Règle sociale

Définition et enjeux

Portrait de Alphonse Gratry Alphonse Gratry,  Les sources de la régénération sociale (1871)

“ Au fond, l'ordre social, c'est le respect d'autrui, de la vie et du droit d'autrui ; c'est le respect de la parole et du contrat; le respect de l'unité et de la sainteté de la famille. C'est là l'ordre, le droit, la condition sociale. Or, il y a des hommes qui veulent prendre, quand il leur plaît, la vie, le bien, le droit, la femme, d'autrui à travers tout contrat et toute loi. Il y a des hommes qui ont réglé et décidé qu'ils agiraient ainsi quand ils pourraient. ”
Source : Gallica

Louis Josserand,  Cours de droit civil positif français… (1938)

“ Si l'on envisage la règle sociale d'un observatoire élevé, on découvre que sa source est une; il faut la situer dans la
volonté, plus ou moins consciente, de la collectivité; produit social, le droit ne peut acquérir et conserver son caractère obligatoire que par l'assentiment, direct ou indirect, réfléchi ou spontané, de ceux qu'il est appelé à régir; c'est la conscience collective qui dirige et qui enchaîne les consciences individuelles
”
Source : Gallica

Adolphe Charles Clavel,  Critique et conséquences des principes de 1789… (1866)

“ Mais ce qui procède de l'individu représentant le premier degré de la personne sociale, procède à plus forte raison de la famille, de la commune, de la province et de la nation, qui sont la personne sociale au 2e, 3e et 4e degré; toutes sont douées de souveraineté, de droit et de liberté; toutes réclament l'inviolabilité, la justice et l'égalité; toutes veulent que la société dans son ensemble respecte les lois de leur être. ”
Source : Gallica

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