenant possession de la ferme. ”

“ Le cheptel simple, par lequel le preneur a part à la perte comme aux profits, bien loin d'être contraire aux lois et Coutumes du royaume, comme se l'est imaginé l'auteur des Conférences, est au contraire expressément autorisé par les Coutumes qui ont traité de la matière des cheptels ”

“ C'est le bailleur qui supporte le risque en cas de perte totale, tandis que, dans le cheptel donné au fermier, les risques sont pour celui-ci. La raison en est que le cheptel donné au colon partiaire est un véritable cheptel ”

“ Le bail à cheptel était extrêmement usité dans le XIVe siècle ; il portait sur tous les animaux domestiques, et même sur les abeilles. Ainsi, le 1er janvier 1377, Etienne Pellicier, prêtre, de Manosque, remet à Jean Dalmas, du même lieu, une truie et trois pourceaux, à cheptel, pour trois ans : unam troyam cum tribus porsellis. Le bailleur s'oblige tout d'abord à remettre au preneur une émine d'orge pour la nourriture des trois pourceaux, et à lui en délivrer une pareille quantité à chaque portée de la truie. ”

“ L'estimation du cheptel vif est faite à la valeur du jour. On divise habituellement le cheptel vif en cheptel de croît et cheptel de travail, on estime le premier à la valeur du jour et on amortit le second comme un véritable matériel. ”

“ Le cheptel simple a lieu quand le propriétaire des bestiaux les donne à un particulier qui n’est point son fermier ou métayer, pour faire valoir les héritages qui appartiennent à ce particulier, ou qu’il tient d’ailleurs à loyer, ferme, ou métairie. ”

“ C'est ainsi que le cheptel est défini par notre nouveau Code. Les lois romaines le définissaient : locatio pecorum, salvâ sorte et lnediâ lucri parte. Une telle définition serait incomplète aujourd'hui, que l'on distingue plusieurs espèces de cheptels; car s'il est de l'essence de ce contrat, que le fonds de bétail qui en est l'objet soit rendu en entier au propriétaire après sa dissolution , il n'est pas nécessaire que le croît soit partagé en portions égales entre le preneur et le bailleur; celui-ci peut quelquefois avoir une part plus considérable du profit (art. 1828) ”

“ Le cheptel simple est un bail de gros on petit bétail, de chevaux, uu d'animaux de basse-cour, par lequel le preneur se charge de garder, nourrir et soigner un troupeau ou un certain nombre d'animaux, moyennant une part des produits desdits animaux. ”

“ Pour le cheptel, c'est-à-dire pour les animaux des écuries, des étables , du colombier et de la basse-cour , on en dressait un inventaire lors de l'entrée en jouissance et le fermier en était responsable , de sorte que lorsqu'il quittait l'exploitation, il devait laisser les choses dans l'état où il les avait trouvées ; mais aussi, chaque fois qu'il y avait une augmentation quelconque dans le cheptel, le colon en avait la moitié ; ainsi, par
exemple, si une jument faisait un poulain et que ce poulain fût vendu, le colon touchait la moitié du prix ”

“ Dans les provinces où le contrat de cheptel simple, à moitié de perte et de profit, est approuvé , il ne l'est qu'à l'égard des bêtes qu'il est d'usage de donner de cette manière à cheptel, telles que sont les bêtes à laine, les chèvres, les bêtes aumailles, c'est-à-dire, les boeufs, vaches , chevaux et jumens. ”