Enveloppe

“ On voit des imprimés à travers. Il faut que je fasse une enveloppe, car le grand homme a un système des plus incommodes pour une correspondance de cette nature. Aucune enveloppe ordinaire ne peut recouvrir ses lettres. Il me cadotte de deux discours politiques fort piètres de fond et de forme. Décidément, il tourne au ganachisme avec ses rabâchages perpétuels. ”

“ Si c'est celui qui écrit le premier qui désire payer le port de la réponse, il peut envoyer dans sa lettre une enveloppe timbrée, dans laquelle devra être incluse la réponse, qui se trouvera ainsi exempte de port pour le répondant; et si c'est le correspondant qui reçoit la première lettre, qui désire acquitter les deux ports de lettres, il pourra mettre dans sa propre enveloppe une autre enveloppe timbrée qui remboursera son correspondant de l'avance qu'il aura faite pour lui 71. L'envoi réciproque de ces enveloppes timbrées pourrait passer dans les habitudes du commerce. ”

“ Ainsi, avec tant de facilité pour imiter ce que j’ai devant les yeux, j’ai écrit un autre billet, que j’ai mis sous la même enveloppe, à la place de celui que j’y avais trouvé, sans y faire d’autre changement que celui qui convenait à mes idées. ”

“ J’ai pensé depuis que, ne leur ayant pas exprimé de ne faire qu’attacher la première enveloppe sans cachet, et de mettre dessus par précaution affaires de manufactures, ils fabriqueraient peut-être leur paquet assez mal pour qu’il soit défait et mis au rebut, ou taxé à la poste, c’est un malheur ; on ne n’avise jamais de tout. ”

“ Cette enveloppe porte une mention en marge indiquant qu'il s'agit d'une notification et rappelant à l'agent chargé de la remise ce qu'il doit faire. Elle porte une autre mention en tête où l'on inscrit le numéro de l'affaire, le numéro sous lequel est coté au dossier l'original de l'acte notifié, et enfin la date de la remise du pli au destinataire. L'enveloppe est fermée et scellée. On rédige la suscription en mettant les nom et adresse soit de la partie, soit de son mandataire (avocat ou autre) si le pli est adressé à un mandataire. ”

“ Vous vous approchez de l'appareil, vous mettez 20 centimes dans une ouverture, et l'appareil vous donne une enveloppe timbrée et une feuille de papier. Vous n'avez que la peine d'ouvrir un tiroir pour y trouver ce que vous désirez. ”

“ Les soumissions seront toujours placées seules dans une enveloppe cachetée portant la désignation des travaux et le nom de l'entrepreneur. Cette première enveloppe formera, avec les certificats de capacité, s'ils sont exigés, et les pièces constatant le versement du cautionnement ou un engagement valable de le fournir, un paquet également cacbeté portant aussi la désignation des travaux. ”

“ Lettres ou objets de correspondance paraissant renfermer des valeurs prohibées.
L'objet est, ensuite, chargé d'office et expédié, sous enveloppe n° i 198, à l'adresse du bureau de destination. La taxe dont l'objet est passible, en cas de non-affranchissement, est reproduite sur l'enveloppe n° 1198, ainsi que la mention Article 13, etc. ci-dessus.
S'il s'agit d'une lettre ou d'un paquet scellé à destination d'un pays étranger, l'enveloppe n° 1198 est adressée au bureau d'échange par lequel l'objet doit être acheminé (art. 83o) . ”

“ En cas de refus par le destinataire d'une enveloppe n° 1494 taxée, il est adressé à ce dernier un avertissement sans frais, n° 1503, soumis h la formalité de la recommandation d'office et dont la date de remise est portée au verso de l'enveloppe n° 1494.
A l'expiration du délai de trois jours fixé pour son retrait, l'enveloppe n° 1494 est transmise au bureau des articles d'argent, comme chargement réexpédié. Le receveur se dégrève du montant de la taxe, dans la forme ordinaire (art. 1580) . ”

“ Chaque homme est muni, pour servir d'enveloppe à ces effets, soit d'un étui-musette en cours de durée ou hors de service, soit d'un morceau de toile de dimensions suffisantes provenant d'effets hors de service; cette enveloppe est pourvue, par les soins des corps, d'une inscription ou d'une étiquette donnant l'adresse du destinataire du colis postal.
A défaut d'étuis-musettes ou de morceaux de toile provenant d'effets hors de service, la toile pour enveloppe est achetée directement par les corps au compte des fonds particuliers de la masse d'habillement. ”

“ Lorsque le mandat est présenté soit dans un bureau de Paris ou d'une ville possédant plusieurs bureaux de plein exercice, soit dans un bureau qui n'est pas situé dans la ville indiquée sur le texte comme lieu dejla résidence du destinataire, le paiement est effectué sur la présentation d'une enveloppe de lettre chargée ou recommandée ou de l'enveloppe de la lettre d'envoi et d'une enveloppe de date antérieure, ou enfin de deux enveloppes reçues à une date antérieure à celle de l'émission du mandat. ”

“ Le préposé qui reçoit soit d'un courrier convoyeur ou auxiliaire, soit d'un entreposeur ou d'un gardien d'entrepôt en gare une enveloppe ou un sac, en exécution de l'article 485 ou 487, fait l'ouverture de cette enveloppe ou de ce sac, dans la forme prévue par la présente Instruction (art. 529 et suivants) .
L'absence du sac, de l'enveloppe ou du bulletin négatif à recevoir est constatée, comme celle d'une dépêche ordinaire, sauf la signature du courrier, par un procès-verbal n° 1125, dont la copie est adressée au directeur du département où est situé le bureau point de départ. ”

“ Vous m’avez rendu service en faisant ce que vous avez fait ; ma vieille lady connaît l’affaire. J’ai mis dans cette enveloppe un billet de cent livres ; le service que vous m’avez rendu vaut bien ça, et je donne cet argent avec plaisir. ”

“ Nous avons trouve, dans son placard, à la poste, le réchaud à alcool et la casserole qui lui servaient à décoller les enveloppes à la vapeur d'eau. Un beau jour, triant le courrier, elle tombe pile, sur cette enveloppe qui sent à plein nez la lettre anonyme. Sans doute surveillait-elle le courrier de l'instituteur, lequel brûlait pour elle d'un amour inavoué. Elle ouvre donc cette lettre et est frappée par la façon originale de « signer sans signer ». Ainsi quelqu'un envoie des lettres anonymes en utilisant son surnom ! Elle enregistre le fait et laisse la lettre parvenir à son
destinataire. ”

“ Lorsque l'affranchissement aura lieu en timbres-poste, le timbre devra toujours être collé du côté où se trouvera l'adresse. (Instr. 245. — B. m. 7, sup. juillet 1882.) Les journaux illustrés et les publications artistiques peuvent, en cas de nécessité, être placés sous une enveloppe destinée à les protéger ; mais cette enveloppe doit rester ouverte aux deux extrémités et être disposée de telle sorte que la vérification du contenu puisse avoir lieu facilement. (Arrêté du 20 janvier 1885 et art. 360 bis de l'Instruction générale.) ”

“ L'Administration n'assume aucune responsabilité pour les envois de l'espèce confiés à d'autres bureaux de poste. Aucune lettre et aucun colis recommandés ne doivent contenir plus de 5 livres, 4 shillings et 2 pence sterling en monnaie, billets de banque, etc.
Chaque envoi contenant de l'argent doit être placé dans une forte enveloppe ou dans un fort emballage et être soigneusement fermé et cacheté à la cire par l'envoyeur de façon à protéger le contenu. ”

“ Toute personne qui a des valeurs a mettre en recouvrement se fait délivrer au bureau de poste un bordereau 212, sur lequel elle doit inscrire séparément chacune des valeurs recouvrables par un même bureau, et une enveloppe 212 bis, dans laquelle elle insère les valeurs et le bordereau 212. ”

“ La chose, cependant, s’était faite le plus simplement du monde : Un matin, MM. les directeurs avaient trouvé une enveloppe toute préparée sur leur bureau. Cette enveloppe portait comme suscription : À Monsieur F. de l’O. (personnelle) et était accompagnée d’un petit mot de F. de l’O. lui-même : « Le moment d’exécuter les clauses du cahier des charges est venu : vous glisserez vingt billets de mille francs dans cette enveloppe que vous cachetterez de votre propre cachet et vous la remettrez à Mme Giry qui fera le nécessaire. »
MM. les directeurs ne se le firent pas dire deux fois ”

“ Ceux qui aimeraient le changement, toujours en y mettant le prix pour les frais de correspondance, pourraient se payer la joie ineffable de la comparaison des enveloppes charnelles différentes et assurer la survie de leur épouse, à date fixe, dans la personne d’une femme noire de couleur, d’une chinoise ou d’une japonaise. ”

“ III. d'une lettre contenant de l'argent, à moins qu'elle ne soit placée sous une enveloppe de lettre recommandée officielle par le Post Office et: a. si elle contient des espèces monnayées, à moins que ces espèces ne soient consolidées de manière à ne pouvoir bouger que le moins possible (voir aussi règle 4) ; b. si elle contient des billets de banque, des mandats et des bons de poste, des chèques, des obligations etautres documents semblables, à moins de fournir des renseignements suffisants pour permettre d'établir l'identité des titres. ”

“ Les cartiers qui feront des enveloppes par sixain, ne pourront les employer qu'en forme de bandes, de manière à laisser apparentes celles de contrôle apposées par les préposés de la régie sur chaque jeu après la vérification des cartes à figurçs. Ibid. 99. Les enveloppes de sixains n& sont plus obligatoires. On doit en mettre une sur chaque jeu, C. n° 50 du 6 août -1-810.
100. Chaque fabricant ayant une enveloppe- déterminée, dont la contrefaçon et l'emploi par un autre que lui donneront lieu aux poursuites des préposés, et ne pouvant en changer la forme sans eu. ”

“ L'Administration n'est, dans aucun cas, responsable des détériorations.
Le poids des bandes, enveloppes, ficelles et cachets, est compris dans le poids soumis à la taxe.
ART. 7. Les avis, imprimés ou lithographiés, de naissance, mariage ou décès, peuvent être expédiés sous forme de lettres et sous enveloppe, mais de manière qu'ils soient facilement vérifiés. Dans ce cas, le port est de 10 centimes pour chaque avis du poids de 10 grammes et au-dessous, circulant à l'intérieur, de bureau à bureau, et de 5 centimes pour chaque avis du même poids circulant dans la circonscription d'un bureau. ”

“ In. 2381) , accompagnés de la déclaration du déposant et d'un bulletin dressés sar des formules imprimées (In. 2720-54) . Les papiers, déclaration de dépôt et bulletin de timbrage sont placés sous enveloppe et entourés d'un croisé de ficelle ; l'enveloppe doit être en papier fort et cachetée à la cire, de manière à assurer la conservation des papiers. Elle porte, indépendamment de l'adresse, la suscription suivante : Papiers de commerce, Décision du 1er mars 1869 (In. 2381) .
Chaque paquet ne doit pas dépasser le poids d'un kilogramme (Cire. lith. du25juill. 1842) . ”

“ Les bulletins blancs, ceux ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître, les bulletins trouvés dans la boîte sans enveloppe ou dans des enveloppes non réglementaires,
les bulletins écrits' sur papier de couleur, les bulletins ou enveloppes portant des signes intérieurs ou extérieurs de reconnaissance, les bulletins ou enveloppes portant des mentions injurieuses pour des candidats ou pour des tiers, n'entrent pas en compte dans le résultat du dépouillement. ”

“ Peut avoir pour rég. dir. toute ch. flexible capable de servir d’enveloppe à un objet, p. ex. un morceau d’étoffe, de peau souple, de papier. Ce sur quoi, autour de quoi, le suj. met le rég. dir. com. enveloppe est à l’abl. et accompagné d’une prép. qui est hab. foull « sur » ; cela peut être toute ch. capable d’être enveloppée dans qlq. ch. de flexible, p. ex. un paquet, un meuble, un fusil, une selle, un livre, un vêtement plié, etc. ”

“ Le timbre imprimé sur les enveloppes timbrées, les cartes-lettres et les cartes postales ne ne peut être découpé et employé comme moyen d'affranchissement.
Les Directeurs des postes ont la faculté de charger des particuliers (commerçants, etc.) du débit des timbres-poste ordinaires, enveloppes timbrées, cartes-lettres et cartes postales. ”

“ L'Administration met à la disposition du public ; a. des timbres-poste de i cent, 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 3o et 5o cents, de 1 dollar, 2, 3, 5 et 10 dollars; b. des bandes timbrées de 2 et 4 cents ; c. des enveloppes timbrées de 1 cent, 2, 4, 5 et 10 cents ; d. des enveloppes pour objets recommandés de 11 cents ; e. des cartes postales de 1 cent, de 1 + 1, de 4 et de 4 + 4 cents.
Les agents des postes sont seuls chargés de la vente des valeurs postales ; il ne leur est accordé aucune remise sur le produit de cette vente.
La distribution par exprès n'existe pas. ”

“ « Art. 1er. À partir du 1er janvier 1847, il sera exposé en vente, partout où l’administration le jugera utile, des enveloppes et des bandes timbrées au prix de cinq (ou dix) centimes.
« 2. Toute lettre mise dans une de ces enveloppes et ne dépassant pas le poids de 15 grammes, tout journal ou imprimé mis sous une de ces bandes et ne dépassant pas ... grammes, sera porté et remis, sans frais, à son adresse.
« 3. La comptabilité de la poste est entièrement supprimée.
« 4. Toute criminalité et pénalité en matière de ports de lettres sont abolies. » ”

“ Il me sembla que, seule, mon enveloppe de peau restait debout. ”

“ Art. 3. Les lettres
ment retourné sous enveloppe n° 827 du service des rebuts. Si les renseignements contenus dans l'envoi fournissent des moyens certains de le faire parvenir au destinataire, l'objet est réexpédié de préférence à ce dernier. Toutes les initiatives possibles doivent être prises pour retrouver l'expéditeur ou le destinataire : appels aux facteurs, consultations des bottins, des services officiels, des autorités locales, etc. Les envois contenant des valeurs, des papiers d'affairps ou des échantillons sont préalablement inscrits sur des registres spéciaux. ”

“ « A remettre à M. N. pour protêt », « A remettre à M. N. pour poursuites en recouvrement », « A retourner après une première présentation infructueuse ».
Les employés de la poste ne peuvent être chargés des poursuites.
Les titres de la créance (note, facture, traite, billet acquitté, etc.) sont joints aux enveloppes (valeurs à recouvrer) pour être remis à la personne qui effectue le payement.
L'envoi des valeurs à recouvrer est fait sous forme de lettre recommandée, adressée directement par le déposant au bureau de poste qui doit encaisser les fonds. ”