Résumé

Réglement de l'Association des ouvriers de Troisvilles

Celui qui insultera quelqu'un à l'assemblée sera puni par le Président d'une amende de dix centimes; s'il vient à se battre où à chercher querelle à ceux qui sont en charge, il en sera exclu. Il en sera de même pour celui qui portera un faux témoignage contre qui que ce soit, ou qui manquera de respect au Président, regardé en justice comme le premier Membre de la Société.
Source : Gallica

Réglement de l'Association des ouvriers de Troisvilles

ART. 21. — Si un Sociétaire se présente à une réunion dans une situation inconvenante, le Président l'engagera à sortir, s'il refuse et s'il résiste avec violence, le Comité se retirera en assemblée et décidera s'il y a lieu de punir d'une amende le délinquant.
ART. 22. — Toutes les fois qu'on rendra les comptes de la Société, à la parole du Président le plus grand silence devra régner; les contrevenants seront punis la première fois d'un rappel à l'ordre par le Président, et la seconde, d'une amende de cinq centimes payables sur-le-champ.
Source : Gallica

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