Albert Du Casse

“ Si un navire ne peut fourni un tel passeport, ou des certificats, comme exigé ci-dessus, un tel cas peut être examiné par un juge, ou un tribunal et s'il apparaît d'autres documents, ou preuves, admissibles dans l'usage des nations, que le navire appartient aux citoyens du parti neutre il ne sera pas confisqué, mais sera libéré avec son chargement (exceptées les marchandises de contrebande) et sera autorisé à poursuivre son voyage. ”

“ Si le Maître d'un Navire nommé dans le passeport devait mourir, ou être enlevé par une autre cause et remplacé par un autre Maître, le navire et le chargement sera quand même considéré tout aussi sûr et le passeport restera totalement valable. ”

“ Ni devront de tels prises, quand elles viennent vers et entrent dans les ports de l'un ou l'autre parti, être arrêtés ou saisis, ni devront les Officiers de l'endroit, faire l'examen concernant la légalité de tels prises; mais ils peuvent hisser la voile d'un moment à l'autre et partir et transporter leurs prises, aux endroits exprimés dans leurs commissions, que les commandants de tels navires de guerre seront obligés de montrer. Il est toujours compris que les stipulations de cet article ne s'étendront pas au-delà des privilèges de la nation la plus privilégiée. ”

“ S'il semble à partir des certificats qu'il y ait des marchandises de contrebande à bord un tel navire et que son commandant offre de la leur livrer, l'offre devra être acceptée et le navire aura la liberté de poursuivre son voyage; à moins que la quantité des marchandises de contrebande soit en quantité trop importante pour que de façon pratique elle soit reçue à bord du navire de guerre, ou du corsaire, dans ce cas le navire poura être conduit dans un port pour sa livraison. ”

“ Et que le soin nécessaire peut être pris du vaisseau et le chargement et le détournement prévenu, il est convenu qu'il ne sera pas légitime de relever le maître ou le commandant ou le (Supercargo= cargaison ?) d'aucun navire capturé, ni à bord, ni pendant le temps que le navire peut être en mer, ni après sa capture ou en attente les procédures contre elle, ou son chargement, ou toute chose relative. Et dans le cas où un vaisseau des citoyens de l'un ou l'autre des parti serait capturé, ou saisi et tenu à l'arrêt, on traitera avec hospitalité ses officiers, passagers et équipage. ”

“ Il ne sera pas légal pour aucuns corsaires étrangers qui ont des commissions d'un quelconque Prince, ou État, dans l'inimitié avec l'une ou l'autre nation, d'aménager leur navires dans les ports de la nation, de vendre leurs prises, ou en aucune manière de les échanger. ”

“ Il ne sera pas légitime de les vendre, les échanger ou les aliéner d'aucune façon à moins qu'il n'y ait eu un processus légitime et que le juge ou les juges compétent aaient prononcé contre ces marchandises une sentence de confiscation, en sauvant toujours le navire et les autres marchandises qu'il contient. ”

“ Il est en plus convenu que dans tous les cas, les cours de justice établies pour les cas de prises, dans le pays auquel les prises peuvent être conduites, pouront seules prétendre à leur (cogruzance ?) ”