L. Bouchard

“ Du moment où l’unité prise en compte est non l’objet lui-même, mais sa valeur en argent, il semble évident que, dans le cercle de la même unité collective, le comptable peut remplacer les unes par les autres les matières qui la composent, pourvu qu’en définitive la valeur totale de l’unité collective ne soit pas changée. ”

“ A quoi sert de faire ressortir sur le papier les situations les plus satisfaisantes, si en réalité les arsenaux ne contiennent rien, si, en dehors des opérations réglementaires inscrites dans la comptabilité, les préposés ont pu vider leurs magasins par des sorties frauduleuses ? Pour reconnaître si le compte est d’accord avec la réalité, si les arsenaux contiennent ce qu’ils doivent contenir, si les approvisionnemens n’ont subi aucune diminution, il n’y a qu’un moyen : recenser tout le matériel, et constater la concordance de ce recensement avec les résultats des écritures. ”

“ Le détournement ne pourra être découvert par les contrôles supérieurs qu’à la condition presque irréalisable d’établir la situation de chaque unité simple à l’aide des pièces justificatives des entrées et des sorties ; s’ils reculent devant un pareil travail, si de son côté le contrôle local ferme les yeux ou néglige seulement les vérifications nécessaires, le comptable ne rencontre plus rien devant lui qui arrête ou qui puisse trahir ses manœuvres frauduleuses. ”

“ L’insuffisance, pour ne pas dire l’absurdité de ces résultats, et la difficulté de constituer, sans unité collective, des comptes d’une dimension acceptable, ont fait douter plus d’une fois des avantages de la mesure ordonnée par la loi de 1843. On s’est demandé s’il n’y avait pas lieu d’abandonner la comptabilité-matières, de supprimer le contrôle de la cour des comptes et de ramener le système de garantie des opérations à la comptabilité du magasin et au contrôle local. En 1848 surtout, cette question fut sérieusement agitée pour le ministère de la marine. ”

“ Si la loi d’effectif forme pour le budget la plus solide des basés, elle fournit encore les meilleurs éléments pour apprécier l’exactitude des comptes que rend le ministre. Un simple rapprochement du nombre d’hommes votés avec le nombre d’hommes entretenus d’après les états de présence suffit pour constater le régulier emploi des crédits du personnel ; quant aux approvisionnemens, on n’aura qu’à se reporter au compte-matières pour s’assurer que les sommes dépensées se retrouvent dans le matériel des arsenaux. ”

“ L’effectif une fois déterminé, rien n’est plus aisé que de calculer la dépense qui en résulte, au moyen des tarifs qui indiquent ce que coûte chaque officier, chaque soldat, chaque fantassin, chaque cavalier. Après avoir arrêté les crédits de l’effectif, on sera mieux en mesure d’apprécier ce qu’on veut allouer aux approvisionnemens. De cette façon, l’administration et l’assemblée marcheront d’un pas plus ferme et plus sûr non-seulement pour la demande et le vote des crédits, mais pour le contrôle de la dépense. ”

“ On sait ce que valent et ce que coulent les approvisionnemens faits à la hâte. Le pays a le devoir de s’imposer chaque année les sacrifices suffisans pour former, compléter et entretenir tout ce qui peut servir aux besoins d’une grande armée ; mais il faut assez d’ordre et de vigilance pour assurer la conservation de ce matériel, assez de méthode dans le classement pour éviter toute confusion, et pour qu’à la première demande il soit possible de fournir les armes et les matières dont l’existence est parfois une question de salut public. ”

“ Ne faut-il pas craindre avec certains esprits qu’elle brille non pas seulement pour nous, mais surtout pour l’étranger, qui nous observe et qui pourra compter à loisir nos canons, nos fusils, toutes les pièces de notre armement ? Les yeux fixés sur nos arsenaux, n’y trouvera-t-il pas l’indice de nos résolutions, le secret de nos projets, et ne lui sera-t-il pas facile de paralyser nos desseins et de déjouer nos meilleurs plans ? ”

“ C’est au pays surtout, c’est aux pouvoirs politiques qu’il apporte une lumière nouvelle et des garanties inconnues. L’assemblée nationale pourra suivre avec certitude la consommation des crédits du matériel. Il ne sera plus permis de rien prélever sur l’allocation des approvisionnemens au profit d’expériences et de dépenses non autorisées. Le budget de la guerre arrivera presque à ressembler à la célèbre maison de verre, et chacun pourra voir se dérouler toute la gestion du ministre et la série de ses actes financiers. ”

“ On le voit, la corrélation introduite dans la comptabilité-matières de la guerre à une portée supérieure à la simple modification d’un détail de comptabilité. Comme l’ensemble de la réforme, elle est le résultat d’un effort honnête auquel on ne saurait trop applaudir. Le ministère tient à témoigner qu’il ne recherche pas les ténèbres ; il appelle le contrôle, il veut la vérité. ”

“ Il ne peut y avoir de cause d’affaiblissement à montrer dans les rangs notre jeunesse entière, disciplinée par de fortes institutions militaires, à faire connaître à tous qu’il y a pour l’armer des canons et des fusils du meilleur système, des habillemens pour la vêtir, des approvisionnemens de toute espèce pour la nourrir et l’équiper, et qu’au premier signal elle peut accourir au drapeau dans un nombre et dans un appareil formidables. ”

“ On n’ignore pas que tous les ans chaque ministre dresse un compte général de toutes les dépenses qu’il a faites et qui ont été payées avec les deniers publics, et qu’il établit un compte semblable pour toutes les matières entrées ou sorties dans les établissemens qui dépendent de son ministère. ”

“ La valeur officielle des matières dans les écritures n’est pas la valeur exacte, le prix du commerce ; il y a toujours entre ces deux valeurs une marge plus ou moins grande : pour certains objets, le prix du commerce est supérieur, pour d’autres il est moindre. Le comptable a donc toujours sous la main l’occasion d’un excellent trafic. Il peut vendre à son profit les matières qui sont plus chères sur le marché et les remplacer dans son magasin par celles dont le prix est inférieur à l’estimation officielle ”

“ Le mécanisme à l’aide duquel l’administration assure la sincérité des entrées qui correspondent à une dépense en deniers constitue une des innovations les plus importantes de la comptabilité de la guerre ; on l’appelle la corrélation entre le compte des matières et le compte financier. Voici en quoi il consiste : on sait comment s’exécutent et se paient les approvisionnemens de l’état. Sur l’ordre des chefs de service, les fournisseurs livrent dans les magasins les matières achetées, dont les garde-magasins prennent charge ”

“ Il donne à la comptabilité-matières une consistance nouvelle, il l’assoit sur une base solide, il cherche à en faire le reflet exact de tout ce qui se passe dans les arsenaux.
Nous espérons qu’il pourra produire des résultats réellement utiles. Il ne faut pas toutefois se bercer d’illusions et croire que la publication de ce document va changer immédiatement la face des choses. Les meilleures institutions n’ont de valeur qu’autant qu’elles sont mises en pratique par des hommes résolus à les appliquer loyalement. ”

“ Cette mesure d’économie administrative, cette rédaction d’un nouveau règlement sur la comptabilité des matières a, sous des apparences modestes, une importance considérable, car elle intéresse nos approvisionnemens militaires, et se lie d’une façon étroite au régime des arsenaux. Il ne suffit pas de faire entrer dans les rangs les forces vives de la population, il ne suffit pas de former une armée imposante par le nombre et la qualité des hommes ”

“ Ces registres, on les tient également dans les arsenaux, pour y consigner les entrées et les sorties du matériel. C’est un de ces livres qui a fixé l’attention de l’administration et qui est devenu le pivot de la réforme. On a trouvé que le grand-livre ferait un compte excellent, qu’il pourrait se prêter à tous les développemens de l’unité simple, et qu’on ne saurait avoir de meilleur document à soumettre au contrôle central et à la cour des comptes. Il fut donc arrêté que le grand-livre serait le compte. ”

“ L’indépendance des officiers chargés du recensement n’est pas moins essentielle. Sans vouloir soustraire la surveillance des magasins au contrôle local, tel qu’il est organisé, il serait bon d’établir des vérifications analogues à celles qui sont opérées pour les deniers par les inspecteurs des finances. On donnerait à certains fonctionnaires la mission de faire des tournées dans les arsenaux. ”

“ Comme il n’est tenu de justifier dans son compte que de l’entrée, de la sortie ou du reliquat d’une certaine somme, il peut n’envisager que le résultat final, et se réserver toute liberté sur la façon de l’obtenir. ”

“ Nous sommes de ceux qui croient que la divulgation de la vérité est toujours un avantage, et qu’il n’y a pas lieu de faire d’exception pour nos approvisionnemens de guerre. Si les arsenaux sont vides, le peuple, qui le sait, n’éprouve aucune velléité de lancer ni de suivre son gouvernement dans des aventures désastreuses ”

“ Le premier a pour objet la complication qu’entraîne la mise en mouvement du mécanisme, le second les facilités que le système offre à la fraude au moyen de la substitution d’une matière à une autre. L’obligation de convertir les quantités en valeurs donne lieu à des calculs longs et nombreux. Il faut chercher dans le tarif le prix attribué à la matière qu’on veut décrire, et multiplier par ce prix le poids, le nombre, le volume, la mesure. ”

“ Les entrées et les sorties de ces matières compliquaient sans profit les écritures, et on pouvait ici remplacer sans inconvénient l’ancien mécanisme par quelques garanties données sur les pièces mêmes de la comptabilité en deniers.
La réforme de la comptabilité-matières de la guerre a été couronnée par des dispositions nouvelles sur les recensemens. Il est inutile d’insister sur l’importance de cette opération : elle est au magasin ce que la vérification du numéraire et des valeurs est à la caisse. ”

“ On doit donc établir des magasins destinés à contenir et à préparer ces ressources militaires ; il est indispensable de les réunir longtemps à l’avance, avec le soin le plus grand, avec l’application la plus intelligente. ”