René François Rohrbacher,
Lettre sur les principes et les monuments de constitution politique qui se trouvent inconnus et méconnus dans l'histoire de France…
(1851)
“ Le dix-huitième et dernier article porte : « Si celui de nos fils qui, par la volonté divine, doit nous succéder, meurt sans enfants légitimes, nous recommandons à notre peuple fidèle, pour le salut de tous, pour la tranquillité de l'Église et pour l'unité de l'empire, de choisir l'un de nos fils survivants, en la même manière que nous avons choisi le premier, afin qu'il soit constitué, non par la volonté humaine, mais par la volonté divine. » L'empereur Louis fit jurer cette constitution à tous ses sujets, qui prêtèrent volontiers ce serment, comme légitime et utile à la paix de l'empire. ”
