Louis d’Héricourt

“ Suivant ces principes, qui n’ont besoin d’autres preuves que leur exposition, & dont toutes les Nations ont senti l’équité & la nécessité, on ne peut douter que le fruit de l’industrie des hommes par rapport à l’état où se trouve la Société, ne fasse la partie la plus considérable de leur bien, & surtout par rapport aux Négocians ; & par consequent qu’il ne peut être permis aux Citoyens, ni aux Étrangers, de les leur enlever de quelque manière que ce soit, sans s’attirer la juste punition que les Loix infligent à ceux qui troublent l’ordre public. ”

“ En verité la raison & l’humanité se révoltent, à la vûe d’une entreprise si opposée aux bonnes mœurs.
Après avoir démontré que la prétention des Libraires de Province résiste également à l’équité naturelle, à la raison & aux usages du Royaume, il ne nous reste pour remplir le dessein que nous nous sommes proposez, qu’à faire voir, que si elle est odieuse en elle-même, elle est aussi infiniment dangereuse par ses suites, qui tendent directement à renverser l’ordre public, & à ruiner les Lettres qui font l’ornement de l’État ”

“ En effet, personne n’ignore que les hommes destinez par la Nature à la Société, & par consequent au travail qui en est le lien, en forment nécessairement une dans chaque état, au profit de laquelle ils appliquent mutuellement leurs talens pour l’utilité commune, dans laquelle ils ont droit de vivre de leur travail, & de tirer de leur industrie un profit legitime, qu’ils puissent posseder sûrement & tranquilement, afin de se procurer, & à leurs familles, les commoditez de la vie ”

“ La premiere, qu’un Manuscrit, qui ne contient rien de contraire à la Religion, aux Loix de l’État, ou à l’intérêt des Particuliers, est en la personne de l’Auteur un bien qui lui est tellement propre, qu’il n’est pas plus permis de l’en dépouiller que de son argent, de ses meubles, ou même d’une terre ”

“ Examinons présentement si ces Auteurs peuvent communiquer ce droit de propriété avec la même étendue et la même force qu’il avoit en leurs personnes, & consequemment si les Ouvrages Litteraires ne sont pas du nombre des choses qui, comme toutes les autres, tombent dans le commerce des hommes, c’est-à-dire, s’ils ne sont pas avantageux & même absolument nécessaires à ce qui seul rend licite parmi nous le commerce de quelque chose que ce soit. ”

“ Tout le monde sçait que le Commerce d’un Libraire ne roule que sur la proprieté d’un certain nombre de Textes de Livres de differentes natures, qu’il acquiert à prix d’argent, dont la multitude des exemplaires forme un magasin qui compose son fond, & dont la vente en détail le fait subsister avec sa famille, lui procure de nouveaux fonds d’argent, & le met en état d’acquérir de nouveaux Ouvrages, & de faire réimprimer ceux qu’il a déjà, lorsque les exemplaires viennent à manquer ”

“ La seconde, qui est une suite de la première, c’est, que si un Auteur est constamment propriétaire, & par consequent seul maître de son Ouvrage, il n’y a que lui, ou ceux qui le representent, qui puissent valablement le faire passer à un autre, & lui donner dessus le même droit que l’Auteur y avoit : Par consequent le Roy n’y ayant aucun droit tant que l’Auteur est vivant, ou représenté par ses Héritiers ou Donataires, il ne peut le transmettre à personne, à la faveur d’un Privilege, sans le consentement de celui à qui il se trouve appartenir. ”

“ Suivant ces maximes fondées sur les Loix divines & humaines, qui concourent également à conserver à chacun ce qu’il possede legitimement, il est aisé de faire voir que la prétention de nos Adversaires non seulement n’a pas pour objet le Bien Public, qui ne se trouve jamais où manque l’équité, mais au contraire qu’elle ruine les fondemens les plus solides de la Societé & du Commerce ”

“ Pour mettre ces grands hommes en état d’appliquer leurs talens au profit de la Societé à laquelle ils se trouvent attachez par l’inclination ou par la Nature, il est nécessaire qu’ils puissent tirer de cette précieuse industrie des avantages proportionnez à l’importance de leur travail, & à l’utilité que le Public en tire ”

“ Le premier qui se présente à l’esprit, est qu’en rendant les Textes des Livres communs entre les Libraires, après l’expiration des Privileges, on les ruine totalement en les livrant mutuellement à l’envie & à la jalousie, que ne regne que trop entre les personnes d’une même profession, ce qui détruit la sûreté de leur Commerce. ”

“ Si les hommes n’étoient comme les animaux qu’un vil assemblage de matiere organisée, dont les besoins se bornassent à l’entretien de leurs individus, & qu’assujettis simplement aux Loix de la Nature sans en connoître l’Auteur, ils ne pussent s’en écarter comme eux, alors la culture de la terre & les arts suffisant à leurs besoins, ils n’auroient affaire ni de Sçavans, ni de leurs Ouvrages ”

“ Comme le soûtien & l’harmonie d’un État consiste principalement à faire jouir paisiblement les membres qui le composent de ce qui leur appartient, & à le leur faire restituer si quelqu’un avoit osé s’en emparer ”

“ Les Sçavans n’en étant pas plus exemts que les autres, agissent aussi par les mêmes motifs, & ne travaillent essentiellement que pour se les procurer, sans néanmoins prétendre rien perdre de l’honneur qu’ils en attendent. Suivant ce principe, que la raison seule nous découvre, il faut nécessairement que les Auteurs puissent vendre leurs Ouvrages ; & pour cela il faut absolument que les Libraires puissent les acquerir sûrement, & sans craindre d’en être dépouillez, sans quoi ils ne voudroient pas s’en charger. ”

“ Ainsi l’interêt de ce même Public étant tout-à-fait opposé à la prétention de nos Adversaires, elle n’a plus d’autre appui que leur propre interêt, auquel ils veulent sacrifier non seulemnet leurs Confreres, mais encore les Sciences qui tomberoient infailliblement. ”

“ C’est aussi pour remédier à ces inconveniens, & animer les hommes au travail, que la raison a dicté aux plus sages d’entr’eux les Loix qui servent encore parmi nous de regles à notre Commerce, & à assurer nos conventions. ”

“ Il est certain, selon les principes que l’on vient d’établir, que ce ne sont point les Privilèges que le Roy accorde aux Libraires qui les rendent propriétaires des Ouvrages qu’ils impriment, mais uniquement l’acquisition du Manuscrit, dont l’Auteur leur transmet la propriété, au moyen du prix qu’il en reçoit ”

“ La raison & l’expérience nous découvrent également qu’il est nécessaire, que dans toutes les differentes Communautez qui se trouvent dans un État, il y ait une barriere contre laquelle viennent se briser les entreprises que les membres de chacune peuvent faire les uns sur les autres, pour les empêcher de se détruire mutuellement ”