“ Le droit de s'assembler paisiblement, le droit de manifester ses opinions, soit par la voie de la presse, soit de toute autre manière, sont des conséquences si nécessaires du principe de la liberté de l'homme, que la nécessité de les énoncer suppose ou la présence ou le souvenir récent du despotisme. ”

“ Aucune portion du peuple ne peut exercer la puissance du peuple entier ; mais le voeu qu'elle exprime doit être respecté comme le voeu d'une portion du peuple, qui doit concourir à former la volonté générale. ”

“ La liberté est le pouvoir qui appartient à l'homme d'exercer, à son gré , toutes ses facultés ; elle a la justice pour règle, les droits d'autrui pour bornes, la nature pour principe, et la loi pour sauvegarde. ”

“ La propriété est le droit qu'a chaque citoyen de jouir et de disposer, à son gré, de la portion de bien qui lui est garantie par la loi.
7. Le droit de propriété est borné, comme tous les autres, par l'obligation de respecter les droits d'autrui. ”

“ Mais tout acte contre la liberté, contre la sûreté ou contre la propriété d'un homme, exercé par qui que ce soit, même au nom de la loi, hors des cas déterminés par elle, et des formes qu'elle prescrit, est arbitraire et nul, le respect même de la loi défend de s'y soumettre ”

“ Les Représentants du peuple français, réunis en Convention Nationale, reconnaissant que les lois humaines qui ne découlent point des lois éternelles de la justice ne sont que des attentats de l'ignorance et du despotisme contre l'humanité ”

“ La résistance à l'oppression est la conséquence des autres droits de l'homme et du citoyen.
28. Il y a oppression contre le corps social, lorsqu'un seul de ses membres est opprimé.
Il y a oppression contre chaque membre du corps social, lorsque le corps social est opprimé.
29. Lorsque le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est pour le peuple, et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et 'le plus indispensable des devoirs.
30. Quand la garantie sociale manque à un citoyen, il rentre dans le droit naturel de défendre lui-même tous ses droits. ”

“ Le droit de présenter des pétitions aux dépositaires de l'autorité publique appartient à tout individu ; ceux à qui elles sont adressées doivent statuer sur les points qui en font l'objet; mais ils ne peuvent jamais ni en interdire, ni en restreindre, ni en condamner l'exercice. ”

“ Les citoyens dont les revenus n'excèdent point ce qui est nécessaire à leur subsistance sont dispensés de contribuer aux dépenses publiques ; les autres doivent les supporter progressivement, selon l'étendue de leur fortune. ”

“ Tout trafic qui viole ce principe est essentiellement illicite et immoral.
10. La société est obligée de pourvoir à la subsistance de tous ses membres, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d'exister à ceux qui sont hors d'état de travailler. ”

“ Les délits des mandataires du peuple doivent être sévèrement et facilement punis. Nul n'a le droit de se prétendre plus inviolable que les autres citoyens.
34. Le peuple a le droit de connaître toutes les opérations de ses mandataires ”

“ Les hommes de tous les pays sont frères, et les différents peuples doivent s'entre-aider, selon leur pouvoir, comme les citoyens du même État.
36. Celui qui opprime une seule nation se déclare l'ennemi de toutes. ”