Maximilien Robespierre

“ Il n'y aurait plus même l'ombre de volonté générale, puisque l'on suppose ici que le Roi partage cette délégation du pouvoir législatif."
Art. IV du projet: "Le gouvernement est monarchique: le pouvoir exécutif est délégué au Roi, pour être exercé, sous son autorité, par des ministres et autres agents responsables, de la manière qui sera déterminée ci-après."
Robespierre ajoute en note:
"Le pouvoir doit être bien distingué des fonctions; la nation délègue en effet les diverses fonctions publiques; mais le pouvoir ne peut être aliéné, ni délégué. ”

“ Sur la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et sur les deux premiers titres du projet, Robespierre ne fait aucune observation mais au titre troisième, des pouvoirs publics, le célèbre révolutionnaire commence ses remarques.
"Art. Ier du projet. La souveraineté est une, indivisible, et appartient à la nation; aucune section du peuple ne peut s'en attribuer l'exercice." ”

“ La nation, de qui seule émanent tous les pouvoirs, ne peut les exercer que par délégation. La constitution française est représentative: les représentants sont !e corps législatif et le Roi."
Après ces mots le roi, Robespierre met deux rangs de points de suspension et il ajoute dans une note:
"On fait plus; on anéanti la souveraineté même; aucune section du peuple; le peuple s'en attribue l'exercice, quand il dit: la nation ne peut les exercer que par délégation. Remarquez bien que ce sont vos comités qui ont violé la constitution et moi qui la défends." ”