Marque

“ Parmi tous vos concurrents, honnêtement, croyez-vous qu'il n'en soit point dont la fabrication égale la vôtre ? Etes-vous sûr que, demain, tout à l'heure, ne va pas se montrer un nouveau rival dont les méthodes et les initiatives soient de nature à vous inquiéter ? Ne comptez donc qu'à demi sur les vertus intrinsèques de votre marque pour en maintenir indéfiniment le prestige. ”

“ À cette discipline purement commerciale, à cette vie sevrée de tout autre intérêt, le jeune homme gagne une tournure d’esprit, reçoit une marque toute spéciale, et c’est là ce qui contribue le plus à faire des marchands une classe stable, ayant ses tendances à part. ”

“ Lorsqu'un commerçant, par sa loyauté et la supériorité de ses produits, a su donner confiance à sa marque, conquérir un nom respecté, il trouve des avantages considérables, et la juste récompense d'une vie commerciale honorable, dans la cession de sa maison, du nom qui la recommande au public, de la marque qui en signale les produits. ”

“ Soit d'employer une marque de commerce ou une désignation de fabrique de nature à faire croire que les marchandises au sujet desquelles elle est employée sont désignées par cette marque de commerce ou désignation de fabrique. ”

“ Plus elle conserve les individus dans sa chiourme, plus la marque est indélébile ; et cette servilité qu’elle leur inculque sous l’uniforme, ils en garderont l’empreinte dans la vie d’atelier et dans la vie sociale. ”

“ Elles vont affiner leur intelligence, élever leur esprit et leur coeur chez le couturier à la mode, au Louvre, au Bon-Marché, au concours hippique et aux courses, chez le pâtissier en vogue, dans les endroits select, où elles rencontrent, coudoient, dévisagent avidement les horizontales de marque. ”

“ Si vous persistez à publier vos Propositions malgré tout, faites-le avec modération et en style aussi élégant que possible, aujourd’hui ce qui ne porte pas cette marque est toujours sûr de ne pas réussir. ”

“ Ajoutons, du reste, ce que chacun sait par expérience, que le consommateur s'occupe moins, en général, du nom du fabricant, qui peut lui échapper, que de la marque qui, soit qu'elle consiste dans un nom de fantaisie, soit qu'elle consiste dans un emblème plus ou moins caractéristique, frappe davantage l'imagination et s'y grave mieux. ”

“ La latitude absolue que chacun a dans son choix rend suspecte à bon droit l'adoption d'une marque qui ressemble plus ou moins à une marque déjà employée, 31. Résumé. — Principe et caractère essentiel de la marque.—Nous devons nous borner au reste à poser ici les principes qui doivent présider au choix des marques.
En traitant de la contrefaçon des marques, nous entrerons dans le détail des applications nombreuses et variées auxquelles ces principes peuvent donner lieu, quand il s'agit de déjouer et de punir les tentatives de la concurrence déloyale. ”

“ Votre maison n'est pas connue pour l'excellence de ses produits, mais pour son ancienneté, et si elle a pu arriver à l'âge respectable que nous lui voyons, c'est qu'elle a été, depuis cinquante ans, intelligemment administrée. Certes, la supériorité de ses produits, que nul ne conteste, étaye et nourrit sa réputation ; mais ils ont eu besoin de temps pour se faire connaître ; croyez-moi, le prestige d'une marque commerciale, si indiscutables que soient ses mérites, est, comme toute renommée, le fruit d'une longue habitude. ”

“ Des raisons du même ordre, d'autres non moins puissantes, l'intérêt évident de la consommation ou de grandes industries nationales, peuvent rendre utile, nécessaire même, de déclarer obligatoire la marque de fabrique ou de commerce. ”

“ Le fonds de commerce peut aussi comprendre des marques de fabrique et de commerce lorsque les produits de la maison jouissent d'une faveur spéciale dans public, et qu'il importe d'en garantir l'origine à la clientèle. La marque de fabrique ou de commerce couvre la marchandise avec laquelle elle circule. ”

“ Lorsque l'on donne à un produit le nom d'une personne complètement étrangère à la fabrication ou au commerce de ce produit, cela constitue une véritable désignation arbitraire et de fantaisie pouvant constituer une marque, indépendamment delà forme ou de la disposition qu'elle affecte. ”

“ Enfin les marques de fabrique étaient parfaitement connues des artistes grecs, des simples potièrs, des oculistes et des boulangers de l'antiquité. Au moyen âge, chaque ouvrier, chaque corporation, chaque ville avait sa marque particulière, pour qu'il fût toujours possible de constater les contraventions. ”

“ Définition de la marque. — S. Son but. — 6. Marque de fabrique ou de commerce; distinction. — 7. De la marque au point de vue des consommateurs. — 8. L'enseigne n'est pas une marque. — 9. La marque est facultative.— 10. Comment devient-elle obligatoire?— 11. Les marques actuellement obligatoires sont maintenues. —. 3.2. La marque doit-elle être apparente? — 13. Doit-elle être adhérente?—. 14. Le fabricant est-il tenu de faire figurer son nom dans sa marque? — 15. La marque est applicable à toutes les industries. — 16. Quid des produits naturels? — 17. La marque doit être spéciale. ”

“ Pourquoi, par exemple, la forme d'un pain de savon, si elle est nouvelle et spéciale, ne servirait-elle pas de marque à ce produit ? La fabrication ne commande ici aucune forme particulière, et, si un fabricant imagine le premier de présenter ses savons au public sous une forme déterminée, que nul n'aura employée avant lui, pourquoi le priver du bénéfice de son idée? N'est-il pas certain, dans le cas qui nous occupe, que la forme du produit est particulièrement de nature à frapper l'attention de l'acheteur et à servir de signe distinctif au produit ? ”

“ De même, une société peut déposer la marque qui sert à caractériser ses produits; ladite marque comprendra souvent le nom, la raison commerciale de la société; et elle se transmettra en même temps que le fonds social, ainsi que nous aurons l'occasion de le revoir. ”

“ Si vous voulez un résultat sérieux , dirai -je à M. Hugo , il faut aller plus loin . Si vous voulez décourager ce que vous appelez le mauvais commerce , il faut , non-seulement imposer une marque à tout produit , mais il faut n' accorder cette marque qu' à ceux qui la mériteront ; alors cette marque sera significative ; elle dira à la France et à l' Europe : ce produit français est bon ; vous pouvez vous y fier . Dans ce cas , j' en conviens , il n' y aura plus de mauvais commerce , car le mauvais commerce n' osera pas se présenter au contrôle . ”

“ Or les clients, généralement attirés par une marque déterminée qui recouvre des produits de qualité éprouvée, seront désorientés devant une nouvelle marque même légèrement différente de la marque usuelle, ils craindront souvent une tentative de contrefaçon. ”

“ Le choix de la marque est fait par chacun à ses risques et périls. — 22. Quand une marque est-elle réputée nouvelle? — 23.
Une marque peut être nouvelle, quoique composée d'éléments déjà employés. — 24. Combinaison d'éléments insuffisants. — 25. Des marques distinctes en elles-mêmes, mais qui peuvent se confondre dans leur application. — 26. Des marques déjà adoptées dans un autre genre d'industrie. — 27. Des marques anciennes, mais abandonnées. - 28. La désignation adoptée comme enseigne d'établissement peut-elle être employée par un tiers comme marque de fabrique ou de commerce? ”

“ CE QUI CONSTITUE LA MARQUE. 75
même pour des expressions telles que : breveté, marque de fabrique, médailles, ou : se défier de la contrefaçon, exiger la signature, déposé, etc., ou encore, en langue anglaise : trade mark, patented et autres analogues. Chaque fabricant a le droit de se servir de ces mots, employés par lui pour exprimer un fait vrai, qu'il a intérêt à porter à la connaissance de tous. ”

“ Et, comme il faut exercer son imagination sur les sujets les plus différents, de temps en temps, au moins une fois par semaine, imaginez dix raisons excellentes, capables de décider à l'achat, soit d'une marque d'autos ou de pneus, soit d'une marque de produit merveilleux pour la lessive, etc. ”

“ La divulgation d'un secret de fabrique prive-t-elle l'inventeur du procédé du droit de ie faire breveler? (Voir Dissertalion de M. Blallc, dans la Propriété industrielle, n° du 20 mai 1838) , SIGNES DIVERS. — Employés comme marques. 51.
saciÉTÉ. — Mise en société d'une marque. 406.
Dépôt d'une marque par une société. 107.
Mise en société du nom commercial. 449.
Eilet de la dissolution de la société. 420, 424,
L'apport en société constitue une vente au profit de l'être moral, la société, dans le sens de l'art. ”

“ Il est clair enfin que l'exemple des marques honorées, recherchées dans le commerce, et devenant pour ceux qui les possèdent une source de fortune, est pour les autres industriels une puissante incitation à marcher dans la même voie, Mais à quelle Condition l'industrie trouvera-t-elle réellement dans la marque les avantages qui viennent d'être signalés ? ”

“ Mettez la marque obligatoire dans la loi.
L'industrie francaise est une richesse nationale. Le commerce loyal tend a elever l'industrie; le commerce frauduleux tend a l'avilir et a la degrader. Protegez le commerce loyal, frappez le commerce deloyal. ”

“ M. Braun (p. 342, note 2) cite un passage de Struvius duquel il résulte que, sous le régime des corporations, les statuts imposaient au maître l'obligation de n'avoir qu'une marque et lui interdisaient de la changer sa vie durant, ou du moins aussi longtemps qu'il exerçait son métier.
(3) V. Bédarride, n° 973. — Comp. Trib. corr. Seine, 27 fév. 1873, aff, Laterrière, Pataille.73.294.
96 MARQUES DE FABRIQUE. CHAP. III.
dénomination de fantaisie, n'est rien en dehors du produit auquel elle s'applique : elle n'est qu'un jeu de l'esprit, une création plus ou moins ingénieuse. ”

“ Quelles limites fixer à la ressemblance, pour le portraitiste? Quelles bornes à l'usage licite de la franchise, à l'exercice d'un peintre vrai, ou, encore plus, d'un moraliste? Vous avez bien marqué dans votre préface à mon livre, que je l'avais requise de vous, cette étude; elle avait donc un peu d'une «commande», comme nous disons? Précisément, «commande» implique flatteries, et retouche,—pense le client ordinaire. ”

“ On sait avec quelle avidité le commerce étranger contrefait les objets de notre fabrication, emprunte les marques, le nom des maisons les plus renommées de France dans les différents genres d’industrie. ”

“ Les fabricants anciens, comme ceux de nos jours, avaient des marques qui distinguaient leurs produits de ceux de leurs concurrents et servaient aux acheteurs qui ne s'y entendaient pas autrement, à faire reconnaître de prime abord le plus ou moins de valeur des objets fabriqués, suivant la plus ou moins grande renommée dont jouissaient les fabricants ou les artistes qui imprimaient de la sorte leurs noms sur leurs œuvres. ”

“ Les deux autres paragraphes de l'art. 8,. que nous acceptons, non sans regret, punissent ceux qui, au moyen d'une marque, ont trompé ou tenté de tromper l'acheteur sur la nature du produit, et ceux qui ont vendu des produits ainsi marqués.
66. — L'honorable M. Tesnière a proposé d'appliquer l'art. ”

“ L'entrepreneur fait marquer au feu, à ses frais, de la lettre G et de l'année de leur confection, les outils, ustensiles et tous les objets d'ameublement, etc., qu'il fournit. Les marques sont déposées au bureau du génie, et il ne peut s'en servir qu'après la réception des objets, en présence d'un officier ou d'un garde du génie. ”

“ A mesure que les armoiries perdaient de leur lustre , les marques et les enseignes commerciales acquéraient plus d'importance. Les armoiries rappelaient principalement de glorieux services rendus dans la guerre ou dans l'exercice des grandes charges de magistrature; les mar-
ques et les enseignes commerciales doivent leur importance à des services moins éclatants, mais qui ont aussi leur mérite. ”

“ Presque toujours le marchand est en même temps fabricant ; la boutique est un atelier ; la chose que vous achetez, vous la voyez exécuter avec des moyens si simples, une si grande célérité, un goût si exquis, que vous vous demandez involontairement à quoi servent les progrès de la civilisation. ”

“ Et cette fureur de produire, de fabriquer, de perfectionner quand même.......et ces capitaux créant des prolétaires, et ces produits ne créant, pas des consommateurs...... C ar le progrès, remarquez-le bien, veut qu'on produise, veut qu'on change, veut qu'on perfectionne, et il ne sort pas de la. Ceci produit, il produit encore; ceci-changé, il change cela ; ceci perfectionné passer à autre chose. Beaucoup s'y ruinent ; ce n'est pas son; affaire. Impitoyable, sans entrailles. Il jette des milliers de dupes sur le pave: en voici plus loin des Bailliers d'autres qui lui tendent les bras. ”

“ Car enfin, si la littérature n'est plus qu'un commerce, et s'il est vrai que ce genre de marchandise, quoique estampillée du nom du fabricant, peut être transportée d'un magasin dans un autre sans être sujette à des droits, rien ne t'empêche de faire comme tout le monde. ”

“ A la tête d'une manufacture aussi considérable que lucrative, et qui me plaisait d'autant plus que ses produits étaient le résultat des arts, je l'ai négligée pour me jeter à corps perdu dans la Révolution, où j'ai porté toute la franchise, toute l'exaltation dont on est susceptible à mon âge. ”

“ Mais ce qu'il y a encore de plus morne et de plus pénible à voir, c'est la vente du mobilier d'un homme vivant, surtout quand cet homme se nomme Victor Hugo, c'est-à-dire le plus grand poète de la France, maintenant en exil comme Dante, et qui apprend par expérience combien il est douloureusement vrai, le vers du vieux gibelin:
Il est dur de monter par l'escalier d'autrui.
Nous avons sous les yeux, au moment où nous écrivons ces lignes, une mince brochure bleue dont voici le titre:
«Catalogue sommaire d'un bon mobilier, d'objets d'art et de curiosité, meubles anciens en bois de chêne sculpté, bois doré et laque du Japon, pendules en marqueterie de Boule, bronzes, porcelaines de Saxe, de Chine, du Japon, faïences anciennes, verreries de Venise, terres-cuites, bustes en marbre, médaillons en bronze, tableaux, dessins, livres, Voyage en Égypte, armes anciennes, rideaux, tentures, tapis et tapisseries, couchers, porcelaines, batterie de cuisine, etc., dont la vente aux enchères publiques aura lieu, pour cause du départ de M. ”