Nationalité

“ La nationalité française, c'est la magistrature, le sacerdoce, les lettres, les arts, l'agriculture, l'industrie, aussi bien que l'art militaire. On aurait pu honorer ces diverses professions, toutes de civilisation et de nationalité, dans la personne de chacun des membres de cette belle famille royale : on n'a su en faire que des soldats. Est-ce là former une dynastie à l'image de la nation française et de la civilisation ? ”

“ Avec le plus sincère attachement à notre nationalité, ce qui est juste nous saurons en cette occasion comme toujours, n’être pas injustes pour nos concitoyens de toute autre origine que la nôtre, britannique ou étrangère. ”

“ Et voilà vingt ans que le mot Nationalité, comme une navette, passe d'un peuple à l'autre, d'une explication à l'autre, sans que personne puisse la définir et nous expliquer si c'est un bienfait ou un malheur, une convention ou une abstraction, si c'est blanc ou noir. ”

“ On définit la nationalité : le lien qui rattache un individu à une nation déterminée, et, de cette définition, ainsi que des principes fondamentaux de la matière, il résulte que toute personne doit avoir une nationalité et que nul ne peut en avoir deux. ”

“ Mais, messieurs, si j'honore la philanthropie générale, j'estime aussi l'esprit de nationalité et les sentiments qui le constituent; j'estime l'esprit de nationalité comme j'estime l'esprit de localité, l'esprit de famille, car là résident les véritables liens qui attachent les hommes à la société particulière dans laquelle ils sont engagés et lui assurent leur affection et leur dévouement. ”

“ La nationalité est en effet, de nos jours surtout, un lien de sentiment autant que de droit. Elle constitue la plus haute expression de l'idée de société, elle suppose l'affection, la confiance, la fidélité. ”

“ Dans le premier, nous étudierons la théorie de la nationalité, que l'arrêté ministériel du 24 juillet 1895 a détachée de l'enseignement du droit civil pour la comprendre dans celui du droit international privé, et qui en forme l'introduction naturelle. Avant de savoir ce que l'étranger peut et doit faire dans notre pays, il est indispensable de savoir qui est étranger, de savoir à quels signes l'étranger se reconnaît du national. ”

“ Unité, monarchie, centralisation; ce n'est pas tout un.
L'unité, pour emprunter le langage de la science, est la combinaison, en proportions définies, des éléments destinés à composer un corps qui s'appelle la nationalité.
L'unité est dans la nationalité.
La nationalité est, 1° dans l'uniformité de langue, 2° dans l'uniformité de religion.
DU PRINCIPE DES NATIONALITES. 189
Que l'on se garde de me dire : la nationalité est d'abord dans la race : car, si la race est dans la langue, il suffit que la nationalité soit elle-même dans la langue. ”

“ L’expérience la plus contemporaine apportait ainsi la preuve que ni l’unité de race ni l’unité de langage ne sont les éléments nécessaires à la formation de cette âme commune qui constitue la nationalité. ”

“ Quelles que soient les définitions académiques entre lesquelles on choisisse, une nationalité a toujours pour signes distinctifs une topographie, une langue, une histoire, une communauté d'intérêts dans le passé et dans le présent. La politique des nationalités consiste à grouper conformément aux traditions et aux aspirations tous les individus parlant la même langue, et groupés dans le passé en nation indépendante. ”

“ Maintenant on a senti que la nationalité d’un peuple se compose de son histoire, et que pour connaître les racines de la nôtre il fallait plonger avec elles dans cette terre vigoureuse et tant labourée du moyen-âge. ”

“ Pour nous, Français, une nationalité est une œuvre de l'histoire, ratifiée par la volonté des hommes; les éléments dont elle se compose peuvent être très différents par leurs origines: le point de départ importe peu; le point d'arrivée, seul, est essentiel. ”

“ Il va sans dire toutefois que l'idée de nationalité est mobile, et même qu'elle flotte au gré du courant de l'histoire. Notre Seigneur Dieu n'a pas encore classé une à une les différentes nationalités, comme dans les vitrines d'un cabinet d'histoire naturelle. Au contraire, nous pouvons partout apercevoir en elles l'œuvre transformatrice de l'histoire. La nationalité n'est rien de fixe... Ajoutons que, dans le cours de l'histoire, il se rencontre des époques qui se sont senties poussées vers le cosmopolitisme et d'autres qui ont montré une tendance non moins forte à se séparer en nations. ”

“ Qui doutera que notre mot nation vienne du latin nati ? Le mot nation à son tour, resté assez longtemps improductif dans notre langue, acquiert depuis le XVIIIe siècle une importance quant au sens et une fréquence quant à l’usage qui provoquent la formation de dérivés dont quelques-uns sont tout récens, national, nationalité, etc. ”

“ Je l’ai raconté étape par étape, trop heureux si je persuade à ceux qui auront bien voulu me suivre que ce pays, le mieux organisé peut-être des nouveaux États de l’Europe orientale, vaut qu’on l’étudie et mérite qu’on l’aime. Qu’une nationalité se soit créée en plein XIXe siècle, que sept millions d’êtres humains aient retrouvé l’idée de la patrie, c’est à coup sûr un spectacle intéressant et réconfortant. ”

“ Chez le Français, l'idée de nationalité est distincte de l'idée de race, ou, pour mieux dire, l'idée toute morale de la nationalité a effacé l'idée toute physique de la race. Maintenant, tournez-vous vers un Anglais et un Allemand, et demandez-leur à quelle race ils appartiennent, l'un vous répondra qu'il est de sang anglo-saxon, et l'autre de sang germanique, et, pour peu que vous les pressiez, vous découvrirez que le sentiment de la race est chez eux une religion qui touche presque à la superstition. ”

“ Vous n’apercevez de signe d’une existence commune, de symptômes d’une nationalité possible, que dans les parties de l’empire où les tribus d’un même culte sont agglomérées, parmi la race grecque, asiatique, parmi les Arméniens, parmi les Bulgares et parmi les Serviens ; partout ailleurs, vous voyez des hommes, mais pas de nation. ”

“ Il importe, par exemple, que lorsqu'un Anglais se fait naturaliser Allemand, il soit sûr que sa nouvelle nationalité lui sera reconnue non seulement par sa nouvelle patrie, mais aussi par l'Angleterre. ”

“ La diversité des législations des différents Etats sur la nationalité, le/principe de la liberté étatique en matière de nationalité, le droit individuel d'expatriation et le service militaire obligatoire autant de principes modernes — en matière de nationalité — autant de causes d'Apatridie.
C'est dans l'Etat moderne que l'Apatridie a son origine. ”

“ Nous savons l'importance de la nationalité en droit international privé, et l'étude sommaire que nous venons d'en faire, en établissant un parallèle entre la législation française et les principales autres législations modernes, nous montre que bon nombre de conflits sont possibles. ”

“ On conçoit de même que ce pouvoir est également fort quand il parle au peuple, au nom de la nationalité. La nationalité d'un pays est une oeuvre longuement élaborée, à laquelle chaque génération apporte patiemment son dévouement ”

“ Pour admettre, en effet, le principe des nationalités comme un principe juridique de l'organisation de l'humanité, il faudrait que l'idée de nationalité fût une conception juridique, de nature à indiquer, dans toute espèce contestée, une ligne de démarcation pour déterminer les limites de telle ou telle nationalité. ”

“ Que peuvent signifier nos efforts, à tous tant que nous sommes, gouvernants ou gouvernés, nobles ou bourgeois, savants ou illettrés, soldats ou hommes du civil, manufacturiers, agriculteurs ou négociants, si nous n’avons pas de nationalité, si nous manquons de garantie pour la durée de notre nationalité ? ”

“ Je vais vous dire une chose qui choquera peut-être quelques hommes, comment les appellerai-je ? des hommes qui s’intitulent à tout propos des hommes du XIXe siècle, et cette chose, la voici : à mon avis, le principe de nationalité, le principe de ce que je nommerai le patriotisme local, est une chose non seulement anoblissante en elle-même, mais grandement utile au point de vue matériel. ”

“ Toute nationalité qu’animent des souvenirs communs et de communes espérances, qui se reconnaît à une langue dont les caractères sont vraiment distincts, et qui a obtenu enfin cette consécration politique de former de l’aveu de tous un ou plusieurs états souverains, doit être respectée dans ses fractions comme dans son ensemble ”

“ Plus nombreux sont les États qui admettent que la nationalité appartient nécessairement à quiconque naît sur leur territoire. De ce nombre sont l'Angleterre, le Danemark 1, le Portugal et la plupart des États de l'Amérique : États-Unis, États de Colombie, Chili, République Argentine, Pérou, etc. ”

“ Malheureusement les traditions et la préoccupation exclusive de l'intérêt national font que la plupart des Etats,ainsi que nous le verrons, accordent une influence exagérée au jus soli, et provoquent ainsi les plus regrettables conflits quant à la détermination de la nationalité d'origine.
113. L'idéal à atteindre serait que tout homme eût une nationalité bien certaine et qu'il n'en eût qu'une seule. ”

“ Au contraire, les règles qui gouvernent le changement de nationalité, ayant à faire face à des situations et à des nécessités d'une variété infinie, trouvent dans les diverses législations des formules très différentes et donnent par cela même naissance à des conflits innombrables, que chaque espèce revêt d'un caractère, propre et d'une physionomie particulière. ”

“ La Conférence pour la Codification du Droit International du 12 Avril 1930, dans « Le protocole relatif à un cas d"Apa,.tridie » prévoit, dans l'article 1er : « Dans un Etat où la nationalité n'est pas attribuée du seul fait de la naissance sur le territoire, l'individu qui y est né d'une mère ayant la nationalité de cet État et d'un père sans nationalité, a la nationalité dudit pays ».
des législations des Etats relatifs à la nationalité. On est bien loin de l'atteindre. ”

“ Il s'agit de savoir quelle est raisonnablement la marche à suivre pour que la civilisation sorte triomphante des épreuves de 1852, pour que la nationalité française soit respectée, l'intégrité du territoire assurée. ”

“ Acende in Hebron.
La Patrie, c'est la Nation. De même que chaque individu a son caractère et chaque famille ses traits de race ; de même chaque peuple a ses qualités distinctives, sa nationalité. Si je disais moi-même ce qu'est la France sous ce rapport, je serais suspect de partialité. ”

“ ARTICLE UNIQUE. — La naturalisation ne peut pas être refusée dans les pays de la Confédération dans lesquels ils réclament la concession de la nationalité aux étrangers qui, étant au service de l'Empire, reçoivent un traitement du Trésor impérial et ont leur résidence professionnelle en pays étranger. ”

“ Indépendamment du double desideratum indiqué au numéro précédent, une bonne théorie de la nationalité doit consacrer les deux principes suivants : 1° tout homme a une nationalité en naissant; 2° il peut changer de nationalité. La première règle est commandée par la force même des choses, la seconde est une conséquence de la liberté humaine. ”

“ Nos vieux auteurs avaient, par réciprocité, reconnu la nationalité étrangère à tout individu né hors de France, même de parents français : « Nous tenons en France que tout homme, qui n'est né dedans le Royaume, pais, terres et seigneuries de l'obéissance du roy de France, est appelé aubein ou estranger, soit qu'il fasse résidence continuelle au royaume, soit qu'il y demeure pour certain temps seulement, soit qu'il soit simple viateur et passager 3 ». ”

“ Elle se détachera du système du centre de l'Europe, pour suivre la carrière des nations méridionales. L'effet de la civilisation par rapport à la nationalité est de grouper les peuples suivant leur caractère et leur position naturelle. ”

“ NATIONALITÉ. I. La nationalité, c'est-àdire la condition de l'homme qui appartient ¡, un corps de nation, soit par la naissance, soit par la naturalisation, a subi, comme les autres principes du droit international, l'influence des relations plus intimes et plus fréquentes qui se sont établies depuis le dixseptième siècle entre les Etats européens. Anciennement, c'était par le lieude la naissance qu'était déterminée la nationalité, suivant la tradition féodale qui considérait l'homme une dépendance du sol. Le ju.s soli dominait ”

“ Les étrangers du dehors sont tous les individu* nés hors des frontières du royaume, alors même qu'ils seraient nés de parents français ; et vice versa sont Français tous les individus nés dans le royaume, alors même qu'ils seraient nés de parents étrangers. C'est le lieu de la naissance qui exprime la nationalité : ils se nomment aubains ou épaves. ”

“ ART. 13. — Les individus devenus Français par voie de naturalisation, réintégration ou déclaration faite conformément aux lois, ou reconnus tels à la suite d'un jugement, sont portés sur les tableaux de recensement de la première classe formée après leur changement de nationalité. ”

“ Les personnes appartenant à la 1re classe établie par l'art, 1, sont tenues de transférer leur domicile en France et de faire la déclaration expresse qu'ils entendent conserver la nationalité française, qui provisoirement à été suspendue. ”

“ NATIONALITÉ 79
être changée pour une autre, se perdre, se recouvrer. 4° Au point de vue des faits qui influent sur la nationalité et produisent ces vicissitudes. La nationalité est engendrée, d'abord, par la naissance. Puis, les faits qui peuvent l'affecter sont : 1° le changement volontaire, qui résulte de la naturalisation et du mariage; 2° le changement forcé, qui résulte d'un démembrement ou d'une annexion de territoire; 3° certaines déchéances infligées à titre de peine; 4° l'établissement fait à l'étranger, sans esprit de retour ”

“ Toutefois, les jeunes gens visés au précédent alinéa qui déclarent avoir l'intention de réclamer ou de conserver la nationalité française, sont portés sur les tableaux de recensement de leur classe d'âge. ”

“ D'ailleurs, ces mêmes Etats admettent aussi que les enfants de.leurs nationaux, nés à l'étranger, suivent la nationalité de leurs parents. Quelques lois, cependant, exigent d'eux une option formelle ; d'autres veulent qu'ils fixent leur domicile dans le pays de leurs parents.
Les États-Unis ont conservé les principes de l'ancienne législation anglaise. Sont citoyens américains toutes les personnes nées sur le territoire de l'Union. ”