“ INSTRUCTION PUBLIQUE. — Les dépenses de l'Instruction publique comprennent : Les sommes attribuées à l'Administration centrale (Personnel et matériel) ; aux services généraux de l'Instruction publique ; à l'Enseignement supérieur ; aux Établissements scientifiques et littéraires ; aux encouragements et souscriptions ; à l'Enseignement secondaire ; à l'Instruction primaire et enfin aux dépenses diverses.
CULTES. — Les dépenses des Cultes consistent dans les sommes attribuées : à l'Administration centrale (Personnel et matériel) ”

“ NOTA.—Antérieurement à 1822, les chiffres des dépenses annuelles pour l'Instruction publique et pour les Cultes, sont établis avec le compte général de l'Administration des Finances et d'autres documents financiers; ils ne sont pas rigoureusement exacts. A partir de 1822, les chiffres sont pris dans les comptes définitifs.
(a) . — La somme de 7,389,049 francs dépensée pour les Cultes en l'an XII, a été partagée proportionnellement à la durée des gouvernements de* la République et de l'Empire. ”

“ Les documents financiers ne permettent pas d'établir le chiffre des frais de représentation du Gouvernement Français au couronnement de Nicolas Ier. — Nous portons seulement 1,200,000 francs pour les dépenses occasionnées, à l'étranger, par la mort de Louis XVIII et le sacre de Charles X.
6,000,000 de francs plus 1,200,000 égalent 7,200,000.—Nous avons porté la moitié do cette somme (3,600,000 francs) au règne de Louis XVIII pour ses obsèques, et l'autre moitié (3,600,000 francs) au règne de Charles X, pour son sacre. ”