Charles Martin

“ La loi a établi certaines préférences entre les parens du même degré, et en cela elle s'est conformée à un ordre de choses fixé par la nature elle-même. Ainsi, dès le premier degré, elle a dû choisir entre les père et mère et les enfans ; elle a opté pour ces derniers, parce qu'ils doivent nécessairement être considérés comme ayant été les premiers dans les affections du défunt; parce qu'ils sont appelés à se perp étuer, tandis que les autres sont destinés à s'anéantir; parce qu'enfin,
succéder, qui signifie venir à la suite, est plus le propre des descendans que des ascendans. ”

“ En désignant par ego celui dont on veut connaître la parenté, on trouve que ses parens sont :
Au 1er degré, les père et mère, pater, mater, les fils ou fille, filuis, filia ; Au 2e degré, les aïeul et aïeule, avus, avia; les petits enfans , nepos, neptis; le frère frater, la sœur, soror ; Au 3e degré, les bisaïeul et bisaïeule, pro- avus, proavia; les arrière-pet its enfans, pronepos, proneptis ; les oncle ou tante paternels, patruus amita; les oncle ou tante maternels , avunculus, matertera ; les enfans du frère , fra- tris filius, flia ”

“ La proximité de parenté s'établit par le nombre des générations; chaque génération s'appelle un degré (735) .
) ) La suite des degrés forme la ligne : on appelle ligne directe, la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante, et ligne directe ascendante. La première est celle qui lie le chef avec ceux qui descendent de lui ”

“ Ce tableau, sur lequel se trouvent inscrits tous les parens qu'un individu peut avoir jusqu'au sixième degré, est applicable à toutes les espèces qui peuvent se présenter , et même peut être étendu indéfiniment. Le seul obstacle qu'on pourra éprou- ver en voulant lui faire embrasser un plus grand nombre de degrés, sera de ne pouvoir pas qualifier par des noms propres des parens qui, par leur éloignement, commenceraient à se confondre, et qui, d'ailleurs, seraient bien rarement à considérer. ”

“ S'il n'y a des frères ou sœurs que d'un côté, ils succèdent à la totalité, à l'exclusion de tous autres parens de l'autre ligne (752) .
A défaut de frères ou sœurs, ou de descendans d'eux, et à défaut d'ascendans dans l'une ou l'autre des deux lignes, la succession est déférée par moitié aux ascendans survivans ”

“ En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes: ainsi, le fils est', à l'égard du père, au premier degré ; le petit-fils, au second; et réciproquement du père et de l'aïeul, a l'égard des fils et petits-fils (737) .
a En ligne collatérale, les degrés se comp tent par les générations, depuis l'un des parens jusques et non compris l'auteur commun,
et depuis celui-ci jusqu'à l'autre parent. ”

“ Si le père ou la mère n'existe plus, la part qu'il aurait recueillie (le quart ) se réunit à la moitié déférée aux frères, sœurs ou descendans d'eux (749,751 ) , et le partage se fait de la manière qui va être indiquée.
A défaut d'ascendant au 1er degré, les parens collatéraux du 2e succèdent, eux ou leurs représentans, à l'exclusion de tous autres. Cette succession se règle pour eux, d'après les articles 733, 752, et pour leurs
descendans d'après l'article 743. ”

“ EN résumant tout ce que nous avons dit, il résulte que les parens qui peuvent être appelés à une succession se divisent en trois classes, et sont nécessairement ou descendans, ou ascendans, ou collatéraux. Ceux-ci peuvent se trouver seuls, ou bien venir en concurrence ”

“ La représentation n'a pas lieu en faveur des ascendans; le plus proche, dans chacune des deux lignes, exclut toujours le plus éloi- gné (741) .
a En ligne collatérale, la représentation est admise en faveur des enfans et descendans des frères ou sœurs du défunt, soit qu'ils viennent à sa succession concurremment avec des oncles ou tantes, soit que, tous les frères et sœurs du défunt étant prédécédés, la succession se trouve dévolue à leurs descendans en degrés égaux ou inégaux (742) . ”