Formalisme

“ Mais ces êtres sont libres, et c'est leur déplacement volontaire qui produit le désordre, l'anarchie; d'où il faut conclure que l'ordre existe quand les forces libres agissent conformément à leur destination. Si donc nous cherchons une définition de l'ordre, nous pourrions, dire, je crois, d'une façon générale : que l'ordre est la disposition des êtres et la direction des forces conformes à leur fin, c'est-à-dire conformes au droit. Nous sommes, vous le voyez, dans notre domaine, et nous ne nous écartons point de l'objet de nos études. ”

“ En ce qui concerne la logique, l'interprète, pour comprendre la volonté du législateur, emploie avant tout sa raison et sa conscience. Dans la conception d'un idéal de justice, la raison, la conscience priment les faits. Par la logique, l'interprète dégage les principes directeurs en étudiant l'organisation des institutions juridiques, l'organisation sociale. Une autre source de principes, prenant appui sur la logique — dans la libre interprétation scientifique — est l'analogie. ”

“ Une loi, pour baser notre argumentation, peut se définir une règle permanente, uniforme et universelle dans son action ; — nous mettant à même, dans tous les cas, de raisonner des effets aux causes et des causes aux effets ; et la théorie doit avoir cette force et cet effet dans la doctrine que nous examinons, ou elle n’en peut avoir aucun. ”

“ Pareillement il existe un système naturel d’économie sociale, entrevu ou pressenti par les législateurs, qui se sont efforcés d’y conformer leurs lois : système que chaque jour l’humanité réalise et que je me propose de reconnaître.
13. L’ordre se produit, dans les êtres inorganisés ou privés de raison, en vertu de forces inconscientes, aveugles, infaillibles, et selon des lois inconnues d’eux-mêmes ; — dans les êtres raisonnables, en vertu de forces qui se sentent, par cette raison qui sont sujettes à dévier, et selon des lois que ces êtres sont appelés à connaître. ”

“ « Par progrès je n'entends point le système qui conduit à interpréter les lois dans le sens plus ou moins probable de la volonté de leur auteur. Le progrès consiste, suivant moi, à donner à la loi le sens qui, eu égard à l'état actuel des mœurs et des besoins du pays, tend à rendre les citoyens meilleurs ou plus heureux. »
Ces principes établis, l'auteur commence son œuvre, et examine la théorie de l'interprétation. ”

“ La société est-elle destinée, par le fait d'un accommodement volontaire ou d'une loi impérative, à revêtir une forme nouvelle ? Ce n'est pas le lieu d'aborder ces questions, encore qu'on pût les résoudre. ”

“ La loi générale qui préside à la distribution des Fonctions, des Destinées, des Attraits, des Passions des Êtres, n’est donc autre chose que la loi de l’ordre universel, de la vie universelle, c’est-à-dire l’objet capital de la connaissance humaine et particulièrement de la connaissance philosophique et religieuse. ”

“ Alors, avec la connaissance de l’homme même, physique et moral, avec l’évolution complète du droit dans l’histoire, avec la définition des rapports soutenus par la législation, avec l’économie politique et la théologie, il sera possible de jeter les bases d’un système social. Ainsi nous disons :
Connaissance de l’homme dans sa constitution physique et morale. ”

“ Partout où existent des institutions et des lois, existe aussi une puissance au-dessus des lois et des institutions, et qui imprime à chacune d’elles, quels que soient son but, son excellence ou son imperfection, une tendance uniforme et commune à toutes. ”

“ Et si montant encore, et nous plaçant par la pensée au-dessus de tous ces globes, nous réfléchissons sur les lois des choses et les analogies des mondes, nous n'hésitons pas à affirmer une loi commune qui enchaîne tous les êtres de la création, et les emporte tous d'un mouvement unique et universel. ”

“ Nous avons là un système de freins et de balances, — une harmonie assurée parmi des individualités, — un gouvernement maintenu parmi des spontanéités, une liberté et un ordre réalisés, — une loi régulatrice et un gouvernement d’intelligence dans l’homme individuel qui présente le vrai type et modèle de cet homme agrégé qu’on appelle société. ”

“ Comment résolvent le problème les autres. systèmes qui consentent à expliquer l'idée du bien? Ils le résolvent, les uns par l'idée de vérité, les autres par l'idée d'ordre, les autres par l'idée de ce qui est conforme à notre nature, et ainsi de suite. ”

“ Dans le premier genre de Relations, les diverses Sociétés ont adopté des Formes et des Règles d’ordre, Formes et règles très-imparfaites, sans doute, souvent même très-vicieuses, et que l’on peut très-légitimement critiquer, mais qui n’en sont pas moins obligatoires, en fait, tant qu’elles sont, en fait, les Règles de la Société où l’on vit. ”

“ Dans une société si anciennement formée, toutes les lois doivent être faites, et elles sont faites. Il ne s’agit plus que de mesures particulières, variables suivant les temps, les lieux et les circonstances. ”

“ Cette triple élaboration positive, toujours dominée par un même principe fondamental, conduira donc certainement l'humanité au régime universel le plus conforme à sa nature, où tous nos attributs caractéristiques trouveront habituellement à la fois la plus parfaite consolidation respective, la plus complète harmonie mutuelle, et le plus libre essor commun. ”

“ Je renouvelle donc ma question : qu’est-ce qu’une constitution ; quelle est la notion, l’essence d’une constitution ?
Pour le savoir, nous allons employer une méthode dont il est toujours bon de se servir quand il s’agit d’atteindre la notion claire d’un objet. Cette méthode est simple, Messieurs ; elle consiste à comparer l’objet dont on cherche la notion avec un autre qui lui est semblable ”

“ Loi intérieure d'abord, et non écrite, gravée dans nos âmes, qui nous enseigne la distinction du Bien et du Mal, éveille notre conscience et nous contraint à nous juger. Loi écrite et positive, véritable code de nos actes, qui prescrit nos devoirs, énumère nos fautes, édicte des sanctions. ”

“ L’amélioration constante des mœurs publiques, à travers de nombreuses oscillations, est donc encore un fait de progrès, fait dont la cause générale se trouve sans doute dans le développement de la raison et des idées, en un mot, dans la conception de l’ordre. ”

“ Analyser chaque organisme depuis l'individu jusqu'à la nation, établir ses rapports avec ceux qui sont placés au dessus ou au dessous de lui, mesurer ses facultés et donner à toutes une satisfaction légitime, c'est arriver forcément à la loi sociale. ”

“ Il ne s'agit pas ici de la législation créée par les hommes pour régler leurs rapports sociaux, politiques, etc ; mais de ces lois qui, résultant de l'ordre naturel, sont comme le principe de la vie elle-même, et règlent les rapports des êtres et des choses. ”

“ Si nous passons, des lois plus abstraites et plus générales qui régissent les mouvements des corps éloignés de nous, à celles qui déterminent la composition de la matière qui nous environne d’une façon immédiate, nous apercevons de nouvelles lois, mais toutes subordonnées à celles que nous avons d’abord obtenues et en harmonie avec elles. ”

“ Or, partout où il y a mouvement, de quelque nature ou intensité que ce puisse être, il y a exercice du Principe, et partout où le Principe s'exerce, c'est conformément aux lois qu'il a reçues. Partout où il y a acte moral produit, il y a par conséquent un des faits dont le système universel se compose ”

“ Mais dans ce grand tout que nous appelons l'univers, dans cette société universelle que nous avons jusqu'ici constatée, il y a des sociétés particulières multiples, qui résultent des différentes espèces d'êtres et des différentes lois qui les régissent. Parmi elles, la première à coup sûr est la société humaine, qui doit nous occuper, et sur laquelle nous allons donner d'abord quelques notions générales nécessaires à notre but. ”

“ Passons maintenant à l'examen de l'intérêt pratique qu'il peut y avoir à se demander si la société est ou non un être juridique. Cette étude va nous servir encore de moyen de preuve pour confirmer notre théorie. ”

“ Chacun se compose un système différent, se fait de la chose une idée particulière : de là, autant de personnes, autant on verrait de doctrines, et il en résulterait une indicible confusion, comme cela s’est déjà vu. ”

“ On peut distinguer deux sortes de lois ou de règles générales : celles qui fixent et déterminent l'existence des êtres et leur action ; et celles qui déterminent leur manière d'être et d'agir. Les premières, fixant la place que chaque être doit occuper dans l'immense domaine de la création, sa destination et son but marqués par les propriétés et les facultés dont il est doué, seront plus proprement nommées relations. ”

“ Mais ces systèmes ne sont encore l’un et l’autre, au fond, que des points de vue particuliers qui ne s’excluent pas, des manières conventionnelles de nous représenter la création, également légitimes et jouissant d’une même certitude. ”

“ On apprend beaucoup en étudiant les concordances, les correspondances, les analogies, — car la même loi régit la vie morale et la vie sensible, — à la condition qu’on ait déjà le sentiment de cette loi générale. ”

“ Tels sont les faits qui, dans la nature, nous révèlent la présence d’une loi générale, aussi variée dans ses applications que les essences elles-mêmes, ou, pour mieux dire, donnant lieu, par ses innombrables déterminations de la substance et de la cause, à toutes les essences ”

“ Mais la loi unique et générale qui unit toutes les parties d'un système entre elles et tous les systèmes les uns aux autres, est l'ordre qui ne peut venir que d'une cause intelligente. Maintenant peuplez à volonté tous ces globes, faites même la description de leurs habitants, dites-nous leur taille, leur couleur. ”

“ Ce qui change d’ailleurs moins que les faits, ce sont les lois, ces lois qui constituent les vérités permanentes du monde politique et économique, et dont l’histoire offre la preuve mieux que les enseignemens abstraits de la pure théorie. ”

“ Toute définition d'un ordre de choses, d'un principe, d'un système, quel qu'il soit, est toujours en rapport avec les données , les conditions sociales ou scientifiques, morales ou politiques, suivant lesquelles cet ordre de choses, ce système ont été imposés à l'humanité ou acceptés par elle. ”

“ Dans les évolutions et les transformations des choses, s’il est un fait singulier et profondément caractéristique, c’est cette succession de régimes, d’idées, de doctrines, qui ont prévalu et régné tour à tour. ”

“ Toute loi, si elle n'est pas née du caprice, de la passion, du pur arbitraire, a dans le passé un motif, une occasion, une cause déterminante. Rechercher, déterminer ce motif, cette occasion, cette cause, les embrasser et les mettre en lumière, c'est découvrir ou deviner l'esprit des lois, en ce qu'on découvre ou qu'on devine les idées qui les ont produites. ”

“ Nous vivons sous l’empire d’usages, de coutumes, de conventions qui, à l’origine, se sont développés avec lenteur et sans uniformité, mais qui dans la suite des temps ont été universellement observés et respectés. ”

“ Toutes les lois reposent sur une classification des hommes, des actes, des situations, des objets, d'après des caractères extérieurs, et, par tout un aspect, le droit est une pratique terre à terre, qui envisage les individus et leurs relations du dehors, tend à se figer en formules, et à se réduire à l'application mécanique de règles. ”

“ Expliquer l'arbitraire de certaines institutions par leurs rapports avec le milieu social qui les a vues naître, montrer les points de contact de la législation positive avec le droit naturel ou l'économie sociale, signaler les améliorations et les réformes qu'elle exige, c'est faire de la philosophie du droit. ”

“ En général, c’est une bien grande erreur que de chercher dans ces temps de ténèbres un principe, une institution, une règle quelconque qui résiste à ce mouvement de transformation qui emporte et caractérise le moyen âge. ”

“ Ces leviers ont été entièrement construits par l’imagination des hommes, et se présentent à nous sous forme de codes, de chartes, de lois, de décrets, d’édits, d’arrêtés, d’ordonnances, de règlements, et autres petites manettes de moindre portée. ”

“ Depuis un siècle environ, les hommes ont posé, avec une hardiesse extrême, la question de savoir quelles sont véritablement les bases de société, quelles lois peuvent fixer convenablement les rapports de l’individu avec ses semblables. ”

“ Les formes juridiques peuvent être l'œuvre de la conscience des masses, représentées par leur classe la plus intelligente, comme elles peuvent être aussi celle des Papinien, des Ulpien et des Beccaria. ”

“ Donc, découvrir le ressort qui meut l'uni vers, c'est avoir découvert le ressort de la vie et des sociétés humaines; saisir la loi qui produit l'ordre dans l'ensemble des choses, c'est avoir compris le moyen de le réaliser dans nos conceptions et dans nos travaux. ”

“ Comme système, comme théorie , j'ai peu de choses à dire, et il se peut qu'il se rencontre un peuple sur la terre auquel cette théorie puisse convenir, car sur le papier d'un discours ou même d'une loi, les théories sont en général régulièrement tracées ”

“ Les principes de la logique, de la psychologie, de l'économie politique, de la morale, du droit, etc., pourront être formulés d'une façon inductive, pour établir des vérités historiques, c'est-à-dire, des faits qui furent jadis, et, à l'aide de ces prémisses une fois établies, on pourra conclure déductivement à l'existence de cas individuels, ou bien expliquer ceux que l'on rencontrera dans la vie des sociétés. ”

“ Voudrez-vous, Messieurs, accepter un semblable dessein, un tel projet d'un homme très en dehors des choses scientifiques, politiques et religieuses, mais qui croit, en se servant de leurs principes, pouvoir en indiquer le mécanisme le plus simple, l'organisation la plus vraie, la meilleure et la plus sûre ? ”