Édouard-René Lefebvre de Laboulaye

“ Ce qui constitue une œuvre littéraire, répète-t-on tous les jours, c’est l’idée ; or, cette idée, d’une part elle ne vous appartient pas, vous l’avez empruntée à ce fonds commun qui est à tous les hommes, par conséquent, vous ne pouvez vous l’approprier sans injustice ; et d’un autre côté, une fois que vous avez émis votre idée, elle est à tout le monde. Vous ne pouvez empêcher que chacun ne s’en serve. La propriété littéraire n’existe que pour se communiquer, et en se communiquant elle s’aliène. ”

“ Il y a une espèce particulière de vol qu’on nomme la contrefaçon ; c’est ce délit que la loi poursuit et punit d’une manière différente ; la forme de la garantie change avec celle de l’attaque, le fond du droit ne varie pas : c’est toujours la propriété.
Dira-t-on que ce que la loi prend ici sous sa garde, c’est l’industrie, l’invention, l’idée ; mais il en est ainsi pour toute propriété. C’est toujours le travail et l’effort que la loi protège ; ce n’est pas la chose, c’est l’homme qu’elle défend. ”

“ Mais, dit une dernière objection, du jour où la propriété littéraire enrichit l’écrivain, ne craignez-vous pas qu’il ne cherche les œuvres les plus productives, et non pas les plus honorables ; la littérature sera abaissée. Crainte mal fondée ! La littérature, aujourd’hui, comprend toute la vie sociale ; il n’est rien qui n’aboutisse à un livre. On écrit sur tout ; il n’est pas une science, pas un art, où, à côté du praticien, vous n’ayez un écrivain qui expose la théorie ancienne, ou qui en cherche une nouvelle. ”

“ En même temps qu’on refuse aux auteurs un droit évident, celui de tirer le fruit de la chose qu’ils ont créée, on donne à l’acheteur un droit des plus subtils, et cela, par la plus étrange des confusions. On semble croire que le droit de réimpression est une façon toute naturelle de jouir d’un livre : on ne voit pas que la réimpression est un fait distinct, une industrie particulière, et qui n’a rien de commun avec la propriété d’un volume, car on peut parfaitement contrefaire l’exemplaire d’autrui. La propriété, dit-on, est le droit d’user et d’abuser ”

“ Pour se dispenser de reconnaître la propriété littéraire, des gens qui chargent l’État de leur reconnaissance nous parlent des générosités de Louis XIV, et demandent des récompenses nationales pour les hommes de génie ou leurs héritiers. Tout cela, c’est une aumône donnée aux gens qu’on dépouille. Soyons justes, et nous n’aurons pas besoin de cette fausse générosité. Le public fait la fortune du médecin qu’il consulte, et lui donne à la fois richesse et considération ; reconnaissez la propriété littéraire, il en sera de même pour l’auteur et pour ses enfants. ”

“ Ils auraient vu que c’est l’espèce de travail qui influe le plus sur les destinées du genre humain. Car c’est celui qui agit sur la pensée même de l’humanité et qui la gouverne... L’œuvre qui crée, qui détruit, qui transforme le monde, serait-elle une œuvre indifférente au monde ?
Enfin, cela est-il possible ? Cette richesse éventuelle et fugitive qui résulte de la propagation matérialisée de l’idée par l’impression et par le livre, est-elle de nature à être saisie, fixée et réglementée par forma de propriété ? ”

“ Un manuscrit qui ne contient rien de contraire à la religion, aux lois de l’État ou à l’intérêt des particuliers, est en la personne de l’auteur un bien qui lui est tellement propre, qu’il n’est pas plus permis de l’en dépouiller que de son argent, de ses meubles, ou même d’une terre, parce que c’est le fruit de son travail qui lui est personnel, dont il doit avoir la liberté de disposer à son gré, pour se procurer, outre l’honneur qu’il en espère, un profil qui lui fournisse ses besoins, et même ceux des personnes qui lui sont unies par les liens du sang, de l’amitié ou de la reconnaissance. ”

“ Afin de prétendre aux fruits de notre industrie, il faudrait qu’on eût un droit sur notre personne, ou qu’il y eût engagement de notre part ; quand ces deux conditions n’existent pas, il implique que l’œuvre appartient à un autre qu’à l’inventeur.
L’essence du droit de propriété, c’est donc une création de valeur ; maintenant, en quoi consiste cette valeur dans la propriété foncière ? Cette valeur, c’est un corps certain, une part du sol, une chose facilement inconnaissable, et que, par conséquent, tous les hommes doivent respecter. Un droit, une obligation sont invisibles ”

“ Qu’on n’ait jamais pris de mesures pareilles avec la propriété foncière, la raison en est toute simple ; celui qui achète un fonds de terre ne reste pas oisif, il cultive, il améliore, il transforme et s’approprie par son travail le champ qu’il a payé ; le droit de propriété se renouvelle sans cesse dans ses mains ; il n’en est pas ainsi de l’éditeur : ce qu’il possède est une chose morte, il n’y ajoute rien du sien. ”

“ Qu’on l’accepte ou qu’on la repousse, tout le monde est d’accord pour y reconnaître l’application la plus élevée de l’intelligence humaine ; personne ne conteste que l’œuvre de l’auteur ne soit infiniment respectable ; personne non plus ne peut nier qu’il n’y ait là une création de valeur considérable ; c’est par millions qu’il faut évaluer le travail que donnent aux ouvriers un Walter Scott, un Thiers, un Lamartine. La difficulté ne commence qu’au second degré, quand on recherche quel est l’objet de la propriété littéraire, et si cet objet peut constituer une propriété. ”

“ Quand un auteur a livré son ouvrage au public, quand cet ouvrage est entre les mains de tout le monde, que tous les hommes instruits le connaissent, qu’ils se sont emparés des beautés qu’il contient, qu’ils en ont confié à leur mémoire les traits les plus heureux, il semble que, dès ce moment, l’écrivain ait associé le public à sa propriété, ou plutôt la lui ait transmise tout entière. ”

“ Quand des héritiers ont vendu le champ que leur auteur a défriché, il est bien certain que ce champ devient la propriété exclusive de celui qui l’achète ; mais ce ne sont pas les héritiers qui peuvent se plaindre, car on leur a payé d’autant plus cher la propriété du sol, qu’on a compté sur un revenu perpétuel. Toutefois, il est un cas où la perpétuité n’entre plus les considérations de l’acheteur : c’est lorsque la durée de la vente est fort longue ; une emphytéose d’un siècle ou d’un siècle et demi a autant de valeur qu’un domaine perpétuel. ”

“ L’avocat général Séguier inclinait de ce côté, comme on en peut juger par une note de son réquisitoire [8] .
Rendre une chose publique, disait-il, c’est donner au public le droit d’en faire usage ; or, quel est l’usage d’un livre ? C’est assurément d’instruire, et non de donner à un libraire ou à un imprimeur la faculté de s’enrichir en multipliant les copies de l’ouvrage aux dépens de l’auteur ou de son cessionnaire. S’il existe un moyen de tirer profit d’un ouvrage, à qui de l’auteur ou d’un étranger le profit doit-il passer ? ”

“ Prenez garde, dira-t-on : cette chose certaine ne ressemble nullement à ce qui constitue l’objet de la propriété foncière ou mobilière. Que l’auteur soit maître de son manuscrit, personne ne le nie, pas même le contrefacteur ; ce que demande l’écrivain, ce n’est pas qu’on lui laisse dans les mains un manuscrit stérile, c’est que personne n’ait le droit de le reproduire sans sa permission. Ce qu’il veut protéger, ce n’est pas une chose, c’est un droit. ”

“ Ce que j’ai dit plus haut du surmoulage éclaircira ma pensée.
Est-il vrai, d’abord, que l’existence d’un manuscrit, ou d’un texte de livre, soit nécessaire à la constitution d’une propriété littéraire ? Non, dit-on ; ce qui constitue la propriété littéraire, c’est la forme donnée à l’idée, et cette forme peut exister sans manuscrit. Un professeur fait un cours, il improvise ; la loi empêche qu’on ne reproduise ses leçons. ”

“ Le seul intérêt public que je reconnaisse, c’est un intérêt littéraire. Les chefs-d’œuvre deviennent avec le temps un sujet d’études. Au bout d’un siècle, ce sont des monuments historiques ; on ne les lit pas seulement, on les annote, on les commente, on les cultive. Serait-il juste de mettre à la merci d’un éditeur cette part si importante de l’œuvre littéraire d’une nation ? Non, sans doute, et cependant, si je publie mes notes sur Corneille sans les joindre au texte, qui les achètera ? et s’il me faut entrer en arrangement avec le libraire propriétaire, qui sera le maître de mon travail ? ”

“ Celui qui aurait droit à son ouvrage en partagerait avec lui la propriété, ce qui est impossible ; car nous avons vu que toute espèce de propriété s’acquiert par le travail et l’industrie. Or, l’ouvrage d’un auteur est le fruit de son travail ou de son industrie, et non le fruit du travail d’un autre ou de son industrie ; nul que lui n’en a donc la propriété, nul autre ne peut en acquérir la propriété que par la cession qu’il lui en fait. ”

“ Enfin, et au risque de passer pour un esprit vulgaire et grossier, je dirai que ceux qui attaquent la propriété littéraire ne se doutent pas du rôle qu’elle joue de notre temps. Ils ne voient jamais que les grands poëtes, les génies supérieurs ; c’est le petit nombre dans la littérature comme ailleurs. Qu’on prenne le Journal de la librairie, on saura bien vite à quoi s’en tenir sur ce point. Le gros de l’armée littéraire ne songe pas à la gloire, et travaille pour l’utilité. ”

“ Or, toute copie suppose un original, sorte de matrice d’où peuvent être tirées d’autres copies encore. L’original subsiste, quel que soit le nombre de copies ; celles-ci ne l’ont pas détruit, non plus que le droit de propriété qui y est attaché. Si le possesseur d’une copie imprimée voulait la multiplier par les mêmes procédés qui l’ont produite, il attenterait à cette propriété de l’original, il irait la détruire ou la diminuer dans les mains du propriétaire. C’est un délit que les lois doivent punir, et qu’elles punissent en effet, du moins tant que l’auteur existe. ”

“ Il en est de même pour un livre, avec cette différence que, non-seulement l’œuvre littéraire appauvrit pas le fonds commun, mais qu’elle l’enrichit. Bossuet écrit une Histoire universelle, Montesquieu publie l’Esprit des lois, cela empêche-t-il quelqu’un de faire une autre Histoire universelle, d’imaginer un nouvel Esprit des lois ? Qu’y a-t-il de moins dans la circulation des idées ? Rien, sans doute, et il ne serait pas difficile de démontrer qu’il y a quelque chose de plus.
Reste la seconde objection qui détruit la première. L’idée une fois émise, nous dit-on, appartient à tout le monde. ”

“ Les idées, dit-on, sont un fonds commun que je m’approprie au préjudice de la société. Je le nie ; je me sers des idées qui sont en circulation, mais je n’en fais pas ma propriété. Les idées sont de ces choses communes qu’il est aussi impossible de s’approprier que l’eau de l’Océan ou l’air du ciel. L’homme qui tire du sel de la mer, celui qui emploie l’air à faire tourner un moulin, ont su se créer une richesse particulière ”

“ Quand elle ne donne pas une mesure égale à chacun de ceux qui l’invoquent, l’équité est boiteuse ; et la justice sociale ; quand elle se dépouille du respect des droits naturels, n’est qu’une farce et une honte ; la loi n’est que la dupe servile de fausses apparences, si, tandis qu’elle protège maintenant et toujours les biens les plus grossiers, elle marchande une défense passagère aux œuvres qui viennent de la pensée et de l’esprit. ”

“ Cependant, comme il est extrêmement juste que les hommes qui cultivent le domaine de la pensée tirent quelque fruit de leur travail, il faut que pendant leur vie, et quelques années après leur mort, personne ne puisse, sans leur consentement, disposer du produit de leur génie. Mais enfin, après le délai fixé, la propriété du public commence, et tout le monde doit pouvoir imprimer, publier les ouvrages qui ont contribué à éclairer l’esprit humain. ”

“ Le monopole du grain, du vin, du sucre, nous met aux pieds de celui qui tient, en quelque façon, notre vie dans ses mains ; mais si demain un libraire élevait le prix de ses éditions au delà de certaines limites, personne n’achèterait, il serait promptement ruiné. Pour les choses de luxe, dont la consommation n’est pas forcée, c’est la demande et non l’offre qui fixe le prix. En librairie, comme en d’autres industries, il est un prix courant qu’on ne peut pas dépasser. Les auteurs, de leur vivant, ont un monopole ”

“ À mesure que l’état social s’est perfectionné, il a reconnu d’autres natures de propriété, et la propriété et la société se sont tellement identifiées l’une dans l’autre, qu’en parcourant le globe, le philosophe reconnaît à des signes certains, que l’absence, l’imperfection ou la décadence de la propriété chez un peuple sont partout la mesure exacte de l’absence, de l’imperfection ou de la décadence de la société. ”

“ J’en suis maintenant profondément convaincu : un ouvrage littéraire est une propriété d’une nature particulière sans doute, une propriété sui generis, mais une propriété tout aussi incontestable qu’aucune autre et devant avoir toutes les conséquences d’une propriété ordinaire, quelles que puissent être les difficultés de l’application. ”

“ Il s’adresse donc à un imprimeur et à un libraire. L’intervention de l’imprimeur est celle d’un ouvrier qu’on paye pour son travail ; l’intervention du libraire est celle d’un commissionnaire qu’on indemnise de ses soins. L’industrie de l’un et de l’autre est salariée par l’auteur même, quels que soient les arrangements pris.
Cependant l’auteur a distribué ses copies et en a reçu le prix. Chacune d’elles devient à son tour, dans les mains de celui qui la possède, une propriété mobilière dont il peut user comme bon lui semble et qui après sa mort deviendra la propriété de ses héritiers. ”