Société centrale des ingénieurs civils… (1848)
“ ART. 19. — Le comité a pour mission spéciale d'organiser les travaux de la Société. Il étudie les questions qui lui sont déférées par lès délibérations de l'assemblée; il examine en outre, spontanément, toutes les questions qu'il juge utile de traiter, et en donne connaissance par un rapport qui est soumis à la discussion et au vote de l'assemblée. ART. 20. —Le comité se réunit au moins une fois à jour fixe entre deux séances de la Société, sans préjudice des séances à jour indéterminé qui seraient convoquées par le président ou le secrétaire. ”
