Eugène Gravelotte, Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg… (1818)
“ L'infidélité du dépositaire est encore plus odieuse et plus criminelle dans ce cas que dans celui du dépôt volontaire. Le malheur du déposant rend plus atroce la perfidie du dépositaire, et l'intérêt de la société exige que la loi sévisse d'une manière particulière contre l'homme assez vil pour méconnoitre les devoirs les plus sacrés de l'humanité. ”
Eugène Gravelotte, Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg… (1818)
“ LE dépôt est un contrat par lequel une personne donne une chose à garder à une autre qui s'en charge gratuitement et s'oblige de la rendre à la volonté du déposant. Ce contrat est très-ancien; il est nécessairement né des premiers besoins de l'homme. Dans tous les temps il est arrivé que plusieurs personnes se sont trouvées dans de telles circonstances qu'elles ne pouvoient garder elles-mêmes les choses qui leur appartenoient. ”
Eugène Gravelotte, Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg… (1818)
“ En acceptant un dépôt, on contracte deux obligations principales : la première, de garder avec fidélité la chose déposée; la deuxième, de la rendre au déposant lorsqu'il la redemandera. Le dépositaire doit apporter dans la garde de la chose déposée les mêmes soins qu'il apporte dans la garde de celles qui lui appartiennent (art. 1927) . Il ne pourroit en apporter moins sans manquer essentiellement à la fidélité qu'il a promise au déposant (L. 32,ff. Depositi) . L'on ne pourroit, d'un autre côté, en exiger davantage. La faute légère n'est pas incompatible avec la fidélité ”
