Inventaire

“ Dans les autres cas, ces objets sont meubles et doivent être décrits et prisés à l'inventaire; comme pour les bijoux, hronze et objets d'art, il sera souvent utile à l'officier priseur de s'adjoindre un expert pour les estimations. ”

“ Cet homme fera un inventaire exact de tout ce que renferme le pavillon qu'Adrienne habite. Vous veillerez à ce que rien ne soit omis : ceci est de la plus grande importance.
— Oui, madame... Mais si Georgette ou Hébé veulent s'opposer...
— Soyez tranquille, l'homme chargé de cet inventaire a une qualité telle, que, lorsqu'elles le connaîtront, ces filles n'oseront s'opposer à cet inventaire ni aux autres mesures qu'il a encore à prendre... ”

“ Inventaire. L’inventaire aura deux formes : 1°) Inventaire comptable, il résultera du Registre Inventaire des entrées, tenu à jour, où l’on trouvera les achats et les reliures ; 2°) dénombrement individuel, ou recollement de l’inventaire, qui s’opérera périodiquement au moins une fois par an, en confrontant les ouvrages existants sur les rayons avec les indications portées à l’inventaire des entrées. On s’aidera des listes numériques et des catalogues en évitant toutes écritures inutiles. Le registre d’entrée (inventaire) sera tenu pour le livre auxiliaire concernant les achats. ”

“ De l'inventaire ou bilan. — L'inventaire d'un négociant, marchand, banquier, industriel, commissionnaire, etc., n'est autre chose que l'état détaillé de tout ce qu'il possède en marchandises, en espèces, en meubles, en immeubles, en matériel, etc. ”

“ Cote d’Inventaire, est la lettre ou chiffre qui est marqué sur chaque piece inventoriée, ou sur chaque liasse de pieces attachées ensemble. On cote ainsi les pieces dans les inventaires qui se font après le décès de quelqu’un, ou en cas de faillite, séparation, &c. ”

“ LXXXII. Il sera fait un inventaire de tous les livres, meubles et ustensiles quelconques communs aux Théologiens et aux Artistes, et, tous les ans, dans la première semaine de Carême, on représentera lesdits objets devant le Proviseur, le Prieur, les Procureurs, les Théologiens de la maison, et on les comparera à l'inventaire qui en aura été fait. S'il manque quelque chose on en fera une recherche exacte, et si l'on fait quelque nouvelle acquisition elle sera fidèlement portée sur l'inventaire. ”

“ Tous ceux qui ont été en possession des objets avant l'inventaire ou qui ont habité la maison dans laquelle se trouvent ces objets, doivent prêter serment, lors de la clôture de l'inventaire, qu'ils n'en ont détourné aucun et qu'ils ne connaissent aucun détournement. ”

“ Véhicules, instruments et outils, grenier, cave, cour, écurie, vacherie, bergerie, etc., divers. \
Le travail d'évaluation que nécessite l'établissement d'un inventaire peut être effectué en un jour, quelque nombreux que soient les articles à inscrire. On aura soin, la veille, de faier
réunir en un même endroit tous les instruments d'une même catégorie, de faire rentrer des champs ceux qui pourraient s'y trouver. ”

“ Les inventaires seront dressés par tous les membres du Comité de direction, avec le concours des chefs de séries. , Ils procéderont tous ensemble et en personne, à la confection desdits inventaires, et signeront chacune des vacations aussitôt qu'elles seront closes.
ART. 38. Pour prévenir toute erreur sur la situation réelle, on retranchera lors de chaque inventaire, cinq pour cent de la valeur du matériel, et l'on ne comprendra pas à l'actif ”

“ Les mêmes principes d’organisation et de méthode sont applicables à ces différents inventaires et il va de soi que leur concentration dans une même organisation réaliserait les avantages d’une bonne coordination des forces Ces inventaires devraient porter sur les matières suivantes : manuscrits, musiques, estampes, photographies et films, cartes et plans, œuvres d’art, objets conservés dans les collections et musées, archives, médailles et sceaux, épigraphes, phonogrammes, index des espèces naturelles et des monuments de l’homme. ”

“ Tout le contenu au présent inventaire est demeuré en la garde et possession de M.
qui le reconnaît et s'en charge pour en faire la représentation quand et à qui il appartiendra (ou, s'il y a lieu : Les meubles et objets ci-dessus inventoriés ont été confiés à la garde de M. , et les titres et papiers ainsi que les deniers comptants ont été remis à M. , lesquels M VI.. chacun en ce qui le concerne, le reconnaissent et s'en chargent pour en faire la représentation quand et à qui il appartiendra) . ”

“ Fabrique et des d. habitans, pour restablyr les domages qui ont esté faicts — et aussy qu il soit fait un inventaire et description des ornements, linges et autres meubles de lad. église, et des titres et papiers concernant les biens rentes et revenus de la dite Fabrique, afin d'en charger les gagers présens et advenir — pour la conservation d'iceulx ornemens, meubles et tiltres ; et ensuitte dud. inventaire sera fait un tableau dans lequel seront escripts toutes les messes, services et fondations faits au profit de lad. Fabrique, et dont lad. ”

“ Il est fait dans chaque fabrique, et sans frais, deux inventaires, l'un des ornements, linges, vases sacrés, argenterie, ustensiles, et en général de tout le mobilier de l'église ; l'autre des titres, papiers et renseignements, avec mention des biens contenus dans chaque titre, du revenu qu'ils produisent, de la fondation à la charge de laquelle les biens ont été donnés à la fabrique. Un double inventaire du mobilier est remis au curé ou desservant.
Il est fait, tous les ans, un récoleinent desdits inventaires, afin d'y porter les additions, réformes ou autres changements ”

“ Item, ung carreau de veluiau vert brodé, à feuilles de treffle et aux armes de France et de Bourgogne, inventorié sans pris audit inventoire, articulo iiijxx xiiij8 Item, ung grant quarreau de veluiau vert, aux armes de Boulongne et autres, inventorié sans pris oudit inventoire, articulo iiijxx xvj9.
Item, ung autre grant quarreau de veluiau vermeil, inventorié sans pris oudit inventoire, articulo iiijxx xiij dudit inventaire10.
1. Voy. art. ”

“ A la différence de la section précédente, qui dans certaines de ses parti's s'agrandit et se transforme sans cesse, celle ci se compose de fonds complets, feripés, et par conséquent plus faciles à inventorier : aussi possède-t-elle un assez grand nombre de hons inventaires partiels; mais elle n'a pas d'autre inventaire général qu'un répertoire très-sommaire, rédigé il y a une vingtaine d'années, et connu sous le nom de Livre vert. -
SÉRIE J. Trésor des chartes.
Une tradition constante, appuyée sur plusieurs passages de la vie en vers de Philippe-Auguste par Guill. ”

“ Les scellés seront levés successivement, et à fur et mesure de la confection de l'inventaire : ils seront réapposés à la fin de chaque vacation.
Pr. 941 s. — T. 16, 94.
938. On pourra réunir les objets de même nature, pour être invento-
riés successivement suivant leur ordre ”

“ Quand cet inventaire eut été lu en présence de l’empereur, il m’ordonna, en des termes honnêtes, de lui livrer toutes ces choses en particulier. ”

“ « L’estimation des meubles, s’il n’y a pas eu de prisée faite dans un inventaire régulier, doit être faite par gens à ce connaissant, à juste prix et sans crue. »
ART. 826. « Chacun des cohéritiers peut demander sa part en nature des meubles et immeubles de la succession: néanmoins, s’il y a des créanciers saisissans ou opposans, ou si la majorité des cohéritiers juge la vente nécessaire pour l’acquit des dettes et charges de la succession, les meubles sont vendus publiquement en la forme ordinaire. » ”

“ Les caisses qui renferment des objets emballés avec ces matières tenues, doivent être très-exactement closes et fortement clouées.
(2) Voyez la manière de fixer ces objets, article Minéralogie.
Histoire naturelle en particulier.
Minéralogie.
de leur utilité pour les essais , sans être remarquables par leur conservation ni par leur rareté. Ils seront décrits en peu de mots , et dans les inventaires seulement. On se contentera d'indiquer leur numéro dans les catalogues méthodiques ; et plusieurs , s'ils sont de la même espèce , peuvent être inscrits sous le même numéro (1) . ”

“ Inventorié, sur ladite société et sur ledit inventaire de production, l'un comme l'autre pour le tout. Quarante-six.
Item. La grosse en parchemin d'un contrat de constitution fait, par lesdits défunts Jean et Jean Poquelin père et fils, à Gaucher Cumin de soixante-une livres deux sols deux deniers de rente,, moyennant la somme de onze, cents livres,, passé, par devant Vaultier et Parque,
1. ”

“ En outre, M. Otis, vous oubliez que vous avez pris l'ameublement et le fantôme sur inventaire. Donc, tout ce qui appartient au fantôme vous appartient. ”

“ Sans doute, si l'inventeur d'une découverte a construit ou fait construire la machine qu'il a conçue et dont il veut doter l'industrie; s'il a fabriqué les produits nouveaux dont il veut enrichir la société, ces produits et cette machine sont sa propriété. ”

“ Article 1er. — Toute découverte ou nouvelle invention, dans tous les genres d'industrie, est la propriété de son auteur ; en conséquence, la loi lui en garantit la pleine et entière jouissance, suivant le mode et pour le temps qui seront ci-après déterminés.
Art. 2. — Tout moyen d'ajouter à quelque fabrication que ce puisse être un nouveau genre de perfection sera regardé comme une invention.
Art. 3. — Quiconque apportera en France une découverte étrangère jouira des mêmes avantages que s'il en était l'inventeur. ”

“ De plus, si la nature de l'invention le permet, il joindra à sa demande un ou plusieurs dessins accompagnés de notes explicatives, et, s'il s'agit d'une composition de matières, il fera l'envoi en quantité suffisante, pour répéter l'expérience, des éléments ou ingrédients nécessaires à la produire. La description et les dessins susmentionnés, signés par l'inventeur et attestés par deux témoins, seront déposés à l'office.des patentes; dans le cas d'une machine, l'inventeur devra présenter un modèle dont les dimensions permettent d'en saisir les différentes parties. ”

“ Enfin l'invention peut être d'une machine destinée à être fabriquée par l'inventeur pour être ensuite employée dans des usines. Elle sera, en ce cas, industrielle au regard et de l'inventeur et de celui qui s'en servira. ”

“ La première des inventions industrielles, d'après l'article 2, c'est le nouveau produit. Le produit peut être défini un corps certain, déterminé, matériel, ayant une forme et des caractères spéciaux et distincts et surtout ayant une valeur en soi et non pas seulement comme moyen d'atteindre un but. ”

“ Quand le moyen est nouveau et industriel, l'inventeur peut à son gré, soit s'en assurer l'exploitation exclusive, quels qu'en puissent être les produits et les résultats, soit se le réserver seulement en vue d'un but déterminé. ”

“ Qu’importe au fabricant français qu’on invente dans son pays quelque procédé nouveau, ou qu’on perfectionne un procédé ancien applicable à l’industrie particulière dont il s’occupe ? C’est tout au plus s’il sera disposé à s’en réjouir. ”

“ Une invention ou une découverte est dite industrielle lorsqu'elle a directement pour objet : 1° Un produit ou un résultat industriel; 2. Une machine, un instrument, un engin ou une combinaison mécanique quelconque; 3" Un procédé ou une méthode de production industrielle ; 40 Un moteur ou l'application industrielle d'une force déjà connue; 5° Enfin l'application technique d'un principe scientifique, pourvu qu'il donne d'immédiats résultats industriels; dans ce dernier cas, le privilège est limité aux seuls résultats expressément indiqués par l'inventeur. ”

“ Mais il peut arriver qu'un produit soit depuis longtemps connu dans le commerce sous le nom de l'inventeur, qui sert alors à délesminer la nature du produit, sans qu'il soit possible de le désigner commercialement d'une autre manière. ”

“ C’est une sorte d’encyclopédie technologique, destinée à fournir des renseignements précieux aux industriels, aux mécaniciens, aux manufacturiers, aux agronomes, aux physiciens, aux chimistes, et, en général, à tous ceux qui s’occupent de sciences pratiques, c’est-à-dire appliquées. Le Dictionnaire des arts et manufactures répond complètement à son titre ; il forme trois forts volumes à deux colonnes, illustrés de cinq mille gravures sur bois, renfermant les machines et les appareils employés dans l’industrie, ainsi que les chefs-d’œuvre de l’art industriel. ”

“ Il est indispensable que l'inventeur tienne une COMPTABILITÉ des échéances de ses brevets, ainsi que nous le faisons nous-mêmes pour nos clients, et qu'il apporte à ce détail, purement matériel, les soins les plus rigoureui et l'attention la plus soutenue. ”

“ Art. 3. — Tout individu qui voudra s'assurer une propriété industrielle indiquée ci-dessus, devra : 1. Déclarer par écrit à l'intendance de la province où il est domicilié, si l'objetqu'il veut faire breveter est une invention, un perfectionnement ou une importation; 2 Déposer sous cachet une description exacte des principes et procédés qui constituent la découverte, le perfectionnement ou l'industrie, ainsi que le dessin et les modèles, avec deux exemplaires de cette description et des dessins, dont un restera à l'intendance, et l'autre sera remis à notre ministre de l'intérieur. ”

“ S'il y a invention à créer des produits ou résultats nouveaux, l'invention de moyens nouveaux, par lesquels on obtient des produits ou des résultats déjà connus, est aussi une véritable richesse versée dans le domaine industriel. ”

“ Il arrive quelquefois qu'un procédé, une fabrication modeste et insignifiante à l'origine, prend tout d'un coup une extension inattendue entre les mains d'un industriel qui en révèle tous les avantages et lui trouve de nouveaux débouchés. ”

“ En présence de toutes ces divergences, on comprend combien il est nécessaire à un inventeur de connaître dans toutes leurs dispositions les diverses lois auxquelles il a demandé la protection de sa découverte. ”