Résumé

Artillerie. Comptabilité du matériel mis à la disposition des corps de troupe de l'artillerie et du train des équipages militaires par les parcs d'artillerie ou par les établissements spéciaux de l'artillerie… (1913)

L'officier général dont relève le parc, ou le gouverneur, désigne un officier d'artillerie ou du train des équipages militaires choisi dans les régiments ou escadrons pour passer, dans les mêmes conditions, la visite du matériel des unités quelles qu'elles soient, dont les commandants désignés pour le temps de guerre ne font pas partie de la garnison.
Source : Gallica

Artillerie. Comptabilité du matériel mis à la disposition des corps de troupe de l'artillerie et du train des équipages militaires par les parcs d'artillerie ou par les établissements spéciaux de l'artillerie… (1913)

Les corps ou fractions de corps détenteurs du matériel peuvent être rendus pécuniairement responsables des pertes et détériorations, à moins qu'ils ne justifient, par un rapport circonstancié, établi dans les vingt-quatre heures, que le fait ne peut être imputé à la négligence, défaut de soins ou de surveillance.
Source : Gallica

Artillerie. Comptabilité du matériel mis à la disposition des corps de troupe de l'artillerie et du train des équipages militaires par les parcs d'artillerie ou par les établissements spéciaux de l'artillerie… (1913)

Lorsqu'une unité collective cesse d'être à la disposition d'un corps ou fraction de corps, ou si elle est remplacée par une unité collective ayant une autre classification, l'unité collective qui ne fait plus partie de la dotation du corps ou fraction de corps est rayée dans les colonnes 1, 2 et 3, et une nouvelle page est attribuée à l'unité collective reçue.
Source : Gallica

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