Pitray

“ Voyez toute la confusion, toute l'incertitude , qui naît du choix des députés par le vote de tous les Électeurs d'un département ; et jugez ce que serait, l'élection d'un homme unique choisi dans toute la France par les dix millions d'individus qui en composent le corps électoral. Si matériellement c'est impossible, intellectuellement c'est encore pire. ”

“ Quelque court que paraisse un mandat de six ans, le Sénat étant un corps qui ne se renouvelle que par tiers et jamais en totalité, est comparativement à la Chambre des Représentants , essentiellement conservateur. ”

“ M. Simiot a sans doute compris le danger d'une chambre unique, car il lui cherche une atténuation. Il ne demande pas le renouvellement intégral annuel, mais il voudrait que l'assemblée fût renouvelable par tiers chaque année. L'expédient manque son but. Il aggrave au lieu d'amoindrir le danger : si un corps unique, constitué de cette façon, devenait oppressif, jamais on en triompherait par les élections. La violence seule, et par conséquent, une révolution, en pourrait affranchir le pays. ”

“ Celte neutralité, origine de la richesse et de la grandeur actuelle des États-Unis, conservée par Washington au prix de sa popularité, est maintenant un de ses premiers titres à l'amour et à la reconnaissance de ses compatriotes.
Si une popularité pareille, a succombé, que doivent espérer toutes les popularités à venir ? et ne pouvons-nous pas poser en principe que toute popularité est éphémère et de courte durée.
Chaque homme porté à la Chambre , surtout pour la première fois, sans emploi de moyens subreptices , dans son élection, arrive populaire à cette Chambre. ”

“ On s'écriait qu'il était impossible de parvenir à changer la majorité d'une Chambre renouvelée partiellement ; que cette impossibilité décourageait
17 les électeurs de l'opposition ; qu'elle les paralysait, en sorte qu'ils s'abstenaient de voter ; que le gouvernement représentatif en était faussé ; que sans le renouvellement intégral, le gouvernement représentatif était une pure dérision , etc. Les grands publicistes de cette époque disaient et écrivaient tout cela. Cependant la Chambre des députés n'était pas un pouvoir unique omnipotent. ”

“ L'élection des Sénateurs se fait par une élection à deux degrés , qui tient à l'état fédératif de cette République.. Ce mode ne pourrait s'appliquer à la France. Le choix des Sénateurs doit y être, comme celui, des Représentants, le résultat d'une élection directe faite par le peuple. ”

“ Le Président du Sénat ouvrira tous les certificats en présence du Sénat et de la Chambre des Représentants. On recensera les votes ; la personne qui réunira le plus de voles pour la présidence, sera le président s'il réunit la majorité absolue de tous les Électeurs. Si aucune personne n'a obtenu celle majorité, la Chambre des Représentants choisira par bulletin l'une des trois personnes qui auront obtenu le plus de suffrages pour la présidence. ”

“ Si personne ne réunit cette majorité, le Sénat choisira pour vice-président l'un des deux individus qui auront obtenu le plus de suffrages.
Le Vice-président des États-Uuis est président du Sénat; mais ne vote que lorsqu'il y a partage égal des voix.
En cas de décès du Président des États-Unis, le Viceprésident le remplace.
Ainsi le Président n'est engendré ni par l'une ou l'autre Chambre ( 1 ) ; ni par toutes les deux réunies dans une même enceinte ; il émane, il est l'élu du peuple, aussi bien que les. ”

“ Mais , avant de procéder plus loin , je crois devoir le répéter; il ne s'agit pas d'emprunter à ce pays-là, ses institutions fédératives , comme feignent de le craindre ceux qui préconisent une assemblée unique ; mais seulement de puiser dans la Constitution des États-Unis ce qui
peut convenir à notre France unitaire, à savoir, l'organisation du Pouvoir législatif et exécutif, et la fréquence des élections. ”

“ La masse, l'immense majorité des Electeurs actuels sont illettrés, et privés de ces rapports, de ces documents, de ces renseignements, qui mettent à même d'apprécier le mérite des hommes publics , et de se prononcer en faveur de celui qui a le
(1) C'est une chose exorbitante qu'un des pouvoirs de l'Etal qui en engendre un autre à volonté. C'est en vérité un enfantement contre, nature. Un pouvoir crée des ministres, des officiers publics, des serviteurs, mais en présence de la souveraineté du peuple, il ne peut pas, ou ne doit pas enfanter un aulre pouvoir de l'Etat. ”