J.-C. Desvaux

“ Dans cette planche, le défunt ne laissant ni postérité ni frères ni sœurs, ni descendants d'eux, mais seulement son père et des parents collatéraux dans la ligne maternelle, sa succession se divise par moitié entre les deux lignes paternelle et maternelle, dont une moitié au père et l'autre moitié à l'oncle, comme le plus proche à l'exclusion du cousin maternel (art. 915) ; sauf les dispositions faites par le défunt aux termes de cet article, quant à la portion disponible de ses biens, qui ne peut excéder les trois quarts de sa succession. ”

“ Lorsqu'on a procédé pour la fe succession à la multiplication du nombre obtenu par les souches par celui produit par les branches dans les différents degrés, il est inutile d'employer de nouveau ces derniers nombres dans les 2e, 3e et 4e successions, puisqu'ils n'ont pas varié; il suffit seulement de compter, à chaque ouverture de succession, le nombre de souches survivantes, et de recourir à l'emploi du dénominateur 2 pour chaque succession, à cause de la division par moitié au profit de chaque ligne. ”

“ La division du dénominateur se fait d'abord en autant de principales fractions qu'il y a d'enfants légitimes et naturels ; sur chaque principale fraction provisoirement attribuée aux enfants naturels on prélève pour ces derniers le 1/3, qui est la part leur revenant, et les 2/3 restant sur cette principale fraction se partagent par égales portions entre les enfants légitimes. ”

“ Quelle que soit la sagacité d'un élève en droit, et même d'un praticien, il est certaines généalogies et catégories de successions qui seraient susceptibles de l'arrêter au premier abord, soit dans leur établissement, soit dans leurs principales combinaisons arithmétiques; aussi les jeunes gens qui se destinent spécialement au notariat n'acquièrent-ils parfaitement ces connaissances qu'en joignant la pratique à la théorie. ”

“ « En ligne directe on compte autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes; ainsi « le fils est à l'égard du père au premier degré ; le petit-fils, au second, et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard « des fils et petits-fils. » ”

“ On entend par parties, une ou plusieurs fractions d'un nombre que l'on appelle entier, lequel se divise ou se fractionne en plus ou moins de parties égales, comme 4/4, 6/6, 8/8 et 12/12, etc., c'est-à-dire que chacun de ces, nombres se compose seulement de 4, 6, 8 et 12 parties égales, et que par conséquent chacune ou plusieurs de ces parties réunies ensemble sont des fractions de l'entier comme 1/4, 2/6, 3/8 et 4/12.
DES NUMÉRATEUR ET DÉNOMINATEUR.
On distingue deux principaux termes dans les fractions; Le premier se nomme numérateur et le second dénominateur ”

“ « Les enfants naturels ne sont point héritiers ; la loi ne leur accorde de droits sur les biens de leur père ou mère dé« cédés, que lorsqu'ils ont été légalement reconnus; elle ne leur accorde aucun droit sur les biens des parents de leur « père ou mère. » ”

“ « Ils succèdent par égales portions et par tcte, quand ils sont tous au premier degré et appelés de leur chef; ils « succèdent par souche, lorsqu'ils viennent tous ou en partie par représentation. »
Cette planche explique ce que l'on entend par succéder par souches; l'ascendant laissant des enfants, petits-enfants et arrière-petits-enfants aux 2e et 3e degrés, la division de sa succession se fait d'abord par souches et ensuite par branches ( art. 913 et 914, Cod. civ. ) ”

“ En comparant ensemble ces diverses dispositions on remarque qu'elles sont entachées ou de contradiction ou soumises à une interprétation tout à fait arbitraire; car si de son vivant le père de l'enfant naturel n'a pas usé de la faculté que lui accorde l'art. ”