C.-T. de Brisemiche

“ Une révolution vient encore de s'opérer à Naples, et quelques personnes prétendent qu'elle ressemble pour le but et les moyens qui y ont conduit, à celle dont les Espagnols et leur roi se félicitent aujourd'hui. ”

“ C est un spectacle bien touchant, que celui dont vient de jouir la capitale de l'Espagne , et nous prierons nos lecteurs de ne pas perdre de vue un trait qui caractérise les révolutions où les peuples ont à gagner leur Roi et leur Charte ; c'est que toute cette série de crimes et de vengeances qui suivent les troubles où l'aristocratie triomphe, est ignorée dans le cas où la force de l'opinion parvient a rétablir les véritables droits. ”

“ Art. 2. A la proposition de S. M. T. C. de procurer, entre le duc de Lucques et une princesse du Brésil, un mariage dont le résultat serait la renonciation de l'Espagne aux prétentions et indemnités qu'elle pourrait former contre les habitans de la rive septentrionale de la Plata , il est ajouté, par amendement, qu'aux mots rive septentrionale, on substituera ceux de rive orientale de Rio-Plata.
Art. 3. On accepte pour Roi le prince de Lucques , auquel S. M. T. C. s'engage à fournir tous les secours dont il sera besoin pour se faire accepter et consolider ”

“ Quelques personnes voudraient que l'on rendît à la langue que parlent les députés des Pays-Bas, le service de la dégager de ses qualifications fatigantes, qui ne servent qu'à embarrasser leurs discours et à prêter à rire aux étrangers. Un député aux états généraux est qualifié de noble et puissant seigneur ”

“ Sur le premier, portant que S. M. T. C. se fait fort d'obtenir l'agrément des cinq puissances alliées du continent et même de l'Espagne , il est observé qu'il est surtout nécessaire d'avoir celui de la Grande-Bretagne. ”

“ Pour qu'aucun membre de la société ne puisse être privé do sa liberté que d'après le voeu de la loi, un ordre d'arrestation n'est exécutable, que lorsqu'il porte le visa d'un officier public, qui ne peut le donner que sur la présentation d'un arrêt légal ”

“ Cette sage disposition de la Charte ne change rien à la loi commune qui régit tous les Français ; elle ne prononce que sur le mode d'exécution relativement aux pairs. Ainsi , l'orsqu'en matière civile on de commerce , il y aura lieu a l'arrestation d'un pair, il faut obtenir de la chambre des pairs le visa ou l'autorisation sans laquelle le mandat ne peut être exécuté. Voilà le vrai, le seul sens possible de l'article constitutionnel qui a donné lieu à la discussion qui nous occupe.
Pour bien s'en assurer, il suffit de jeter les yeux sur l'art. ”